Article

Viguier, Jacques (2018) Chronique constitutionnelle : Proclamation et contestation de l’identité Nation et Roi entre 1789 et 1791. Politeia, n° 33. P. 537.

Viguier, Jacques (2018) Proclamation et contestation de l’identité Nation et Roi entre 1789 et 1791 (Chroniques constitutionnelles). Politeia (n° 33).

Viguier, Jacques (2018) La violence horrifique dans « Kill List ». CinémAction, n° 167. p. 83.

Viguier, Jacques (2017) La laïcité dans les « Souvenirs d’enfance » de Marcel Pagnol. Journal du Droit Administratif (JDA) (n° 3).

Viguier, Jacques (2017) Propos iconoclastes sur la vision trop politiquement correcte de la ségrégation raciale dans « Loving » de Jeff Nichols. Le blog Droit et Cinéma : http://lesmistons.typepad.com/blog/.

Viguier, Jacques (2016) Les propositions des Comités Vedel et Balladur sur l'état d'urgence. Journal de droit administratif (JDA).

Viguier, Jacques (2015) Le manichéisme animalier a encore frappé ... avec "Le dernier Loup" de Jean-Jacques Annaud (France/Chine 2015). Le blog Droit et Cinéma : http://lesmistons.typepad.com/blog/.

Viguier, Jacques (2015) Etats-Unis et Viêt-Nam : le cinéma de guerre américain entre bonne et mauvaise conscience. Questions internationales (n°75).

Viguier, Jacques (2015) Faut-il interdire le voile islamique à l'Université? Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°10). p. 545.

Viguier, Jacques (2014) Mythes et réalités dans la représentation du pouvoir politique au travail à travers "Quai d'Orsay". Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (n°2). p. 473.

Viguier, Jacques (2013) Pour en finir avec la polémique relative aux Actes de la décentralisation. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°35). p. 1993.

Viguier, Jacques (2012) Vote et légitimité. Politeia (n°21). p. 35.

Viguier, Jacques (2010) Quelle belle fiction que la démocratie ! Revue des sciences politiques (63).

Viguier, Jacques (2009) Qui est responsable pour l'ours ? Pyrénées Magazine (121).

Viguier, Jacques (2009) La primauté juridique de la langue nationale française sur les langues régionales secondes. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (6).

Viguier, Jacques (2008) De la mauvaise utilisation du terme "référendum" au plan local. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°21). p. 1121.

Viguier, Jacques (2008) L'élimination du département pourrait-elle sauver notre belle République ? Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (8).

Viguier, Jacques (2008) L'élimination du département ne pourra sauver notre si belle République qu'avec le maintien de l'unité de l'Etat. Politeia (12).

Viguier, Jacques (2006) La liberté d'expression dans "L'homme qui tua Liberty Valance" de John Ford. Politeia (10).

Viguier, Jacques (2006) "Le Conseil constitutionnel ne valide pas la loi !". Les Petites affiches (97).

Viguier, Jacques (2005) Référendum local et référendum national : chronique d'un déclin amorcé ? Lamy Collectivités territoriales responsabilités (4).

Viguier, Jacques (2004) La région en quête d'identité politique. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (10).

Viguier, Jacques (2003) Un réalisateur, sujet principal de son oeuvre : François Truffaut. Revue des sciences politiques (49).

Viguier, Jacques (1998) Sergio Léone et le western. Revue des sciences politiques (40).

Viguier, Jacques (1997) Contestabilité et légalité d'un acte administratif reproduisant la loi : le cas des arrêtés préfectoraux d'ouverture et de fermeture de la chasse. Gazette du Palais (54-56).

Viguier, Jacques (1997) La répartition des compétences entre Etat et collectivités territoriales secondaires. Revue des sciences politiques (38).

Viguier, Jacques (1997) Les tribunaux administratifs face à l'application de la loi du 15 juillet 1994 relative aux oiseaux migrateurs : bilan jurisprudentiel contrasté. Revue juridique de l'environnement (RJE) (3).

Viguier, Jacques (1996) Premières expériences de "référendum" communal. Revue française de droit administratif (RFDA) (3).

Viguier, Jacques (1996) Présentation de la délégation de service public (dossier spécial). Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (9).

Viguier, Jacques (1995) Gestes et mots symboliques de la passation des pouvoirs présidentiels. Les Petites affiches (69).

Viguier, Jacques (1993) Service public et action sociale. Emergences (11).

Viguier, Jacques (1982) La guerre du Viêt-Nam au cinéma. Cinéma (281).

Caselaw headnote

Viguier, Jacques (1997) Note sous TA Toulouse, 19 juin 1997, Préfet de la Haute-Garonne. Revue de droit rural (255). [Caselaw headnote]

Viguier, Jacques (1997) Note sous TA Lille, 6 février 1997, Association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS). Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (5). [Caselaw headnote]

Viguier, Jacques (1995) Note sous TA Toulouse, 19 mai 1993, Association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), Société de protection de la nature Midi-Pyrénées (SPN-MP). Revue juridique de l'environnement (RJE) (2). [Caselaw headnote]

Viguier, Jacques (1993) Observations sous TA Toulouse, 23 décembre 1992, Syndicat CGT des sapeurs-pompiers de la Haute-Garonne et autres. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA). [Caselaw headnote]

Book Section

Viguier, Jacques (2023) L'image du juge dans le cinéma français. In : Les figures du juge à travers les créations artistiques Cabrillac, Rémy (ed.) Dalloz. Series “Themes Et Commentaires” Paris pp. 137-167. ISBN 978 2 24722 108 0

Viguier, Jacques (2022) La justice dans le cinéma de John Ford. In : Par le droit immobilier et au-delà : Mélanges en l'honneur de Daniel Tomasin Dalloz. Series “Etudes, mélanges, travaux” Paris 713 -728. ISBN 978 2 247 21531 7

Viguier, Jacques (2022) La représentation du suicide au cinéma. In : Le suicide : de l'Antiquité au XXIème siècle Vialla, François, Vielfaure, Pascal and Joly, Sophie (eds.) LEH Edition. Series “À la croisée des regards” Bordeaux pp. 542-558. ISBN 978 2 84874 938 9

Viguier, Jacques (2021) Un retour à la laïcité-combat est-il nécessaire ? In : La mixité territoriale dans tous ses états : mélanges en l'honneur du Professeur Claude Devès L’Harmattan. Paris p. 202. ISBN 9782343243016

Viguier, Jacques (2020) Va-t-on vers un excès en matière de place et de droits des animaux ? In : Mélanges en l’honneur du Professeur Christian Lavialle Bettio, Nathalie, Giacuzzo, Jean-François and Mamontoff, Catherine (eds.) Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse p. 747. ISBN 9782361702250

Viguier, Jacques (2019) Déjà Charles Bronson perçait sous Buchinsky. In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd Institut universitaire Varennes. Series “Colloques & Essais” Bayonne p. 93. ISBN 9782370321992

Viguier, Jacques (2019) La délicate application de la laïcité dans l'université. In : Laïcité : une question de frontière(s) : actes du colloque des 8 et 9 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole / organisé par l'Institut du Droit de l'Espace, des Territoires de la Culture et de la Communication (IDETCOM) De la Morena, Frédérique (ed.) LexisNexis / Presses de l'Université Toulouse I. Toulouse ISBN 9782711032655

Viguier, Jacques (2019) Le rapport entre force et droit dans le western américain. In : Mélanges en l’honneur de Bruno Devaux, Olivier (ed.) Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. Series “Mélanges en l’honneur de Bruno Sire, p. 441” Toulouse p. 441. ISBN 9782361702045

Viguier, Jacques (2018) Rire, cinéma et… droit. In : Rire, droit et société Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques & Essais” p. 257. ISBN 978-2-37032-131-2

Viguier, Jacques (2018) Dialogue pagnolesque autour de la laïcité au XXIème siècle. In : La territorialité de la laïcité : actes du colloque du 28 mars 2018, organisé par l'Université Toulouse 1 Capitole Mouannès, Hiam (ed.) Presses université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques” Toulouse p. 331. ISBN 9782361701765

Viguier, Jacques (2018) Le contrat du tueur à gages. In : La représentation du contrat dans le cinéma anglophone Presses Universitaires de Bordeaux. Series “Collection cinéma(s)” ISBN 9791030002232

Viguier, Jacques (2016) Le rapport entre droit et force dans "Warlock" (L’homme aux colts d’or). In : Le cinéma, miroir du droit et de la politique CinémAction. p. 96. ISBN 978-2-84706-632-6

Viguier, Jacques (2016) La dénaturation des éléments constitutifs de l'Etat: l'abandon de l'Etat-Nation? In : Du changement et de la permanence de l'Etat : au cœur des mutations contemporaines Publisud. ISBN 2362910709

Viguier, Jacques (2016) La solidarité familiale dans la saga du "Parrain". In : La famille au cinéma : regards juridiques et esthétiques Mare & Martin. Series “Droit et cinéma” ISBN 978-2-84934-229-9

Viguier, Jacques (2015) Intérêt général et intérêt national. In : L'intérêt général : mélanges en l'honneur de Didier Truchet Dalloz. p. 651. ISBN 978-2-247-15214-8

Viguier, Jacques (2015) Le juge constitutionnel et la régulation audiovisuelle. In : La régulation de la communication audiovisuelle : enjeux et perspectives Institut universitaire Varenne. Series “Colloques & essais” p. 143. ISBN 978-2-37032-042-1

Viguier, Jacques (2014) Continuité juridique et innovation juridique. In : La (dis)continuité en droit : colloque annuel de l'Institut fédératif de recherche en droit, les 14 et 15 février 2013 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)” pp. 449-466. ISBN 978-2-36170-078-2

Viguier, Jacques (2014) Légitimité, gouvernance et Etat. In : Mélanges Roussillon, Le pouvoir mythe et réalités Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. p. 741. ISBN 978-2-36170-094-2

Viguier, Jacques (2013) Gouvernance et services publics. In : La bonne gouvernance : contrôle et responsabilité [Oran] : [s.n.]. p. 77. ISBN 978-9931-9125-0-7

Viguier, Jacques (2013) La décentralisation : d'une manière d'être de l'Etat vers une manière d'être hors de l'Etat. In : La décentralisation 30 ans après LGDJ/ Presses UT1 Capitole. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” p. 29. ISBN 978-2-36170-067-6

Viguier, Jacques (2013) La primauté maintenue de la langue française sur les langues régionales. In : Les symboles de la République : actualité de l'article 2 de la Constitution de 1958 Presses de l'Université Toulouse I Capitole. p. 37. ISBN 978-2-36170-065-2

Viguier, Jacques and Guignard, Didier (2013) La transparence des personnes morales en Droit administratif. In : La personnalité juridique : Traditions et évolutions LGDJ/ Presses UT1 Capitole. Series “Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques” p. 277. ISBN 978-2-36170-051-5

Viguier, Jacques (2012) République et justice pénale. In : Voyages en l'honneur du professeur Geneviève Koubi Editions de l'Epitoge. Series “Collection Académique” p. 329. ISBN 978-2-9541188-2-6

Viguier, Jacques (2012) Impacts et réformes. In : Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales Publisud. Paris ISBN 978-2-362-91027-2

Viguier, Jacques (2012) La réforme et l'exercice des compétences. In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L'Harmattan. Series “Collection GRALE” Paris ISBN 978-2-296-55833-5

Viguier, Jacques (2011) De la défense de la liberté universitaire de Benoît XVI. In : Mélanges offerts au doyen François-Paul Blanc Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Perpignan/Toulouse ISBN 978-2-36170-022-5

Guignard, Didier and Viguier, Jacques (2011) Vers une nouvelle forme d'Etat ? In : De la réforme territoriale à la réforme de l'Etat Presses universitaires de Grenoble. Grenoble pp. 229-248. ISBN 978-2-7061-1669-8

Viguier, Jacques (2010) Edouard Delmont : deus ex machina et conscience intime de Marcel Pagnol. In : Marcel Pagnol : un inventeur du cinéma Téraèdre. Series “Formes autonomes du cinéma” Paris ISBN 978-2-36085-006-8

Viguier, Jacques (2010) La codification constitue-t-elle une simplification du droit ? In : Qu'en est-il de la simplification du droit ? Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques, n°11” Toulouse pp. 81-91. ISBN 978 2-36170-005-8

Viguier, Jacques (2009) Existe-t-il une hiérarchie entre les éléments de l'idée d'oeuvre de l'Etat chez Maurice Hauriou ? In : Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères Litec. Paris ISBN 978-2-7110-1124-7

Viguier, Jacques (2009) L'impossible représentation du sport au cinéma. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. LI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 978-2-915699-96-8

Viguier, Jacques (2008) Salmigondis iconoclaste sur l'intime conviction. In : Mélanges offert à Pierre Spiteri Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 978-2-915699-57-9

Viguier, Jacques (2008) Sécurité et insécurité : le risque d’emballement d’une dialectique infernale ? In : Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ? Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques, n°7” Toulouse pp. 241-250. ISBN 978 2-915699-50-0

Viguier, Jacques (2007) Avant-propos. De la Vème - démodée ?!? - à la VIème - plus "fashion" ?!? - : vers une République de la légitimité à temps constant... In : Demain, la sixième République ? Presses de l'Université des sciences sociales. Series “IFR - Actes de colloque, n°4” Toulouse pp. 15-22. ISBN 978-2-915699-40-2

Viguier, Jacques (2007) Ecologie, chasse, propriété, Europe et loi : un quarteron pour une quadrature. In : Pour un droit commun de l'environnement : mélanges en l'honneur de Michel Prieur Dalloz. Paris ISBN 978-2-247-07413-6

Viguier, Jacques (2007) Soliloque iconoclaste d'un publiciste ingénu sur les origines de la propriété collective. In : Qu'en est-il de la propriété ? L'appropriation en débat Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques, n°5” Toulouse pp. 167-181. ISBN 2-915699-36-4

Viguier, Jacques (2006) Le contrôle juridique du cinéma obéit-il à des considérations morales ? In : Le droit saisi par la morale Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques, n°4” Toulouse pp. 201-213. ISBN 2-915699-18-6

Viguier, Jacques (2005) L'organisation décentralisée de la République... In : Actualité de l'article 1er de la Constitution de 1958 Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-915699-07-0

Viguier, Jacques (2005) Le principe de subsidiarité comme nouvel objet du droit constitutionnel. In : Les nouveaux objets du droit constitutionnel Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-915699-19-4

Viguier, Jacques (2004) La décentralisation territoriale est-elle encore au XXIe siècle une "manière d'être" de l'Etat ? In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques, n°2” Toulouse pp. 619-638. ISBN 2-915699-08-9

Viguier, Jacques (2004) La gestion des sites Natura 2000, propos introductifs. In : Le réseau écologique européen Natura 2000 Editions du Juris-classeur/Litec. Series “Carré droit” Paris ISBN 2-7110-0453-8

Viguier, Jacques (2003) L'expression cinématographique en France : liberté réelle ou/et liberté formelle ? In : Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-65-5

Viguier, Jacques (2003) Rapport de synthèse de l'atelier n°3. In : Justice et constitution en Asie : contribution présentées au Ve congrès français de droit constitutionnel Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-74-4

Viguier, Jacques (2002) La réorganisation administrative du territoire en France. In : Les rapports centre-périphérie dans les démocraties modernes Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-68-X

Viguier, Jacques (2001) Die Anwendung der Grundrechte zwischen Privaten : Grundrechtstheorie and soziale Wirklichkeit in Frankreich. In: Gesellschaftsgestaltung inter dem Einfluss vor Grund and Menschenrechter Nomosrech.

Viguier, Jacques (2001) La criminalisation de la responsabilité politique. In : Gouvernants : quelle responsabilité ? L'Harmattan. Series “Logiques juridiques” Paris ISBN 2-7384-9931-7

Viguier, Jacques (2000) La croyance dans la justice. In : Gestion et croyances Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations” Toulouse ISBN 2-909628-55-8

Viguier, Jacques (2000) Le développement de la privatisation des services publics locaux en France. In : La relation entre secteurs public et privé dans l'économie de marché. Le rôle de la formation : expériences internationales et réalités au Vietnam Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-57-4

Viguier, Jacques (2000) Vers la démocratie administrative ? In : Questions de démocratie Presses universitaires du Mirail. Toulouse ISBN 2-85816-531-9

Viguier, Jacques (1999) Les particularités de la prise de décision en matière politique. In : Décisions et gestion Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Histoire, gestion, organisations, n°7” Toulouse ISBN 2-909628-45-0

Viguier, Jacques (1998) De la mauvaise utilisation du terme "référendum" au plan local : la différence de logique entre référendum national et consultation locale. In : Référendum et démocratie Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-43-4

Viguier, Jacques (1998) Des rapports délicats entretenus par la souveraineté, la Nation et l'Etat. In : La souveraineté aujourd'hui : troisièmes journées tuniso-françaises de droit constitutionnel Centre de publication universitaire. Tunis ISBN 9973-937-36-8

Viguier, Jacques (1998) Droit du cinéma. In : Répertoire de droit international, T. I Dalloz. Series “Encyclopédie juridique Dalloz” Paris

Viguier, Jacques (1998) L'apparition de l'ordre juridictionnel administratif marocain : une naissance programmée. In : La justice au Maroc Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°6” Toulouse

Viguier, Jacques (1998) La Vème République au cinéma : l'image des institutions politiques suprêmes. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. XLVI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse

Viguier, Jacques (1998) La conquête de l'espace vue par le cinéma américain. In : A la conquête du temps et de l'espace : les révolutions des transports Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-38-8

Viguier, Jacques (1998) Que devient la liberté d'expression cinématographique ? In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles ISBN 2-8027-1119-9

Viguier, Jacques (1996) L'intercommunalité comme technique de développement local en France. In : Les politiques de décentralisation : études comparées franco-marocaines Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°4” Toulouse

Viguier, Jacques (1996) Les contradictions jurisprudentielles en matière de chasse aux oiseaux de passage. In : Mélanges dédiés à Louis Boyer Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 779-796. ISBN 2-909628-21-3

Viguier, Jacques (1996) Référendum national et "référendum" local : la différence de logique. In : IIIème congrès français de droit constitutionnel : 13-14-15 juin 1996 Association française des constitutionnalistes. Dijon

Viguier, Jacques (1995) L'idée de nation a-t-elle jamais cessé d'être d'actualité ? In : Recherches et réalisations : mélanges Pierre Vellas Pedone. Paris ISBN 2-233-00284-9

Viguier, Jacques (1995) Le juge constitutionnel français et la protection des libertés. In : Les juridictions et la protection des libertés (au Cambodge, en France et en Thaïlande) Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-13-2

Viguier, Jacques (1995) Le processus d'internationalisation de la fraude sur les marchandises. In : Le droit marocain des fraudes sur les marchandises et son adaptation aux marchés extérieurs Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°3” Toulouse

Viguier, Jacques (1995) Séparation des pouvoirs et article 88-4. In : Article 88-4 de la constitution française : le rôle du parlement dans l'élaboration de la norme européenne Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-11-6

Viguier, Jacques (1995) Trois dossiers : "Gestion en régie", "Régie dotée de l'autonomie financière", "Régie dotée de la personnalité morale". In : Droit des services publics locaux Le Moniteur. Series “Moniteur référence” Paris ISBN 2-281-12229-8

Viguier, Jacques (1994) La participation du citoyen au contrôle de la constitutionnalité de la loi dans les projets français. In : le citoyen et le contrôle de constitutionnalité des lois en Pologne et en France Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-903847-56-8

Viguier, Jacques (1992) La modernisation comme apparence : le cas des collectivités locales. In : La politique de modernisation des administrations économiques et financières Comité régional pour l'information et la communication en Aquitaine/Editions Ly Co Fac. Bordeaux ISBN 2-908193-08-6

Viguier, Jacques (1991) L'influence de la Révolution sur la relation entre droit de propriété et droit de chasse. In : Propriété et révolution Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-222-04529-0

Viguier, Jacques (1984) La guerre du Viêt-Nam et le cinéma américain. In : Guerres révolutionnaires : histoire et cinéma L'Harmattan/Publications de la Sorbonne. Paris ISBN 2-85802-388-0

Monograph

Hen, Christian, Regourd, Serge and Viguier, Jacques (1994) L'influence de la construction européenne sur les services publics locaux.

Book

Viguier, Jacques (2014) La République doit-elle vraiment "guillotiner" ses juges ? Editions Privat ISBN 978-2-7089-6925-4

Esplugas-Labatut, Pierre, Euzet, Christophe, Viguier, Jacques and Mouton, Stéphane (2012) Droit constitutionnel. Collection « Tout le droit ». Ellipses Paris ISBN 9-782729-874483

Viguier, Jacques (2005) Le contentieux administratif. Collection « Connaissance du droit ». Dalloz Paris ISBN 2-247-05913-9

Viguier, Jacques (1996) La délégation de service public. Presses de l'Université des sciences sociales Toulouse

Viguier, Jacques (1992) Les régies des collectivités locales. Collection « Collectivités territoriales ». Economica Paris ISBN 2-7178-2297-6

Viguier, Jacques (1981) Films américains sur la guerre du Vietnam : le passage de la mauvaise à la bonne conscience (1975-1981). Collection « Enquêtes et travaux du Centre d'études et de recherches sur l'armée, n°7 ». Presses de l'Institut d'études politiques Toulouse

Thesis

Viguier, Jacques (1989) Recherches sur la notion de régie en droit public français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).