Article
Oliva, Anne-Marie
(2023)
Chronique aides publiques.
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n° 48).
pp. 21-23.
Oliva, Anne-Marie
(2021)
Chronique Aides publiques. in un an de droit de la culture.
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A). (n°12).
p. 23.
Oliva, Anne-Marie
(2020)
Chronique Aides publiques. in un an de droit de la culture.
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°36).
pp. 18-19.
Oliva, Anne-Marie
(2020)
Chronique aides publiques. in chronique un an de Droit de la Culture.
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°3).
p. 25.
Oliva, Anne-Marie
(2020)
Droit de l'audiovisuel.
Répertoire Dalloz Droit européen.
Oliva, Anne-Marie
(2015)
Aides d'Etat en faveur des oeuvres audiovisuelles.
La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (17).
Oliva, Anne-Marie
(2014)
Communication "Cinéma" de la Commission européenne du 15 novembre 2013;.
La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (17).
Oliva, Anne-Marie
(2013)
Cinéma.
Répertoire Dalloz Droit communautaire.
Grynfogel, Catherine, Regourd, Serge
, Calandri, Laurence
, Caylet, Sylvain
, Courtinat, Aurélie, De la Morena, Frédérique
, Gratton, Louis-Philippe
and Oliva, Anne-Marie
(2012)
Droit des médias - Chronique (Dir. Serge Regourd).
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19).
pp. 972-978.
Oliva, Anne-Marie
(2012)
Droits exclusifs de diffusion, droits d'auteur / Directive Télévision sans frontières et entente entre les peuples : Chronique "Droit de la presse et des médias".
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19).
p. 977.
Oliva, Anne-Marie
(2011)
Retransmission des évènements sportifs / Financement de la télévision publique : Chronique "Droit de la presse et des médias".
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24).
p. 704.
Oliva, Anne-Marie
(2010)
Aides d'Etat et financement de la télévision numérique : Chronique "Droit de la presse et des médias".
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24).
p. 675.
Oliva, Anne-Marie
(2010)
Droit de l'audiovisuel.
Répertoire Dalloz Droit communautaire.
Oliva, Anne-Marie
(2009)
Financement des chaînes publiques : Chronique "Droit de la presse et des médias".
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (20).
p. 23.
Oliva, Anne-Marie
(2008)
La directive sur les "services de médias audiovisuels sans frontières" : Chronique "Droit de la presse et des médias".
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (20).
p. 21.
Oliva, Anne-Marie
(2007)
La proposition de directive sur les "services de médias audiovisuels sans frontières" : chronique "Droit de la presse et des médias".
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (20-21).
p. 27.
Oliva, Anne-Marie
(2006)
Emissions religieuses et service public audiovisuel.
Droit et cultures (1).
Caselaw headnote
Oliva, Anne-Marie
(2014)
Directive Services de médias audiovisuels. Evènements d'importance majeure. Note sous CJUE, 18 juillet 2013, aff. C-201/11 P, C-204/11 P et C-205/11 P.
La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G).
[Caselaw headnote]
Oliva, Anne-Marie
(2014)
Directive Services de médias audiovisuels. Publicité. Note sous CJUE, 18 juillet 2013, aff. C-234/12, Sky Italia.
La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (17).
[Caselaw headnote]
Oliva, Anne-Marie
(2014)
Financement de l'audiovisuel public. Note sous Trib. UE, 16 oct. 2013, aff. T-275/11, TF1 et CJUE, 27 juin 2013, aff. C-485/11, Commission c/ France.
La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (17).
[Caselaw headnote]
Oliva, Anne-Marie
(2013)
Diffusion d'émissions sur internet et protection du droit d'auteur. Note sous CJUE, 7 mars 2013, aff. C-607/11, ITV Broadcasting Ltd et TV Catchup Ltd.
La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (19-20).
[Caselaw headnote]
Oliva, Anne-Marie
(2013)
Directive services de médias audiovisuels et droit à l'information. Note sous CJUE, 22 janv. 2013, aff. C-283/11, Sky Osterreich.
La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (19-20).
[Caselaw headnote]
Oliva, Anne-Marie
(2013)
Financement de l'audiovisuel public. Note sous Trib. UE, 10 juill. 2012, aff. T-520/09, TF1.
La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (19-20).
[Caselaw headnote]
Oliva, Anne-Marie
(2007)
Articulation des normes européennes et internationales (CE, 8 février 2007, Arcelor et Gardedieu) : Chronique "Droit international et européen".
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G).
[Caselaw headnote]
Attal, Michel, Poillot-Peruzzetto, Sylvaine
, Luby, Monique
, Nadaud, Marion
, Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne
, Mendoza-Caminade, Alexandra
, Oliva, Anne-Marie
, Lecourt, Arnaud
, Riem, Fabrice
, Fabriès-Lecea, Eugénie
, Corbion, Lycette
and Azavant, Marc
(2007)
Droit international et européen - Chronique (sous la direction de Monique Luby et Sylvaine Poillot-Peruzzetto).
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (28).
[Caselaw headnote]
Oliva, Anne-Marie
(2006)
Note sous CJCE, 2 juin 2005, Mediakabel BV c/ Commissariaat voor de Media : Chronique "Droit de la presse et des médias".
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (21-22).
p. 1053.
[Caselaw headnote]
Book Section
Oliva, Anne-Marie
(2023)
Les politiques et pratiques culturelles en temps de crise sanitaire. Regard européaniste.
In : Culture : sortie(s) de crise(s) ? : actes du colloque, Université Toulouse 1 Capitole , 2 décembre 2022
Corbion, Lycette
(ed.)
Institut francophone pour la justice et la démocratie.
Series “Colloques & essais”
Toulouse pp. 33-53.
ISBN 9782370323965
Oliva, Anne-Marie
(2019)
La politique de l'audiovisuel de l'Union européenne : une politique culturelle ?
In : Culture, Société, Territoires : Mélanges en l'honneur du professuer Serge Regourd
Institut Universitaire Varenne. Collection Colloques et Essais.
Series “Colloques & Essais”
pp. 467-480.
ISBN 978 2 37032 199 2
Oliva, Anne-Marie
(2017)
La contribution de la politique économique, sociale et territoriale de l'Union européenne à l'égalité entre les femmes et les hommes.
In : Genre, famille et vulnérabilité : Mélanges en l'honneur de Catherine Philippe
L'Harmattan.
Series “Colloques et rencontres. série Droit/Economie/AES”
ISBN 9782343112404
Oliva, Anne-Marie
(2015)
La Cour de justice de l'Union européenne et la régulation de l'audiovisuel.
In: La régulation de la communication audiovisuelle. Enjeux et perspectives.
Regourd, Serge and Calandri, Laurence (eds.)
Institut Universitaire Varenne.
Series “Colloque et essais”
Clermont-Ferrand
ISBN 978-2-37032-042-1
Oliva, Anne-Marie
(2014)
Monopole.
In: Dictionnaire d'administration publique
Presses Universitaires de Grenoble.
ISBN 978-2-7061-2137-1
Oliva, Anne-Marie
(2014)
Continuité et cohésion territoriales dans l'Union européenne.
In: La (dis)continuité en droit.
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
ISBN 978-2-36170-078-2
Oliva, Anne-Marie
(2005)
Solidarité et construction européenne.
In : La solidarité en droit public
L’Harmattan.
Series “Logiques juridiques”
Paris
ISBN 2-7475-8973-0
Oliva, Anne-Marie
(2002)
La révision de la politique audiovisuelle : pour la promotion des identités culturelles dans l'Union européenne élargie.
In : Les communautés et l’Union européennes face aux défis de l’élargissement
La Documentation française.
Series “Travaux de la Commission pour l'étude des communautés européennes (CEDECE)”
Paris
Book
Oliva, Anne-Marie
(2022)
L'essentiel du droit de la communication audiovisuelle.
Collection « Les Carrés ».
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
Paris La Défense
ISBN 9782297073998
Oliva, Anne-Marie
(2016)
Les indispensables du droit des institutions de l'Union européenne.
Collection « Plein droit ».
Ellipses
ISBN 978-2-340-01189-2
Oliva, Anne-Marie
(2013)
Leçons de droit matériel de l'Union européenne.
Collection « Leçons de droit ».
Ellipses
ISBN 9782729881580
Thesis
Oliva, Anne-Marie
(1996)
Le principe de libre circulation en matière de communication audivisuelle.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).