Monsérié-Bon, Marie-Hélène, Grosclaude, Laurent, Bénard, Camille-Marie and Jambort, Sébastien (2009) Droit des sociétés et des groupements. In : Droit des sociétés et des groupements Montchrestien, Lextenso éditions.

Abstract

Le droit des sociétés et des groupements est une composante essentielle de la vie de l'entreprise à laquelle il offre des possibilités de se structurer et de mener dans les meilleures conditions un projet économique. Cette matière clé du droit des affaires, qui sera abordée dans l'ouvrage par l'analyse de 19 thèmes essentiels avec une approche aussi bien théorique que pratique, est l'objet de modifications constantes. Aussi, la démarche sera menée méthodiquement en étudiant les principes communs qui régissent la création, le fonctionnement et l'évolution des sociétés avant de se pencher sur les réglementations particulières applicables aux groupements (sociétés civiles et commerciales, groupements d'intérêt économique et associations). Cet ouvrage qui s'adresse avant tout aux étudiants mais dans lequel les professionnels trouveront également des pistes de réflexion sur cette matière dense, a été construit en deux parties complémentaires, l'une exposant les connaissances théoriques et pratiques indispensables pour saisir cette matière riche et parfois complexe et l'autre offrant une série d'exercices diversifiés et des décisions de jurisprudence pour que l'étudiant puisse réfléchir et se préparer au mieux aux épreuves universitaires.
Le découpage retenu en 19 chapitres permet de traiter des questions incontournables comme la constitution des sociétés, la situation des acteurs (dirigeants et associés) et les étapes de la vie sociale mais également des thèmes d'actualité comme la transmission des sociétés, le financement de l'activité sociale ou le traitement particulier des difficultés rencontrées par les sociétés. Ces études précèdent celles des règles propres à chaque forme de société (sociétés sans personnalité morale, société civile, société en nom collectif, SARL, EURL, société anonyme, société par actions simplifiée et SASU) aux groupements d'intérêt économique, aux associations et aux groupes de sociétés.
La vision et la connaissance ainsi acquises du droit des groupements permettront au lecteur de mieux comprendre les enjeux de cette matière et de percevoir les possibilités, les avantages et les risques qu'elle comporte pour les personnes désirant exercer une activité sous forme sociale.

Camille-Marie Benard et Sébastien Jambort ont rédigé la partie TD.