OAW

Browse by Publication

Up a level
Export as [feed] Atom [feed] RSS 1.0 [feed] RSS 2.0
Number of items: 33.

Zalewski-Sicard, Vivien (2018) Synthèse. Préemption et réserves foncières. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc. 50).

Zalewski-Sicard, Vivien (2018) Fasc. 83-41 : Ventes d'immeubles à construire – Secteur protégé. – Dispositions particulières à la vente en l’état futur d’achèvement. – Garanties intrinsèques. JurisClasseur Construction - Urbanisme.

Zalewski-Sicard, Vivien (2018) Fasc. 83-40 : Ventes d'immeubles à construire – Secteur protégé. – Dispositions particulières à la vente en l'état futur d'achèvement. – Garanties extrinsèques d'achèvement ou de remboursement. JurisClasseur Construction - Urbanisme.

Zalewski-Sicard, Vivien (2018) Fasc. 83-31 : Ventes d'immeubles à construire - Secteur protégé. – Dispositions communes à la vente à terme et à la vente en l'état futur d'achèvement. – Délai de livraison. Conditions financières de la vente. Sanctions. JurisClasseur Construction - Urbanisme.

Zalewski-Sicard, Vivien (2017) Vente d'immeuble à construire, Contrat préliminaire de réservation, Formules. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc. 88).

Zalewski-Sicard, Vivien (2017) Vente à terme. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc. 87).

Zalewski-Sicard, Vivien (2017) VEFA, Maison individuelle, Variantes. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc. 86-3).

Zalewski-Sicard, Vivien (2017) VEFA, Maison individuelle. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc. 86-3).

Zalewski-Sicard, Vivien (2017) Préemption. – Espaces naturels sensibles des départements. – Formules. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 13-55).

Zalewski-Sicard, Vivien, Le Marchand, Claudine and Hugot, Jean (2017) Remembrement amiable de terrains destinés à la construction d'immeubles à usage d'habitation. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 19-10).

Zalewski-Sicard, Vivien, Le Marchand, Claudine and Hugot, Jean (2017) remembrement amiable de terrains destinés à la construction d'immeubles à usage d'habitation . – Application pratique de l’article 1055, alinéa 1er du CGI . – Formules. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 19-15).

Zalewski-Sicard, Vivien (2017) VEFA, Garantie d'achèvement et de remboursement. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc. 86-2).

Zalewski-Sicard, Vivien (2017) VEFA, Vente de lots dans un bâtiment d'habitation unique, Variantes. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc. 86-1).

Zalewski-Sicard, Vivien (2017) VEFA, Vente de lots dans un bâtiment d'habitation unique. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc. 86-1).

Zalewski-Sicard, Vivien (2017) Vente d'immeuble à rénover, Formules. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc. 89-2).

Zalewski-Sicard, Vivien (2016) Préemption. – Espaces naturels sensibles des départements. – Évolution et mise en œuvre de l'institution. – Droit de préemption : titulaires et champ matériel d'application. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 13-45).

Zalewski-Sicard, Vivien (2016) Préemption. – Espaces naturels sensibles des départements. – Procédures de préemption. – Conséquences de l'exercice du droit de préemption. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 13-50).

Zalewski-Sicard, Vivien (2016) Préemption. – Droit de préemption communal sur les fonds de commerce, fonds artisanaux, baux commerciaux et terrains portant des commerces ou destinés à en porter. – Formules. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 13-42).

Zalewski-Sicard, Vivien (2016) Préemption. – Droit de préemption communal sur les fonds de commerce, fonds artisanaux, baux commerciaux et terrains portant des commerces ou destinés à en porter. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 13-41).

Zalewski-Sicard, Vivien (2016) Préemption . – Droit de préemption urbain, ZAD et périmètres provisoires de ZAD . – Formules d'application. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 13-40).

Zalewski-Sicard, Vivien (2016) Préemption. – Droit de préemption urbain et ZAD. – Règles communes. – Délégations et procédures. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 13-30).

Zalewski-Sicard, Vivien (2016) Ventes d'immeubles à construire. Vente en l'état futur d'achèvement hors secteur protégé . – Finitions et aménagement par l'acquéreur . – Formules. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc. 86-6).

Zalewski-Sicard, Vivien (2016) VENTES D'IMMEUBLES À CONSTRUIRE. – Cessions de terrains contre locaux à construire à usage d'habitation ou à usage professionnel et d'habitation. – Vente de la totalité du terrain. – Formules. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc. 89).

Zalewski-Sicard, Vivien (2016) VENTES D'IMMEUBLES À CONSTRUIRE. – Cessions de tantièmes de terrains contre locaux à construire à usage d'habitation ou à usage professionnel et d'habitation. – Cession de volume contre remise de locaux à construire. – Formules. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 89-10).

Zalewski-Sicard, Vivien (2016) Préemption. – Droit de préemption urbain et ZAD. – Règles communes. – Champ matériel d'application. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 13-25).

Zalewski-Sicard, Vivien (2016) Préemption. – Droit de préemption urbain et ZAD. – Règles communes. – Conséquences de l'exercice du droit de préemption. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 13-35).

Zalewski-Sicard, Vivien (2015) Préemption. – Droit de préemption urbain et ZAD. – Évolution législative et réglementaire. Finalité de l'institution. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 13-10).

Zalewski-Sicard, Vivien (2015) Préemption . – Droit de préemption urbain et ZAD . – Traits caractéristiques du droit de préemption urbain. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 13-15).

Zalewski-Sicard, Vivien (2015) Préemption. – Droit de préemption urbain et ZAD. – Règles particulières aux ZAD et à leurs périmètres. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 13-20).

Zalewski-Sicard, Vivien (2014) VENTES D'IMMEUBLES À CONSTRUIRE . – Ventes en l'état futur d'achèvement . – Cession du contrat de vente . – Formules. JurisClasseur Construction - Urbanisme (Fasc 86-25).

Thioye, Moussa (2009) E-fascicule : Entremise et gestion immobilière. JurisClasseur Construction - Urbanisme.

Thioye, Moussa (2008) Entremise et gestion immobilières - Réglementation des opérations. JurisClasseur Construction - Urbanisme (248-20).

Thioye, Moussa (2007) Entremise et gestion immobilières - Réglementation des activités. JurisClasseur Construction - Urbanisme (248-10).

This list was generated on Mon Dec 9 23:13:03 2019 CET.