Article

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Bioy, Xavier (2001) De la transcendance des droits à celle de l'homme. Hommage au Doyen Georges Vedel. Droit écrit : revue de la Faculté de droit de Toulouse (3). pp. 5-6.

Bioy, Xavier (2001) Le droit de l'outre-mer à la recherche de ses catégories (à propos de la Loi d'orientation du 13 décembre 2000). Revue de la recherche juridique : droit prospectif (4). pp. 1785-1810.

Bioy, Xavier (2001) A propos de la réforme de la justice. Sur l'institution des Commissions de recours contre les classements sans suite. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2). pp. 341-357.

Crouzatier, Jean-Marie (2001) Le rôle politique et social du bouddhisme au Cambodge. Revue des sciences politiques (46). pp. 19-28.

Lavialle, Christian (2001) Expropriation et dépossession. Revue française de droit administratif (RFDA) (6). pp. 1228-1236.

Mouannès, Hiam (2001) L'hommage au Doyen Vedel. Droit écrit : revue de la Faculté de droit de Toulouse (3).

Mouannès, Hiam (2001) Le fonctionnement et l’autorité du Conseil constitutionnel libanais. Droit écrit : revue de la Faculté de droit de Toulouse (1).

Zarka, Jean-Claude (2001) La Commission consultative du secret de la Défense nationale. La Revue administrative (323). pp. 502-504.

Zarka, Jean-Claude (2001) La France, l'Allemagne et l'avenir institutionnel de l'Union européenne. Revue politique et parlementaire (1013). pp. 111-115.

Zarka, Jean-Claude (2001) La réforme des fonds spéciaux. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (51-52). pp. 2329-2330.

Zarka, Jean-Claude (2001) Le Conseil européen de Nice de décembre 2000. Les Petites affiches (3). pp. 9-12.

Zarka, Jean-Claude (2001) Le calendrier électoral de 2002 et les logiques de la Vème République. Les Petites affiches (63). pp. 4-6.

Zarka, Jean-Claude (2001) Le référendum du 24 septembre 2000. Revue des sciences politiques (45). pp. 7-12.

Caselaw headnote

Egéa, Pierre (2001) Prélèvement post mortem, consentement présumé et obligation d'information : TA Amiens, 14 décembre 2000, époux Tesnières c/ Centre hospitalier régional d'Amiens. Recueil Dalloz (41). pp. 3310-3314. [Caselaw headnote]

Mastor, Wanda (2001) Note sous la décision n°2001-443 DC du 1er février 2001 (Election du Président de la République au suffrage universel direct) et l’avis du 8 février 2001 du Conseil constitutionnel. Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (46). pp. 374-379. [Caselaw headnote]

Mouton, Stéphane (2001) La force de la loi : entre déclin et renaissance (CC, 27 juin, 2001-446 DC). Droit de la famille (9). pp. 4-7. [Caselaw headnote]

Sabiani, François (2001) Note sous CE, section, 20 octobre 2000, n°196553, Société Citécable Est. Droit administratif (3). pp. 12-13. [Caselaw headnote]

Zarka, Jean-Claude (2001) Compte de campagne et pouvoirs du juge de l'élection. Les Petites affiches (149). pp. 22-23. [Caselaw headnote]

Zarka, Jean-Claude (2001) La décision du Conseil constitutionnel n°2001-444 DC du 9 mai 2001 relative à la loi organique modifiant la date d'expiration des pouvoirs de l'Assemblée nationale. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24). pp. 1168-1170. [Caselaw headnote]

Zarka, Jean-Claude (2001) La décision du Conseil constitutionnel n°2001-445 DC du 19 juin 2001 concernant la loi organique relative au statut des magistrats et au Conseil supérieur de la magistrature. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (31-35). pp. 1575-1576. [Caselaw headnote]

Zarka, Jean-Claude (2001) La décision du Conseil constitutionnel n°2001-448 DC du 25 juillet 2001 concernant la loi organique relative aux lois de finances. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (40). pp. 1844-1846. [Caselaw headnote]

Zarka, Jean-Claude (2001) La décision n° 2001-2593 du 20 septembre 2001 (A.N. Haute Garonne. 1ère circ. Mme Aline Pailler). La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (47). pp. 2159-2160. [Caselaw headnote]

Book Section

Lavialle, Christian (2001) Services publics et entreprises privées industrielles et commerciales implantées sur le domaine public affecté aux transports en France. In: Les mutations du droit domanial et le régime des infrastructures de transport en France et en Espagne. Colloque franco-espagnol tenu à Barcelone le 19 juin 1999 (dir.) L'Harmattan. Series “Logiques juridiques” Paris pp. 13-26. ISBN 2-7475-0296-1

Roussillon, Henry (2001) Préface. In : Mutations du droit public en Asie du sud-est : influences extérieures et adaptations Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-909628-65-5

Conference or Workshop Item

Bioy, Xavier (2001) The use of the notion of humanity in French Law. In: The use of the notion of humanity in French law, mars 2001, Université d'Amsterdam.

Book

Baumont, Stéphane (2001) Dominique Baudis : un destin politique inachevé (Dir.). Collection « Questions d'histoire immédiate ». Privat Toulouse ISBN 2-7089-0630-5

Baumont, Stéphane (2001) Le parlement européen. Collection « Les Essentiels Milan ». EditionsMilan Toulouse ISBN 2-84113-591-8

Baumont, Stéphane and Dorna, Alexandre (2001) Les grandes figures du radicalisme : les radicaux dans le siècle, 1901-2001 (Dir. Baumont et Dorna). Privat Toulouse ISBN 2-7089-5601-9

Crouzatier, Jean-Marie (2001) Mutations du droit public en Asie du Sud-Est : influences extérieures et adaptations (Dir.). Presses de l'université des sciences sociales Toulouse

Thesis

Mastor, Wanda (2001) Les opinions séparées des juges constitutionnels. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).