A

Admane Ayaden, Farida (2008) Mise en oeuvre des systèmes d'information géographique pour la prise de décision : démarches et outils. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Audouze, Aurélien (2008) Le brevet à l’épreuve de l’accès aux soins. Biotechnologies de santé. Pays du Sud., Patent rights and access to health care. Health biotechnologies. Southern hemisphere. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Azéma, Ludovic (2008) La politique religieuse du parlement de Toulouse sous le règne de Louis XV. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

B

Benne, Brice (2008) L'exploitation en commun de l'entreprise et la fiscalité. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

C

Capoen, Anne-Laure (2008) La responsabilité bancaire à l’égard des entreprises en difficulté. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

D

Denaja, Sébastien (2008) Expérimentation et administration territoriale. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Dubos, Bruno (2008) Essai sur la notion de fonds de commerce électronique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

E

Einloft Finkler, Isabel (2008) La relation entre le droit international et le statut du cinéma : étude comparée entre le Brésil, la France et l'Inde. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

G

Grbac, Deborah (2008) Les relations extérieures de l'Union Européenne avec les pays des Balkans occidentaux. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

H

Henry-Menguy, Brigitte (2008) L'obligation de légiférer en France: la sanction de l'omission législative par le Conseil constitutionnel. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

J

Jazottes, Gérard (2008) Confirmation par la Cour de la conformité au principe de légalité des peines du pouvoir de sanction de la Commission. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). pp. 649-651. [Caselaw headnote]

Jazottes, Gérard (2008) L'article 81 CE ne s'oppose pas à une législation nationale interdisant la publicité en matière de prestations de soins dentaires. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). pp. 648-649. [Caselaw headnote]

Jazottes, Gérard (2008) La Cour pose les fondements d'une conciliation entre l'action collective de syndicats contre le risque de dumping social et la liberté de circulation. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (2). pp. 445-450. [Caselaw headnote]

Jazottes, Gérard (2008) La Cour précise les conséquences de l'exercice par un État membre de sa compétence fiscale relativement aux organismes de placement collectif à caractère fiscal. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). pp. 645-648. [Caselaw headnote]

Jazottes, Gérard (2008) Le transfert de siège : statu quo ou revirement ? Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (10). pp. 828-832.

K

Khalil, Julie (2008) Le corps humain à disposition. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

L

Lefevre, Igor (2008) La mise en œuvre des politiques locales de sécurité et de prévention de la délinquance : l'exemple des villes moyennes de Midi-Pyrénées. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

M

Mainier-Schall Trascu, Lucia Constanta (2008) La politique de développement durable des transports dans l'Union européenne. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2008) Jurisprudence de la CJCE relative au règlement numéro 44/2001. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (2). pp. 451-452. [Caselaw headnote]

R

Roques-Bonnet, Marie-Charlotte (2008) La Constitution et l'Internet. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

S

Saurat, Marie-Elisabeth (2008) Le crédit-bail immobilier en droit espagnol et en droit français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Serlooten, Claire (2008) La standardisation en droit des contrats. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

T

Tilli, Nicolas (2008) La taxation indirecte du commerce électronique direct : interpellations juridiques à partir des exemples de l'Union européenne et du Mercosur. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

W

Wattanasiritham, Prodepran (2008) La réforme juridique de la régulation de la communication audiovisuelle et des télécommunications en Thaïlande. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).