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A

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2005) Conséquences du refus par un salarié inapte d'une proposition de reclassement n'emportant pas modification du contrat de travail. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (44). pp. 1893-1896. [Caselaw headnote]

Attal, Michel (2005) Note sous Cour d'appel de Colmar, première Chambre B, 18 février 2004. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (1). pp. 51-64. [Caselaw headnote]

B

Barbiéri, Jean-François (2005) Abus de biens sociaux : ni l'autorisation du conseil d'administration, ni l'absence de critique de la part des auditeurs et des contrôleurs fiscaux, ni la régularisation ultérieure n'effacent le caractère délictueux des détournements commis. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (1). pp. 45-49. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Aspects procéduraux du relèvement des commissaires aux comptes : irrecevabilité de l'action introduite par un conseil d'administration, avec intervention volontaire de ses membres. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (3). pp. 359-362. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Défense des intérêts minoritaires : réplique tous azimuts d'une société "harcelée". Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (6). pp. 746-760. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Défense du périmètre du droit : échec des avocats sur le terrain de la preuve de la rédaction d'actes publiés par un cabinet d'expertise comptable. Echec et mat ? Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (8). pp. 938-942. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Désignation judiciaire d'un mandataire chargé de convoquer une assemblée : nécessité de mettre en cause la société. Revue des sociétés, Journal des sociétés (2). pp. 418-421. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Encore la lettre d'intention et sa cohorte de difficultés : en l'occurrence, la qualification de la garantie et la preuve de l'absence d'autorisation. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (3). pp. 366-370. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) L'usage d'un bien contraire à l'intérêt social constitue une faute personnelle, mais il n'en résulte aucun préjudice propre pour les actionnaires. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (2). pp. 306-310. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) La mission légale des commissaires aux comptes auprès de personnes physiques est-elle soumise au même régime juridique que celle accomplie au sein des personnes morales ? Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (7). pp. 839-844. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) La présentation des comptes détermine, sauf dissimulation, le point de départ du délai de prescription en matière d'abus de biens sociaux. L'ouverture d'office d'une enquête préliminaire interrompt le cours de la prescription. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (4). pp. 494-497. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) La rédaction d'acte par un expert-comptable engendre des devoirs identiques à ceux incombant aux juristes, rédacteurs à titre principal. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (2). pp. 221-225. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Les honoraires de l'expert-comptable désigné pour assister un liquidateur judiciaire ne bénéficient pas du système d'avance par le Trésor public. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (2). pp. 217-221. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Note sous arrêt. Revue des sociétés, Journal des sociétés (3). pp. 176-182. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Note sous arrêt. Revue des sociétés, Journal des sociétés (3). pp. 631-639. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Note sous arrêt. Revue des sociétés, Journal des sociétés (4). pp. 892-897. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Pot-pourri d'arguments contestant une cession de droits sociaux et parfum dominant : l'action en nullité échappe à la règle de prescription triennale. Revue des sociétés, Journal des sociétés (2). pp. 411-418. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Production en justice par un salarié d'un courrier jeté à la corbeille par l'employeur : recel d'usage ? Les Petites affiches (216). pp. 10-14. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Précisions sur la "participation à la procédure" : l'expert-comptable d'une entreprise "faillie" n'entre pas dans la population des personnes incriminables au titre de l'article L. 626-12 du Code de commerce (malversation, acquisition ou utilisation de biens du débiteur). Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (5). pp. 567-571. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Préjudice d'actionnaires victimes d'une dilution et régime de la responsabilité des commissaires aux comptes. Les Petites affiches (202). pp. 7-14. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Responsabilité civile des experts-comptables et respect du "périmètre du droit". Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (6). pp. 675-680. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Responsabilité civile des personnes morales et de leurs dirigeants : les administrateurs d'une association ne sont personnellement responsables que s'ils commettent une "faute détachable" de leurs fonctions. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (1). pp. 100-107. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Responsabilité pénale d'une personne morale et de son représentant : leur mise en examen simultanée pour les mêmes faits ou des faits connexes ne nécessite pas la désignation d'un représentant ad hoc de la personne morale. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (10). pp. 1117-1120. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-François (2005) Rémunération des commissaires aux comptes : problème de limites de la mission légale et contentieux pour des travaux externes. Les Petites affiches (213). pp. 11-15. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-Jacques (2005) Note sous arrêt. Droit & patrimoine (133). pp. 94-96. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-Jacques (2005) Note sous arrêt. Droit & patrimoine (135). pp. 89-90. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-Jacques (2005) Note sous arrêt. Droit & patrimoine (139). pp. 97-98. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-Jacques (2005) Note sous arrêt. Gazette du Palais (222). pp. 27-30. [Caselaw headnote]

Barbiéri, Jean-Jacques (2005) Note sous arrêt. Droit & patrimoine (140). pp. 106-107. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2005) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (5). pp. 430-431. [Caselaw headnote]

Benard, Camille-Marie (2005) Pouvoir du président d'une association en matière de licenciement. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (2). pp. 290-294. [Caselaw headnote]

Bioy, Xavier (2005) L'arrêt Vo contre France, une lecture publiciste. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (5). pp. 1417-1446. [Caselaw headnote]

Bruggeman, Maryline (2005) Les pouvoirs limités du curateur. Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées (2). p. 418. [Caselaw headnote]

C

Castets-Renard, Céline (2005) Le retour en grâce de la copie privée. Recueil Dalloz (23). pp. 1573-1576. [Caselaw headnote]

Castets-Renard, Céline (2005) Note sous arrêt. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (14). pp. 623-625. [Caselaw headnote]

Charles, Christopher (2005) Une illustration du juge-administrateur : la substitution de base légale pour des motifs d'opportunité. A propos de l'arrêt C.E., Sect., 3 décembre 2003, Préfet de la Seine-Maritime c/ M. El Bahi. Revue de la recherche juridique : droit prospectif. [Caselaw headnote]

Clément-Wilz, Laure (2005) Une nouvelle interprétation de l'article 228-2 CE favorisée par le dialogue entre la Cour et son avocat général – observations sur l'affaire Commission c/ France. Cahiers du droit européen (5-6). p. 526. [Caselaw headnote]

Corbion, Lycette (2005) Note sous arrêt. Journal du droit international (4). pp. 1142-1165. [Caselaw headnote]

D

De Bissy, Arnaud (2005) Déduction des dettes sociales payées par un associé d’une société fiscalement translucide. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (1). pp. 34-35. [Caselaw headnote]

De Bissy, Arnaud (2005) Déduction des intérêts d’emprunt contracté pour l’achat d’actions d’une société d’expertise comptable. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (3). p. 242. [Caselaw headnote]

De Bissy, Arnaud (2005) Exonération partielle des rémunérations des salariés de sociétés détachés à l’étranger. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (5). pp. 433-434. [Caselaw headnote]

De Bissy, Arnaud (2005) Exonération partielle des rémunérations des salariés détachés à l'étranger. Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 5. p. 433. [Caselaw headnote]

De Lamy, Bertrand (2005) Abus de confiance et biens immatériels : extension du domaine des possibles. Recueil Dalloz (6). pp. 411-415. [Caselaw headnote]

De Lamy, Bertrand (2005) Le délit d'abus de faiblesse comme moyen de punir la captation d'héritage. Droit de la famille (7). pp. 35-37. [Caselaw headnote]

De Lamy, Bertrand and Beignier, Bernard (2005) Brèves remarques sur les conséquences d'une décision d'inconventionnalité rendue par la CEDH. Recueil Dalloz (41). pp. 2849-2852. [Caselaw headnote]

De Lamy, Bertrand and Castella, Cécile (2005) Simulation et dissimulation ayant entraîné une atteinte à l'état civil d'un mineur : article 227-13 du Code pénal. Droit de la famille (1). pp. 32-35. [Caselaw headnote]

Desbarats, Isabelle (2005) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (1). pp. 32-34. [Caselaw headnote]

Desbarats, Isabelle (2005) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (5). pp. 431-432. [Caselaw headnote]

F

Fiorina, Dominique (2005) La répartition entre l'usufruitier et le nu-propriétaire du droit de vote attaché aux titres démembrés. Répertoire du notariat Defrénois (22). pp. 1792-1803. [Caselaw headnote]

Fiorina, Dominique (2005) Note sous arrêt. Répertoire du notariat Defrénois (6). pp. 505-516. [Caselaw headnote]

Fohrer-Dedeurwaerder, Estelle (2005) De la prise en considération de la loi anglaise pour reconnaître à un trustee le droit d'agir en justice Cour d'appel de Paris (15e Ch., Sect. B). - 11 mars 2005, Mme Masson c. Société Finin Ltd. Revue critique de droit international privé (n°4). p. 627. [Caselaw headnote]

G

Garé, Thierry (2005) La Cour de cassation précise dans sept arrêts le régime de l'expertise biologique en droit de la filiation : Cass., 1ère civ., 14 juin 2005 (sept arrêts). Revue juridique personnes & famille (RJPF) (11). pp. 20-21. [Caselaw headnote]

Garé, Thierry (2005) La convention franco-tunisienne du 28 juin 1972 peut être invoquée par l'époux ressortissant d'un Etat tiers : Cass., 1ère civ., 14 décembre 2004. Revue juridique personnes & famille (RJPF) (3). pp. 18-19. [Caselaw headnote]

Garé, Thierry (2005) Le juge français est compétent en matière de divorce lorsque les époux sont de nationalité française : Cass., 1ère civ., 22 février 2005. Revue juridique personnes & famille (RJPF) (5). pp. 16-17. [Caselaw headnote]

Garé, Thierry (2005) Prestation compensatoire conventionnelle à la croisée des chemins... : Cass., 1ère civ., 14 décembre 2004. Revue juridique personnes & famille (RJPF) (3). pp. 14-15. [Caselaw headnote]

Garé, Thierry (2005) Prestation compensatoire et partage de communauté, comment sortir de l'impasse ? : Cass., 1ère civ., 26 octobre 2004. Revue juridique personnes & famille (RJPF) (1). pp. 15-16. [Caselaw headnote]

Garé, Thierry (2005) Revirement, la date d'exigibilité de la prestation compensatoire révisée est celle de la demande de révision : Cass., 1ère civ., 19 avril 2005 (trois arrêts). Revue juridique personnes & famille (RJPF) (7). pp. 13-14. [Caselaw headnote]

Garé, Thierry and Leborgne, Anne (2005) La prestation compensatoire est insaisissable ! : Cass., 1ère civ., 10 mars 2005. Revue juridique personnes & famille (RJPF) (6). pp. 13-14. [Caselaw headnote]

Garé, Thierry and Leborgne, Anne (2005) Où la contribution à la dette née postérieurement à l'assignation en divorce pèse sur le seul époux débiteur : Cass., 1ère civ., 28 juin 2005. Revue juridique personnes & famille (RJPF) (10). pp. 15-16. [Caselaw headnote]

Gibirila, Deen (2005) Chronique de jurisprudence commerciale : Cass., com., 28 janvier 2004, pourvoi n°01-00.741 ; Cass., com., 11 février 2004, pourvoi n°01-00.430, Madame Gil contre Monsieur Gil et autre ; Cass., com., 24 mars 2004, pourvoi n°01-10.927, Société Mahana et autre contre Monsieur Mu Si Yan ; Cass., com., 5 mai 2004, pourvoi n°01-03.873 ; Cass., com., 2 juin 2004, pourvoi n°02-13.940. Répertoire du notariat Defrénois (23). pp. 1651-1674. [Caselaw headnote]

Gibirila, Deen (2005) Entreprises en difficulté : Cass., com., 4 janvier 2005, Madame Renner, épouse Saguet contre SCP Dargent et Morange. Droit et procédures : la revue des huissiers de justice (4). pp. 217-219. [Caselaw headnote]

Gibirila, Deen (2005) Irrecevabilité de l'appel nullité du jugement prononçant par extension la liquidation judiciaire d'une société créée de fait : Cass., com., 11 février 2004, pourvoi n°01-01.642, Brucelle contre SA Dalpes. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (13). pp. 640-642. [Caselaw headnote]

Gibirila, Deen (2005) Jurisprudence : Cass., 1ère civ., 25 janvier 2005, pourvoi n°01-10.395. Répertoire du notariat Defrénois (13). pp. 1146-1153. [Caselaw headnote]

Gibirila, Deen (2005) Jurisprudence : Cass., com., 19 avril 2005, pourvoi n° 03-11.790. Répertoire du notariat Defrénois (19). pp. 1497-1502. [Caselaw headnote]

Gibirila, Deen (2005) Note sous Cass., com., 11 février 2004, pourvoi n°01-01.642. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (15). pp. 670-672. [Caselaw headnote]

Ginestet, Catherine (2005) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC). p. 239. [Caselaw headnote]

Ginestet, Catherine (2005) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (1). pp. 27-28. [Caselaw headnote]

Gozzi, Marie-Hélène (2005) L'immunité de juridiction des Etats étrangers : note sous arrêt Cass. crim, 23 novembre 2004. Recueil Dalloz. p. 1521. [Caselaw headnote]

Gozzi, Marie-Hélène (2005) La compétence des juridictions françaises à l'égard des français détenus à Guantanamo : note sous arrêt Cass. crim., 4 janvier 2005. Recueil Dalloz. p. 1521. [Caselaw headnote]

Grosclaude, Laurent (2005) Démembrement de droits sociaux et aménagements du droit de vote des associés : de la liberté aux fers. Droit de la famille (3). pp. 37-38. [Caselaw headnote]

Grosclaude, Laurent (2005) Note sous arrêt. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (1). pp. 128-129. [Caselaw headnote]

Grosclaude, Laurent (2005) Note sous arrêt. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (1). pp. 127-128. [Caselaw headnote]

Grosclaude, Laurent (2005) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (4). pp. 785-786. [Caselaw headnote]

Grosclaude, Laurent (2005) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (4). pp. 784-785. [Caselaw headnote]

Grosclaude, Laurent (2005) Note sous arrêt. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (4). pp. 783-784. [Caselaw headnote]

Grosclaude, Laurent (2005) Offrande ou libéralité : débat sur la qualification des sommes reçues par une association. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (2). pp. 372-373. [Caselaw headnote]

Grosclaude, Laurent and Beignier, Bernard (2005) Qualification des stock options dans le régime légal : premier arrêt, premières approximations. Droit de la famille (10). pp. 29-31. [Caselaw headnote]

Grosclaude, Laurent and Larribau-Terneyre, Virginie (2005) Don naturel et testament entre concubins : la rigueur de la première chambre civile ! Droit de la famille (2). pp. 19-20. [Caselaw headnote]

Grosclaude, Laurent and Larribau-Terneyre, Virginie (2005) La lettre et l'esprit : discussions autour du sens du mot "conjoint". Droit de la famille (2). pp. 18-19. [Caselaw headnote]

J

Jazottes, Gérard (2005) Note sous arrêt. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (2). pp. 436-438. [Caselaw headnote]

Jazottes, Gérard (2005) Note sous arrêt. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (2). pp. 434-436. [Caselaw headnote]

Jazottes, Gérard (2005) Note sous arrêt. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). pp. 627-629. [Caselaw headnote]

Jazottes, Gérard (2005) Note sous arrêt. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). pp. 626-627. [Caselaw headnote]

Jazottes, Gérard (2005) Note sous arrêt. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). pp. 624-626. [Caselaw headnote]

Julien, Jérôme (2005) De l'obligation de (dé) conseil de l'avocat. Revue Lamy Droit civil (17). pp. 11-15. [Caselaw headnote]

K

Kenfack, Hugues (2005) Bonne foi et invocation de la défaillance de la condition suspensive. Recueil Dalloz (23). p. 1532. [Caselaw headnote]

Kenfack, Hugues (2005) Défaillance de la condition suspensive causée par le dol : l'importance du choix du fondement. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (46). p. 2116. [Caselaw headnote]

Krajeski, Didier (2005) Détermination des conditions pour bénéficier d'une créance de salaire différé et délai pour agir. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (48). pp. 2218-2220. [Caselaw headnote]

L

Lardy-Pélissier, Bernadette (2005) Distinction entre la notification de la rupture et la résiliation du contrat : Cass, ass. plén., 28 janvier 2005. Recueil Dalloz. [Caselaw headnote]

Lardy-Pélissier, Bernadette (2005) Fin de la suspension du contrat de travail en cas de maladie : Cass., soc., 19 janvier 2005. Recueil Dalloz. [Caselaw headnote]

Lardy-Pélissier, Bernadette (2005) Licenciement et indemnité de préavis : Cass. soc., 2 février et 20 avril 2005. Recueil Dalloz. [Caselaw headnote]

Lardy-Pélissier, Bernadette (2005) Obligations de l'employeur en cas d'inaptitude d'origine professionnelle ou non professionnelle du salarié : Cass., Soc. 16 février 2005 et 26 janvier 2005. Recueil Dalloz. [Caselaw headnote]

Lardy-Pélissier, Bernadette and Pélissier, Jean (2005) Droit du travail. Recueil Dalloz (36). pp. 2499-2509. [Caselaw headnote]

Larrieu, Jacques (2005) Le territoire d'une marque sur Internet. Propriété industrielle (4). pp. 11-12. [Caselaw headnote]

Larrieu, Jacques (2005) Une définition plus raisonnable du domaine du droit d'auteur. Expertises des systèmes d'information (290). pp. 102-103. [Caselaw headnote]

Lavialle, Christian, Llorens, François and Odent, Bruno (2005) L'affaire "des paillotes" et la domanialité publique. Revue française de droit administratif (RFDA) (1). pp. 105-114. [Caselaw headnote]

Le Gallou, Cécile (2005) Tontine, libéralité et aléa. Recueil Dalloz (33). p. 2263. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2005) Assurance vie : brèves considérations sur les arrêts de la Chambre mixte du 23 novembre 2004. Revue Lamy Droit civil (12). pp. 37-41. [Caselaw headnote]

Leroy, Michel (2005) Rétractation et note d’information. La Tribune de l'Assurance (90). [Caselaw headnote]

M

Macorig-Venier, Francine (2005) Servitude discontinue. Droit & patrimoine (137). pp. 99-100. [Caselaw headnote]

Macorig-Venier, Francine (2005) Servitude et copropriété. Droit & patrimoine (137). pp. 100-101. [Caselaw headnote]

Macorig-Venier, Francine (2005) Servitude – Distance de plantation et hauteur des végétaux. Droit & patrimoine (137). pp. 101-102. [Caselaw headnote]

Magnon, Xavier (2005) "Le traité établissant une Constitution pour l'Europe devant le Conseil constitutionnel" : à propos de la décision n°2004-505 DC du 19 novembre 2004. Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (62). pp. 330-357. [Caselaw headnote]

Magnon, Xavier (2005) Note sous CC, n°2005-513 DC, 14 avril 2005, Loi relative aux aéroports. Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (64). pp. 734-751. [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2005) Commentaire d'arrêt. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). pp. 256-264. [Caselaw headnote]

Mascala, Corinne (2005) Hors les professionnels du droit, point d'entremise à titre onéreux. Actualité des procédures collectives (7). p. 1. [Caselaw headnote]

Mascala, Corinne (2005) Le défaut de dépôt des comptes annuels constitue toujours une infraction pénale. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (4). pp. 486-492. [Caselaw headnote]

Mendoza-Caminade, Alexandra (2005) "Déceptivité d’une marque patronymique" (note de jurisprudence relative à l’arrêt de la CA Paris du 15 décembre 2004). Recueil Dalloz (16). p. 1102. [Caselaw headnote]

Mendoza-Caminade, Alexandra (2005) L'abus de confiance constitué par le détournement d'un projet considéré comme objet d'un droit de propriété. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (11). pp. 518-520. [Caselaw headnote]

Mendoza-Caminade, Alexandra (2005) « L’abus de confiance et le détournement de projet qualifié de droit de propriété » (note de jurisprudence relative à l’arrêt de la Chambre criminelle de la Cour de cassation du 22 septembre 2004). La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), II. p. 10034. [Caselaw headnote]

Mirabail, Solange (2005) Homicide involontaire. Recueil Dalloz (23). p. 1525. [Caselaw headnote]

Mirabail, Solange (2005) Recherche de paternité naturelle - Accès direct à l'expertise biologique. Recueil Dalloz (26). p. 1766. [Caselaw headnote]

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2005) Action en rapport. Droit & patrimoine (136). pp. 114-115. [Caselaw headnote]

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2005) Compétence pour la libération des apports d'une société faisant l'objet d'un plan de cession : le commissaire à l'exécution du plan hors jeu ! Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (1). pp. 125-126. [Caselaw headnote]

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2005) Compétence pour la libération des apports d’une société faisant l’objet d’un plan de cession. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (1). pp. 31-32. [Caselaw headnote]

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2005) Délai de prescription de l'action en nullité de la cession de parts sociales : le droit civil s'impose. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (1). pp. 122-124. [Caselaw headnote]

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2005) Délai de prescription de l’action en nullité de la cession de parts sociales. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (1). pp. 28-29. [Caselaw headnote]

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2005) Délégation. Droit & patrimoine (136). p. 116. [Caselaw headnote]

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2005) Fixation du prix de cession des parts sociales par expert. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (1). pp. 30-31. [Caselaw headnote]

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2005) Fixation du prix de cession des parts sociales par expert : la compétence exclusive retrouvée du président du Tribunal ? Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (1). pp. 124-125. [Caselaw headnote]

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2005) Fonds de commerce – Procédure collective du locataire. Droit & patrimoine (136). p. 116. [Caselaw headnote]

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2005) L'obligation de diligence renforcée du créancier de SCI pour obtenir le paiement de sa créance contre l'associé. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (4). pp. 781-782. [Caselaw headnote]

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2005) Les héritiers d'un associé de GAEC n'ont pas droit aux bénéfices réalisés postérieurement au décès. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (1). p. 126. [Caselaw headnote]

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2005) Limitations des causes de nullité des assemblées générales dans les GIE. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (4). p. 782. [Caselaw headnote]

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2005) Liquidation judiciaire – Action attachée à la personne du débiteur. Droit & patrimoine (136). pp. 115-116. [Caselaw headnote]

Monsérié-Bon, Marie-Hélène (2005) Procédure – Ouverture. Droit & patrimoine (136). p. 115. [Caselaw headnote]

Mouton, Stéphane (2005) Une jurisprudence pour attendre... (CC, 10 juin 2004, n°2004-496 DC, Estier et CC, 1er juillet 2004, n°2004-497 DC, Estier). Recueil Dalloz (3). pp. 199-204. [Caselaw headnote]

N

Naim-Gesbert, Eric (2005) Note sur CJCE 8 septembre 2005, Commission c/Espagne (aff. C-416/02 et C-121/03), pollution de l'eau. Revue Europe (n°11). [Caselaw headnote]

Neirinck, Claire (2005) L'application de la convention internationale de l'enfant à la découpe : à propos d'un revirement de jurisprudence. Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (5). pp. 814-821. [Caselaw headnote]

Nicod, Marc (2005) La nature testamentaire d'une lettre missive. Recueil Dalloz (16). pp. 1064-1066. [Caselaw headnote]

Nicod, Marc (2005) Le don manuel d'un chat à l'origine d'un litige successoral. Recueil Dalloz (42). pp. 2918-2919. [Caselaw headnote]

P

Paulin, Christophe (2005) Note sous Cass., mixte, 22 avril 2005, pourvoi n°03-14.112, SCPA Dubosc et Landowski contre Chronopost. La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E) (40). pp. 1634-1636. [Caselaw headnote]

Poumarède, Matthieu (2005) Application de la théorie des facilités essentielles à un droit de propriété intellectuelle. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (37). pp. 1642-1646. [Caselaw headnote]

Poumarède, Matthieu (2005) La sanction du "pillage" de travaux universitaires par l'action en contrefaçon et la théorie du parasitisme. Les Petites affiches (215). pp. 14-21. [Caselaw headnote]

Poumarède, Matthieu (2005) La théorie du parasitisme au secours des marques d'usage notoire imitées. Les Petites affiches (209). pp. 13-21. [Caselaw headnote]

Poumarède, Matthieu (2005) La théorie du parasitisme existe... Mais elle n'est pas sans limites ! Les Petites affiches (164). pp. 9-15. [Caselaw headnote]

Poumarède, Matthieu (2005) Le cumul de l'action en contrefaçon et de la théorie du parasitisme : de nouvelles perspectives ? Les Petites affiches (173). pp. 10-12. [Caselaw headnote]

Poumarède, Matthieu (2005) Une publicité faisant apparaître un service de téléphonie mobile comme un produit dérivé d'un film peut constituer un agissement parasitaire. Les Petites affiches (181). pp. 6-13. [Caselaw headnote]

R

Roujou de Boubée, Gabriel, Garé, Thierry and Mascala, Corinne (2005) Panorama de droit pénal (automne 2005). Recueil Dalloz (43). pp. 2986-2995. [Caselaw headnote]

Rozès, Louis (2005) Baux commerciaux (panorama 2004). Recueil Dalloz. p. 1090. [Caselaw headnote]

S

Saint-Alary-Houin, Corinne (2005) Bail à construction (chronique : baux à construire). Revue de droit immobilier (RDI) (1). pp. 21-23. [Caselaw headnote]

Saint-Alary-Houin, Corinne (2005) Encore des demandes d'annulation du contrat de crédit-bail immobilier... ! Revue de droit immobilier (RDI) (1). pp. 25-27. [Caselaw headnote]

Saint-Alary-Houin, Corinne (2005) La durée de la prescription de l'action en nullité pour inobservation des règles de la vente à terme dépend de la nature de la nullité. Revue de droit immobilier (RDI) (1). pp. 28-31. [Caselaw headnote]

Saint-Alary-Houin, Corinne (2005) La liquidation judiciaire de Metaleurop et l'organisation des groupes de sociétés. Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (6). pp. 690-701. [Caselaw headnote]

Saint-Alary-Houin, Corinne (2005) Le preneur à bail emphytéotique peut avoir la qualité de coloti. Revue de droit immobilier (RDI) (1). pp. 23-24. [Caselaw headnote]

Saint-Alary-Houin, Corinne (2005) Note sous arrêt (chronique Plans de redressement). Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). pp. 590-598. [Caselaw headnote]

Saunier, Sébastien (2005) Nature et régime juridiques du GIP pour le cinéma. Légipresse (227). pp. 247-252. [Caselaw headnote]

Segonds, Marc (2005) La mesure judiciaire de la peine à l'épreuve de l'article L. 7 du code électoral. Actualité juridique. Pénal (5). pp. 197-198. [Caselaw headnote]

Serlooten, Patrick (2005) ISF : les bénéfices mis en réserve ne constituent pas des biens professionnels (note sous Cass. com., 5 avril 2005, n°03-18.006, DGI contre X). Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (10). pp. 1101-1105. [Caselaw headnote]

Serlooten, Patrick (2005) L'action de L. 267 LPF est une action en responsabilité (note sous Cass. com., 11 janvier 2005, n°02-16.597, Receveur impôts Rochefort-sur-mer contre X et autre). Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (5). pp. 606-611. [Caselaw headnote]

Serlooten, Patrick (2005) Responsabilité fiscale des dirigeants : réalité du passif fiscal et lien de causalité avec la faute (note sous Cass. com., 28 septembre 2004, n°02-18.394, X). Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS) (2). pp. 281-286. [Caselaw headnote]

Staes, Olivier (2005) Chronique de jurisprudence "Instances en cours" 2005. Revue des procédures collectives civiles et commerciales. pp. 215-220. [Caselaw headnote]

T

Thioye, Moussa (2005) Défaut de mention du numéro d'inscription au registre des mandats. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (5). pp. 415-416. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2005) La loi "Hoguet" déclarée applicable à un agent commercial. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (3). pp. 236-237. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2005) Le montant et le débiteur de la rémunération de l'agent immobilier doivent figurer dans l'engagement des parties. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (4). pp. 325-326. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2005) Le négociateur habilité par l'agent immobilier ne peut être qu'une personne physique. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (11). pp. 856-857. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2005) Maintien de l'inapplicabilité du statut de l'agent immobilier à un représentant mandataire commercial. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (3). pp. 237-239. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2005) Nullité du mandat et rémunération de l'agent immobilier par le titulaire du DPU. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (10). pp. 756-757. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2005) Obligation de l'agent immobilier. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (12). pp. 932-933. [Caselaw headnote]

Thioye, Moussa (2005) Point de mandat apparent sans croyance légitime du tiers dans l'étendue des pouvoirs d'un agent immobilier. AJDI (actualité juridique, droit immobilier) (2). pp. 153-155. [Caselaw headnote]

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2005) L'action en nullité d'une donation entre vifs ou d'un testament pour insanité d'esprit par cinq ans. Recueil Dalloz (18). pp. 1207-1210. [Caselaw headnote]

Tricoire, Emmanuel (2005) Définition de la faute lourde en matière de contrat de transport : note sous Cass., com., 28 juin 2005. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G). p. 2022. [Caselaw headnote]

Tricoire, Emmanuel (2005) Observations sur Cass., 2ème civ., 4 novembre 2004. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (12). p. 143. [Caselaw headnote]

Z

Zalewski-Sicard, Vivien (2005) Mère porteuse, autorité parentale et résidence de l’enfant. Revue Lamy Droit civil (n° 14). [Caselaw headnote]

Zarka, Jean-Claude (2005) Absence d’effet direct des règles de l’OMC dans l’ordre juridique communautaire. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (30). pp. 1464-1466. [Caselaw headnote]

Zarka, Jean-Claude (2005) Communauté européenne et protection de l’environnement. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (48). pp. 2224-2226. [Caselaw headnote]

Zarka, Jean-Claude (2005) Contrats de location de voiture conclus à distance et protection des consommateurs. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (18-19). pp. 853-855. [Caselaw headnote]

Zarka, Jean-Claude (2005) La décision n°2005-512 du 21 avril 2005(Loi Fillon)du Conseil constitutionnel : une censure partielle prévisible. Recueil Dalloz (21). pp. 1373-333. [Caselaw headnote]

Zarka, Jean-Claude (2005) Le remboursement des frais liés à des soins hospitaliers reçus dans un Etat non membre de l’Union européenne et le règlement CEE n°1408 / 71 du Conseil du 14 juin 1971 sur la coordination européenne des régimes de sécurité sociale. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (25). pp. 1188-11901. [Caselaw headnote]

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