1991
Rapp, Lucien
(1991)
De la domanialité publique à l'appartenance publique : une évolution dans la Révolution !
In : Propriété et révolution
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse
ISBN 2-222-04529-0
Rapp, Lucien
(1991)
Deux entrées : "Inspection générale des finances", "Nationalisation et privatisation (aspects juridiques)".
In : Dictionnaire encyclopédique de finances publiques
Economica.
Paris
ISBN 2-7178-2006-X
Regourd, Serge
(1991)
Directive et convention : ambitions et faiblesses : L’Europe audiovisuelle de l’après-directive.
Dossiers de l’audiovisuel (35).
Regourd, Serge
(1991)
Europe, télévision, identité culturelle et région.
In : Régions d'Europe et télévision
Miroirs Editions.
Lille
ISBN 2-84003-003-9
Regourd, Serge
(1991)
La culture dans les évolutions à l'Est.
Vents d’Est (9).
Regourd, Serge
(1991)
Pourquoi de nouveaux wagons législatifs sur la décentralisation ?
In : Le Complexe communication : réseaux et services du futur
Milan Midia.
Series “Ecomédia”
Viguier, Jacques
(1991)
L'influence de la Révolution sur la relation entre droit de propriété et droit de chasse.
In : Propriété et révolution
Presses de l'Université des sciences sociales.
Toulouse
ISBN 2-222-04529-0