Article

De la Morena, Frédérique (2003) Réflexions sur les rapports entre décentralisation et libertés publiques. Droit écrit : revue de la Faculté de droit de Toulouse (3). pp. 85-94.

Guignard, Didier (2003) Le garde champêtre, une institution en plein renouveau. Collectivités territoriales - Intercommunalité (8-9). pp. 10-12.

Hamdouni, Saïd (2003) Le droit international à l'épreuve du conflit irakien. Revue de paix et sécurité internationales, 2.

Regourd, Serge (2003) De nouveaux enjeux pour la culture : culture et télévision. Culture, Etat et marché. Les Cahiers français (312).

Regourd, Serge (2003) Fondements et vertus de l'exception culturelle. Médialex (2).

Regourd, Serge (2003) Les financements publics de la culture en Europe. La Scène (29).

Rueda, Frederique (2003) L'autonomie constitutionnelle des Etats membres sous les contraintes européennes - La question de la suprématie du droit de la CE et de l'UE et ses effets constitutionnels : Contribution au rapport français présenté au XX° Congrès de la Fédération Internationale de Droit Européen. The British Institute of International and Comparative Law (2).

Viguier, Jacques (2003) Un réalisateur, sujet principal de son oeuvre : François Truffaut. Revue des sciences politiques (49).

Caselaw headnote

Corbion, Lycette (2003) Querelle temporelle autour de biens d'utilité religieuse. Les Petites affiches (245). pp. 17-21. [Caselaw headnote]

Book Section

Regourd, Serge (2003) Rapport général introductif. In : La révolution numérique : quel devenir pour le cinéma et l'audiovisuel ? Conseil régional de Midi-Pyrénées. p. 17.

Viguier, Jacques (2003) L'expression cinématographique en France : liberté réelle ou/et liberté formelle ? In : Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-65-5

Viguier, Jacques (2003) Rapport de synthèse de l'atelier n°3. In : Justice et constitution en Asie : contribution présentées au Ve congrès français de droit constitutionnel Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-74-4

Conference or Workshop Item

Boutry, Gilles (2003) L'idée d'œuvre trifonctionnelle dans la genèse historique du statut juridique du territoire local. In: XIVeme Congrès International de Philosophie, Du 27 juillet au 1er août 2003, École Supérieure de Commerce, Clermont.