Article

Neuville, Sébastien (2021) Biens divers. Études Joly Bourse.

Neuville, Sébastien (2020) Juger dans le doute. Recueil Dalloz (n°26). pp. 1481-1484.

Neuville, Sébastien (2017) Chronique de droit bancaire et financier. Revue Luxembourgeoise de bancassurfinance (RLB) (n° 2/3).

Neuville, Sébastien (2016) Chronique Droit bancaire et financier - France (1er mars 2015 - 31 mars 2016). Revue luxembourgeoise de Bancassurfinance, 2.

Neuville, Sébastien (2015) Droit bancaire et financier : chronique. Revue Luxembourgeoise de Bancassurfinance (n° 2). pp. 74-79.

Neuville, Sébastien (2013) Dossier « La Bourse ou la loi » - introduction. Revue des juristes de Sciences Po (7). pp. 19-21.

Mascala, Corinne, Neuville, Sébastien and Lasserre Capdeville, Jérôme (2012) Propositions doctrinales pour lutter contre l'atteinte au principe non bis idem en matière financière. Recueil Dalloz (11). pp. 693-699.

Neuville, Sébastien (2008) L'exclusion de la loi de sauvegarde dans le secteur financier. Revue des procédures collectives (2). pp. 97-99.

Neuville, Sébastien (2008) Chambre de compensation : conventions d'adhésion et sous-conventions. Bulletin Joly bourse (1). pp. 74-89.

Neuville, Sébastien (2007) Les prestataires (entreprises d'investissement et entreprises de marché) et les services d'investissement. Bulletin Joly bourse (5). pp. 559-585.

Neuville, Sébastien (2007) Normes comptables : principes, règles et "application cohérente". Revue Lamy Droit des affaires (13). pp. 72-73.

Neuville, Sébastien (2001) Les trackers (perspective juridique). Recueil Dalloz (33). pp. 2730-2733.

Neuville, Sébastien (2001) Le traitement planifié du surendettement : réflexions sur la conciliation et la médiation, l'abdication et la transaction, les matières gracieuses et contentieuses. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (1). pp. 31-48.

Neuville, Sébastien (2000) La transaction suspecte. Observations sur la notion de transaction au regard des nullités de la période suspecte. Recueil Dalloz (37). pp. 571-574.

Neuville, Sébastien (1999) Le silence de l'article 180 du Code civil, un héritage équivoque. Droit de la famille (2). pp. 4-11.

Book Section

Neuville, Sébastien (2021) Violences sexuelles ou sexistes. Réflexions en philosophie du droit. In : Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes. Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris p. 51. ISBN 9782247206681

Neuville, Sébastien and Weissenbacher, Nicolas (2021) SPACs : technique juridique et interrogations pratiques Mélanges AEDBF Droit bancaire et financier. In : Droit bancaire et financier : Mélanges AEDBF-France VIII RB édition. Paris, France ISBN 9782850340291

Neuville, Sébastien (2018) Les prestataires de services de communication de données (les professionnels de la transparence post-négociation). In: Droit bancaire et financier Mélanges AEDBF-France VII Daigre, Jea-Jacques and Brehier, Bertrand (eds.) Revue Banque édition. pp. 107-122. ISBN 9782863259023

Neuville, Sébastien (2017) Le mutualisme bancaire entre subsidiarité et centralisation. In : Mélanges en l'honneur de Jean-Jacques Daigre : Autour du droit bancaire et financier et au-delà Joly Editions (Lextenso). pp. 469-478. ISBN 978-2-306-00079-3

Neuville, Sébastien and Agba, Arnaud (2013) Les prêts structurés : vide juridique ou méconnaissance ? In: Droit bancaire et financier Mélanges AEDBF-France VI Revue Banque édition. pp. 527-535. ISBN 9782863256176

Neuville, Sébastien (2010) Marché et Justice (pour une nouvelle culture financière). In : Les défis actuels du droit financier, Centre Sorbonne Finance Joly éditions. Series “Pratique des affaires” pp. 9-15. ISBN 978-2-306-00018-2

Neuville, Sébastien (2009) La dégradation des rehausseurs de crédit. In : Mélanges AEDBF France AEDBF. pp. 339-348.

Neuville, Sébastien (2008) Promesse de contrat et contrat d’option. In: Mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau - Libre droit Dalloz. Series “Etudes Mélanges Travaux” pp. 783-795. ISBN 978-2-247-07658-1

Book

Neuville, Sébastien (2021) Philosophie du droit (2ème édition). Collection « Domat ». LGDJ, un savoir-faire de Lextenso Paris La Défense ISBN 9782275090320

Neuville, Sébastien (2019) Philosophie du droit. Collection « Précis Domat ». LGDJ ISBN 978-2-275-06540-3

Neuville, Sébastien (2005) Droit de la banque et des marchés financiers. Collection « Droit fondamental. Classiques ». Presses Universitaires de France Paris ISBN 2-13-051957-1

Neuville, Sébastien (1998) Le plan en droit privé ; préface de Corinne Saint-Alary-Houin. Collection « Bibliothèque de droit privé », 296. LGDJ Paris ISBN 2-275-01701-1

Scientific Work Coordination

(2013) La Bourse ou la loi: Dossier de la revue des Juristes de Sciences po. [Scientific Work Coordination]