Toulouse 1 Capitole Publications

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Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2012) La combinaison des normes par le juge interne. In : Pluralité des sources et dialogue des juges en Droit social Larcier. (In Press)

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009) Les droits sociaux fondamentaux et le juge français. In : Les droits sociaux dans les instruments européens et internationaux : défis à l’échelle mondiale Bruylant. ISBN 978-2-8027-2695-1

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2009) Les stratégies de contournements du droit du travail. In : Des contrats civils et commerciaux aux contrats de consommation : mélanges en l’honneur du Doyen Bernard Gross Presses Universitaires de Nancy. ISBN 978-2-86480-971-5

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2002) Personnel de manutention, Gestion sociale du personnel de manutention, Hygiène et sécurité, Santé, Contrat à durée déterminée, Femmes , Jeunes travailleurs, Travail temporaire, Responsabilité pénale du chef d’entreprise , Responsabilité pénale des personnes morales, Délégation de pouvoir, Nouveaux contrats de travail. In : Lamy Manutention Lamy. ISBN 2-7212-0991-4 (In Press)

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) Les risques psychosociaux au travail et la jurisprudence française : Un exemple de créativité au service de la prévention. In: Risques psychosociaux : analyse jurisprudentielle comparée en Europe, sous la direction de Loïc Lerouge, Décembre 2011, Bordeaux.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) Les libertés et les droits fondamentaux dans l’entreprise : brèves remarques sur quelques évolutions récentes. In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. p. 261. ISBN 2-909628-70-1

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) Quels enjeux pour le droit du travail ? In: Coactivité, compétences, territoires : quels enjeux pour le droit du travail ?, 3 octobre 2008, Université Toulouse 1 Capitole.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) Les apports du salariat à un statut juridique des travailleurs du XXIème siècle : destruction et reconstruction. In: Les salariés après 30 ans de réformes sociales, Avril 2011, Bruxelles.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) La combinaison des normes par la Cour de cassation. In: Pluralité ses sources et dialogue des juges en droit social, 9 février 2012, Université Toulouse 1 Capitole.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) Qu’est-ce que l’emploi durable ? In: L’emploi durable, 5 mars 2010, Université Toulouse 1 Capitole.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) Coactivité, compétences, territoires : Quels enjeux pour le droit du travail ? In: Coactivité, compétences, territoires, 3 octobre 2008, Université Toulouse 1 Capitole.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) Le principe d’égalité : un principe structurant des politiques de rémunération. In: Politiques de rémunération et égalité salariale, 5 octobre 2007, Université Toulouse 1 Capitole.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Martinel, Agnès (2001) Obligation de sécurité de l’employeur et responsabilité des constructeurs. In: La responsabilité des constructeurs, Mars 2007, Université Toulouse 1 Capitole.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Sachs-Durand, Corinne (2001) L’application par le juge interne des normes européennes. In: Les droits fondamentaux, 24 octobre 2006, Institut français d’Athènes.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) L’individualisation des rémunérations. In: Actualité des enjeux salariaux, 8 juin 2006, Paris.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) Le refus du salarié d’être englobé dans un transfert d’entreprise. In: Le transfert d’entreprise, 27-28 mai 2010, Porto.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) De l’égalité hommes/femmes à l’égalité de traitement. In: Les droits sociaux dans la tourmente économique, Décembre 2009, Thessalonique, Université Aristote.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) L’emploi durable : tentative de définition d’un concept. In: Problèmes contemporains du droit social français, Février 2010, Thessalonique, Colloque Université Aristote.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (2001) La dimension sociale de l’Europe élargie. In: La participation des salariés à la gestion des entreprises, Présentation du système français, Novembre 2004, Université de Paris X Nanterre.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse and Lyon-Caen, Antoine (2001) Les dix ans de l’arrêt Ponsolle. In: Conférence AFDT, 13 octobre 2006, Palais de justice de Paris.

Galan, Pierre (1995) Règles de construction et droits des handicapés. Actualités Législatives Dalloz (2). pp. 5-14.

Ginestet, Catherine (1994) La prévention et la loi numéro 94-475 du 10 juin 1994 portant réforme du droit des entreprises en difficulté. Actualités Législatives Dalloz (20). pp. 203-208.

Aubert-Monpeyssen, Thérèse (1993) La loi numéro 92-496 du 9 juin 1992 modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. Actualités Législatives Dalloz (7). pp. 67-75.

Regourd, Serge (1983) Le droit de la communication audiovisuelle après la loi du 29 juillet 1982. Actualités Législatives Dalloz, 1.

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