Article

Dounot, Cyrille (2021) « ¿ Es barroco el derecho canónico tridentino ? ». Verbo (Madrid) (LIX n° 597). pp. 709-732.

Dounot, Cyrille (2021) "La démesure du « pass sanitaire »". Recueil Dalloz (n° 26). pp. 1386-1387.

Dounot, Cyrille (2021) "L’ascension de la liberté de culte". La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique (n° 22). pp. 21-27.

Dounot, Cyrille (2021) "L’effondrement des libertés publiques en dehors de la crise sanitaire (seconde partie)". Lexbase Hebdo - Edition publique (n° 624 (N7). 6 p..

Dounot, Cyrille (2021) Péculat et concussion : la corruption des officiers à l’époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle). Revue Française d'Histoire des Idées Politiques (54). pp. 39-61.

Frappier, Mathilde (2021) La protection des individus binationaux par les traités et l'arbitrage d'investissement. Les Cahiers de l'arbitrage - The Paris Journal of International Arbitration (n°3/2020). pp. 551-569.

Knetsch, Jonas and Jacquemin, Zoé (2021) France. European Tort Law 2020, vol.10 (n°1). pp. 178-205.

Sourzat, Lucie (2021) L’accompagnement de la personne en fin de vie et le bénévole. Chronique Droit(s) de la Santé ; Art. 334. Journal de droit administratif (JDA) (n° 334).

Sourzat, Lucie (2021) Résilience juridique et santé : pour une réponse à la vulnérabilité du système de santé. Vieillissement & Territoires : un état des lieux de la recherche.

Book Section

Dounot, Cyrille (2021) "Dadine d’Auteserre et la réfutation du Traité de l’abus". In : Justices croisées. Histoire et enjeux de l’appel comme d’abus (XIVe-XVIIIe siècle), A. Bonzon, C. Galland (dir.) Presses universitaires de Rennes. pp. 239-250. ISBN 978-2-7535-8120-3

Dounot, Cyrille (2021) "Furgole canoniste. Remarques sur le Traité des curés primitifs (1736)". In : Sept siècles d'histoire du diocèse de Montauban. D'une cité épiscopale vers le monde. Actes du colloque 1317-2017 de Montauban, C. Mengès-Le Pape (dir.) Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole. pp. 187-198. ISBN 978-2-36170-248-9

Dounot, Cyrille (2021) "La couleur et le droit canonique". In : Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en l'honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, M. Bégou-Davia, F. Demoulin-Auzary, F. Jankowiak (dir.) Mare & Martin. pp. 301-323. ISBN 978-2-84934-472-9

Dounot, Cyrille (2021) "Thomas d’Aquin (saint)". In : Dictionnaire des biens communs, 2e éd., M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld (dir.) Presses universitaires de France. Paris pp. 1262-1265. ISBN 978-2130817680

Frappier, Mathilde (2021) Le fait générateur de la responsabilité: Le risque comme alternative à l'illicite ? (Georges Scelle, Wilfred Jenks). In : Grandes Pages du Droit international Volume 7 : L'Illicite Pedone. Series “IHEI” Paris pp. 115-162. ISBN 9782233009838

Jacquemin, Zoé (2021) Petit lexique du couple égalité-liberté. In : Mélanges en l'honneur du doyen Didier Guével : Une approche renouvelée des humanités Cuzacq, Nicolas, Haftel, Bernard and Mekki, Mustapha (eds.) LGDJ, un savoir-faire de Lextenso. Paris La Défense ISBN 9782275072463

Rosa, Audrey (2021) Le consentement à l'impôt en temps de crise : repenser la confiance. In : La confiance en temps de crise : Étude de l'Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de l'Université de Lille Bruylant. Series “À la croisée des droits” Bruxelles pp. 127-145. ISBN 978 2 8027 6927 9

Sourzat, Lucie (2021) Crise et contrats administratifs ou le constat d’une crise à deux vitesses. In : Droit et crise(s) Mare & Martin. Series “Collection des Presses Universitaires de Sceaux” pp. 77-94. ISBN 978 2 849 34569 6

Sourzat, Lucie (2021) « Des inégalités d’accès aux soins palliatifs comme atteinte aux principes constitutionnels du droit à la santé et du respect de la dignité humaine ». In : De l'obstination déraisonnable aux soins palliatifs. Regard interdisciplinaire pour une amélioration de l'accompagnement de la fin de vie LEH édition - Actes et séminaires. pp. 75-92. ISBN 978-2-84874-842-9

Sourzat, Lucie (2021) La confiance dans le contrat administratif en temps de crise. In : La confiance en temps de crise : Étude de l’Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de l’Université de Lille Bruylant. Series “À la croisée des droits : droits international, comparé et européen” Chapter Partie 2. Chapitre 1.. pp. 151-168. ISBN 978-2-8027-6927-9

Sourzat, Lucie (2021) Le contrat administratif et la confiance en temps de crise. In : La confiance en temps de crise : étude de l'Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de l'Université de Lille Bruylant. Series “À la croisée des droits : droits international, comparé et européen” Chapter Partie 2. Chapitre 1. pp. 151-168. ISBN 978-2-8027-6927-9

Monograph

Nies, Nathalie (2021) Procédure transfert HAL - TCP. Manual, Toulouse

Conference or Workshop Item

Dounot, Cyrille (2021) "Le rôle et la mission des docteurs de l’Église d’après le magistère". In: colloque Docteurs de la foi. Orthodoxie, enseignement, autorité – 29e université d’été du Carrefour d'Histoire Religieuse, 7-10 juillet 2021, Clermont-Ferrand, France.

Dounot, Cyrille (2021) "Peut-on écrire une histoire des libertés publiques ?". In: colloque en ligne Penser l’ancien droit public. Regards croisés sur les méthodes des juristes (III), 25 mars 2021, [ en ligne ], France.

Hartwell, Laura M. (2021) On the linguistic argument for the adoption of the library subject heading noncitizen. In: The Triptych: National, European and International Law, the French way International Association of Law Libraries, 4-9 octobre 2021, Toulouse.

Book

Jacquemin, Zoé (2021) Payer, réparer, punir. Etude des fonctions de la responsabilité contractuelle en droits français, allemand et anglais. Collection « Bibliothèque de droit privé », Tome 610. LGDJ ISBN 978-2-275-08835-8

Thesis

Lefort, Gaëlle (2021) Quantification automatique de métabolites dans un spectre RMN et application à la description de la maturité périnatale chez le porc. École doctorale Mathématiques, Informatique et Télécommunications (Toulouse).

Teaching Resource

Conte, Loïc, Rabeaux, Fabien, Brocard, Valentin, Barrio, Amélie and Nies, Nathalie (2021) Coup de Toner sur la science ouverte ! [Teaching Resource] (Unpublished)