Lee, Eunseol (2025) Preuve et justification épistémique dans l'établissement judiciaire des faits. .

Abstract

Cette thèse propose une nouvelle norme pour l'établissement des faits en procédure pénale, fondée sur la philosophie de la connaissance. Elle dépasse les approches traditionnelles centrées sur la recherche de la vérité ou de la croyance, en privilégiant plutôt le rôle décisif de la justification. La question centrale posée est la suivante : « Quel fait doit être établi en procédure pénale ? » La norme proposée affirme qu'un fait doit être reconnu uniquement s'il est suffisamment justifié par des éléments de preuve adéquats. Dans la première partie, intitulée « Norme de l'établissement des faits », l'objectif est d'expliciter précisément les notions d'« élément de preuve adéquat » et de « justification suffisante ». Un élément de preuve adéquat doit satisfaire deux conditions essentielles. D'une part, il doit être admissible, c'est-à-dire conforme aux normes juridiques en vigueur. D'autre part, il doit pouvoir être exploité dans la situation épistémique du fact‐finder, c'est-à-dire dans le cadre épistémique où le juge ou le jury interprète et utilise cet élément pour étayer un fait. Ainsi, bien qu'un élément de preuve soit juridiquement admis, il ne contribue à l'établissement du fait que s'il est intégré de manière cohérente dans un processus justificatif. Cette distinction souligne que l'établissement d'un fait ne se réduit pas à la simple accumulation d'éléments de preuve, mais repose sur la capacité à construire une justification rigoureuse et partagée. La deuxième partie, intitulée « Critères de l'établissement des faits », précise les conditions à remplir pour satisfaire cette norme. Elle soutient que le fact‐finder doit formuler une « justification explicative propositionnelle » qui expose clairement comment les éléments de preuve, à la fois juridiquement admissibles et épistémiquement pertinents, étayent le fait établi. Une fois le fait approuvé individuellement par chaque juge ou juré, son assertion doit être présentée et validée lors du procès. L'accent est alors mis sur la dimension intersubjective de cette justification, indispensable pour surmonter les divergences d'interprétation ou désaccords entre pairs, qui peuvent survenir lors de l'établissement des faits, et ainsi garantir une acceptation collective du raisonnement. Cette exigence renforce la solidité du fait établi tant sur le plan juridique qu'épistémologique.

This thesis proposes a new norm for the establishment of facts in criminal procedure, grounded in epistemology. It moves beyond traditional approaches that focus on the pursuit of truth or belief, instead prioritizing the decisive role of justification. The central question raised is: “What fact must be established in criminal procedure?” The proposed norm asserts that a fact should be established only if it is sufficiently justified by adequate evidence. In the first part, “Norm for the Establishment of Facts,” the objective is to precisely clarify the notions of “adequate evidence” and “sufficient justification.” Adequate evidence must meet two essential conditions: first, it must be admissible, meaning that it complies with prevailing legal standards; and second, it must be exploitable within the epistemic situation of the fact-finder—that is, within the epistemic framework in which the judge or jury interprets and utilizes the evidence to support a fact. Thus, even if evidence is legally admissible, it only contributes to the establishment of a fact if it is coherently integrated into a justificatory process, underscoring that establishing a fact is not merely about accumulating evidence, but about the ability to construct a rigorous and shared justification. In the second part, “Criteria for the Establishment of Facts,” the conditions that must be met to satisfy this norm are specified. It argues that the fact-finder must formulate an “explanatory propositional justification” that clearly outlines how the evidence, both legally admissible and epistemically relevant, supports the establishment of a fact. Once the fact is individually established by each judge or juror, its assertion must be presented and validated during the trial, with an emphasis on the intersubjective dimension of this justification that is essential for overcoming differences in interpretation or disagreements among peers. This requirement ensures collective acceptance of the reasoning and strengthens the solidity of the established fact on both legal and epistemological grounds. By placing justification at the heart of the process, this thesis offers a robust framework for aligning legal standards with epistemic rigor, thereby enriching both the legitimacy and reliability of fact-establishment in criminal procedure.