Monsérié-Bon, Marie-Hélène and Grosclaude, Laurent (2013) Droit des sociétés et des groupements. LGDJ-Lextenso éditions.

Abstract

Le droit des sociétés et des groupements est une composante essentielle de la vie de l'entreprise à laquelle il offre des possibilités de se structurer et de mener dans les meilleures conditions un projet économique. Cette matière clé du droit des affaires, qui est abordée dans cet ouvrage par l'analyse de 20 thèmes essentiels avec une approche aussi bien théorique que pratique, est l'objet de modifications constantes. Aussi, la démarche est menée méthodiquement en étudiant les principes communs qui régissent la création, le fonctionnement et l'évolution des sociétés avant de se pencher sur les réglementations particulières applicables aux groupements (sociétés civiles et commerciales, groupements d'intérêt économique et associations). Cet ouvrage s'adresse avant tout aux étudiants mais les professionnels du droit y trouveront également des pistes de réflexion sur cette matière dense. Cette deuxième édition a été complétée et enrichie par de nombreux développements pratiques et également par une rubrique fiscale (le point de vue du fiscaliste).

Le découpage retenu en 20 chapitres permet de traiter des questions incontournables comme la constitution des sociétés, la situation des acteurs (dirigeants et associés) et les étapes de la vie sociale mais également des thèmes d'actualité comme la transmission des sociétés, le financement de l'activité sociale ou le traitement particulier des difficultés rencontrées par les sociétés. Ces études précèdent celles des règles propres à chaque forme de société (société sans personnalité morale, société civile, société en nom collectif, SARL, EURL, société anonyme, société par actions simplifiée et SASU), aux groupements d'intérêt économique, aux associations et aux groupes de sociétés.

La vision et la connaissance ainsi acquises du droit des groupements permettront au lecteur de mieux comprendre les enjeux de cette matière et de percevoir les possibilités, les avantages et les risques qu'elle comporte pour les personnes désirant exercer une activité sous forme sociale.

Marie-Hélène MONSÈRIÉ-BON est agrégée des Facultés de droit, professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole et codirectrice du Centre de droit des affaires. Elle enseigne le droit des affaires, particulièrement le droit des sociétés et le droit des entreprises en difficulté.

Laurent GROSCLAUDE est maître de conférences à l'Université Toulouse 1 Capitole où il enseigne le droit des affaires, particulièrement le droit des sociétés et le droit du financement.

Les auteurs remercient Camille-Marie BENARD, maître de conférences à l'IUT de Rodez-Toulouse 1 Capitole et Sébastien JAMBORT, maître de conférences à l'IUT de l'Université de Toulouse 3 Paul-Sabatier pour leurs contributions.