Article

Regourd, Cécile (2024) De la vacuité des références constitutionnelles à la décentralisation. Politeia (n° 44).

Regourd, Cécile (2022) Les relations centre-périphérie en temps de pandémie. Pouvoirs Locaux. Les cahiers de la décentralisation (N° 120). pp. 23-33.

Regourd, Cécile (2019) La gouvernance par les nombres à l’épreuve du droit constitutionnel. RDP (n°3). pp. 721-748.

Regourd, Cécile (2018) Les métropoles et la remise en cause du modèle territorial français. Pouvoirs locaux (n° 112). pp. 48-53.

Regourd, Cécile (2018) Libre administration et intercommunalité. Actualité juridique. Droit administratif (n° 41). pp. 2327-2333.

Caselaw headnote

Regourd, Cécile (2024) Identification de la notion d’intérêt personnel de l’élu (note sous CE 8 mars 2024 n° 461520, Athéna (Assoc.)). Actualité juridique. Droit administratif (n° 25). pp. 1386-1390. [Caselaw headnote]

Regourd, Cécile (2019) Pas de bail commercial sur le domaine public maritime : La domanialité publique devant la Cour de cassation : commentaire de l’arrêt du 13 septembre 2018 de la 3ème chambre civile. Actualité juridique. Droit administratif (n°6). pp. 342-345. [Caselaw headnote]

Book Section

Regourd, Cécile (2023) Le critère de la compétence dans la définition de la collectivité territoriale. In : Peut-on encore définir la collectivité territoriale ? Duranthon, Arnaud (ed.) L'Harmattan. Series “Droit des collectivités territoriales. Travaux de l’Association française de droit des collectivités territoriales” Paris pp. 73-86. ISBN 978-2-14-035104-4

Regourd, Cécile (2023) Métropole(s) et métropolisation, une relation juridique ambivalente. In : Métropolisation et grands ensembles urbains Saunier, Sébastien (ed.) L'Harmattan. Series “Droit des collectivités territoriales. Travaux de l’Association française de droit des collectivités territoriales” Paris pp. 39-50. ISBN 978-2-336-40879-8

Regourd, Cécile (2021) Les chiffres comme critères de régulation. Une approche juridique. In : Chiffre(s) et droit public mare et martin. Series “Droit public” Le Kremlin-Bicêtre pp. 73-84. ISBN 978-2-84934-615-0

Regourd, Cécile (2020) Des métropoles et de leurs conséquences sur le droit des collectivités territoriales. In : Droit et gestion des collectivités territoriales : le retour des maires Le Moniteur. Series “Hors collection” Paris pp. 589-601. ISBN 978 2 28113 441 4

Regourd, Cécile (2020) Le Sénat et les collectivités territoriales. In : Révolution, Constitution, Décentralisation : Mélanges en l’honneur du professeur Michel Verpeaux Dalloz. Paris pp. 679-688. ISBN 9782247197309

Regourd, Cécile, Dechambre, Anaïs and Peyroux-Sissoko, Marie-Odile (2015) Parlementaires : intouchables ? In : Transparence et vie publique : journée d'étude organisée par le Centre de recherche en droit constitutionnel de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Verpeaux, Michel and Mathieu, Bertrand (eds.) Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” Paris pp. 90-120. ISBN 9782247137473

Book

Regourd, Cécile, Verpeaux, Michel and Rimbault, Christine (2023) Institutions et droit de l'environnement. Greciano, Pierre-Alain (ed.) Collection « Découverte de la vie publique ». La documentation française Paris ISBN 978-2-11-157648-3