Article

Durand, Hélène (2024) La société non capitaliste. Journal Spécial des Sociétés.

Durand, Hélène (2024) De la loi de 1936 à la loi Séparatisme : retour sur la dissolution administrative. Juris associations (n° 694). p. 33.

Durand, Hélène (2023) Le cercle vicieux du radicalisme. Juris associations (n° 683). p. 6.

Durand, Hélène (2022) Faut-il étendre la qualité d'organisme « à mission » aux associations ? Juris associations (n° 651). p. 33.

Durand, Hélène (2021) Financement de l’ESS – Pour une clarification du régime du contrat à impact social. Revue Lamy Droit des affaires (n° 171). p. 49.

Caselaw headnote

Durand, Hélène (2024) Précisions quant à l’annulation d’une assemblée générale de SARL pour convocation irrégulière (Note sous Cass. com. 29 mai 2024). Revue de jurisprudence commerciale (n°12). [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2024) « Modification des droits attachés à des actions de préférence dans une SAS », (Note s/s Cass. com., 10 juil. 2024, n°22-15.836). Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (N° 12). [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2024) Conséquences sur l’assemblée générale de la nullité d’une cession de parts sociales (note sous Cass. com. 11 oct. 2023, n°21-24.646). Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°9). pp. 45-46. [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2024) Refus de prorogation d’une société et abus de minorité (note sous Cass. civ. 3, 7 déc. 2023, n°22-18.665). revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°9). pp. 45-46. [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2023) Clauses léonines et révocation du dirigeant, commentaire de Cass. com. 21 juin 2023, n°21-21.875. Revue de jurisprudence commerciale (RJcom) (n°6). pp. 30-32. [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2023) Prorogation de la société, commentaire de Cass. com. 30 août 2023, n°22-12.084. Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°6). p. 30. [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2023) Clauses d’exclusion (note sous Cons. const., 9 décembre 2022, n° 2022-1029) Chronique "droit des sociétés" ; Décision citée non reproduite. Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°3). pp. 36-37. [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2022) Clause d’exclusion et privation du droit de vote, commentaire de Cass. com., 21 avril 2022, n° 20-20.619. Revue de jurisprudence commerciale (n°6). pp. 516-517. [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2022) Mandat apparent, commentaire de Cass. com., 9 mars 2022, n° 19-25.704. Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°6). pp. 515-516. [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2022) Nullité de l’acte passé avant immatriculation, commentaire de Cass. com. 19 janv. 2022 n°20-13.719. Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°4). pp. 384-386. [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2022) Révocation du dirigeant de SAS, commentaire de Cass. com. 9 mars 2022 n°19-25.795. Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°2). pp. 389-390. [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2022) Dissolution pour mésentente, imputabilité de la mésentente au demandeur, note sous Civ. 3, 16 sept. 2021 n°19-23.596. Revue de jurisprudence commerciale (n°3). [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2021) Cession de parts sociales , commentaire de Cass. com., 14 av. 2021, n° 19-16.468. Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°6). pp. 462-463. [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2021) Faute détachable des fonctions , commentaire de Cass. com. 4 nov. 2020, n° 18-19.747. Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°3). pp. 251-252. [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2021) Nullité de l’acte conclu par la société en formation , commentaire de Cass. Com. 10 fév. 2021, n°19-10.006. Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°3). pp. 247-248. [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2021) Abus de minorité, commentaire de Cass. com., 9 juin 2021, n° 19-17.161. Revue de jurisprudence commerciale (n°6). [Caselaw headnote]

Durand, Hélène (2021) Responsabilité pénale du dirigeant, commentaire Cass. crim., 9 sept. 2020, n°19-81.118. Revue de jurisprudence commerciale (RJCom) (n°3). pp. 250-251. [Caselaw headnote]

Book Section

Jullian, Nadège and Durand, Hélène (2023) Les nouveaux outils pour entreprendre autrement. In : L'entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires - Transition écologique - Innovation sociétale Desbarats, Isabelle, Blin-Franchomme, Marie-Pierre, Jazottes, Gérard and Mendoza, Alexandra (eds.) lexisnexis. Paris p. 37. ISBN 9782711037971

Thesis

Durand, Hélène (2013) La gouvernance des associations. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).