Pouthier, Tristan
(2016)
Défenseur des droits, interventions relatives à la sécurité dans les transports terrestres ainsi qu'à la déchéance de nationalité.
Petites affiches (n°84).
p. 4.
Pouthier, Tristan
(2016)
Note de lecture sur I. Anselme, L’invocation de la Déclaration des droits de l’homme et de la constitution dans les débats de l’Assemblée législative (1791-1792), LGDJ, 2013.
Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (n°105).
Pouthier, Tristan
(2015)
Avis du Défenseur des droits sur l'action de groupe en matière de discrimination.
Petites affiches (n°203).
p. 5.
Pouthier, Tristan
(2015)
Tierce opposition et environnement : note sous CE avis 29 mai 2015, Association Nonant Environnement, n° 381560, publié au recueil.
Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°32).
p. 1805.
[Caselaw headnote]
Pouthier, Tristan
(2015)
L'invocabilité des adaptations mineures aux règles du plan local d'urbanisme : note sous CE 11 février 2015, Mme Ouahmane et autre, n° 367414, publié au recueil.
Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°26).
p. 1499.
[Caselaw headnote]
Pouthier, Tristan
(2015)
Les pouvoirs du juge des installations classées en matière de régularisation des vices de procédure : note sous CE 22 septembre 2014, SIETOM de la région de Tournan-en-Brie, n° 367889, mentionné aux tables du recueil.
Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°2).
p. 106.
[Caselaw headnote]
Pouthier, Tristan
(2014)
La réception des chartes des parcs naturels régionaux par le juge de l'urbanisme : sitôt consacrées, sitôt neutralisées : note sous CE Sec. 12 février 2014, Commune d’Epinay-Champlâtreux, n° 357215, mentionné aux tables du recueil.
Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°23).
p. 1338.
[Caselaw headnote]
Pouthier, Tristan
(2006)
La fonction des Romains dans "L'Esprit des lois".
Annales de l’École doctorale de philosophie du droit, sociologie du droit et droit processuel de l’Université Paris II (n°1).