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A

Abu El Eed, Mohamed (2016) Les dispositions des lois portant sur le blanchiment d’argent : esquisse d'une phénoménologie comparée du droit français et du droit lybien. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Adamou Gado, Ramatou (2016) Le fonctionnement des communes en Afrique subsaharienne : analyse du processus décisionnel local : cas du Niger. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Amor, Mehdi (2016) Le cadre fiscal de l'investissement français en Tunisie. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Atoui, Kassem (2016) Vers une généralisation de l'assurance maladie-maternité obligatoire au Liban à la lumière de l'expérience française. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

B

Becquet, Nicolas (2016) Le maintien de l'ordre à Toulouse du Directoire à la troisième République (1795-1884). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bernard, Aude (2016) Sûretés et droits européens. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Boutkhil, Hasna (2016) Le rôle de l'inspection du travail dans l'application du droit du travail au Maroc à la lumière du droit français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Boutonnet, Marine (2016) Le consensualisme dans la rupture du contrat de travail à durée indéterminée. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Brune-Jammes, Céline (2016) L'incidence de l'activité professionnelle sur le couple du chef d'entreprise. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

C

Camara, Fodé (2016) Systèmes criminels et systèmes sociaux en Afrique de l'ouest : entre contingence et complexité : le cas de la Guinée. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Castillo, Vincent (2016) La notion de succursale en droit des affaires : aspects juridiques et fiscaux. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

D

Da Lozzo, Michaël (2016) La réalisation de l’accès à la justice dans l’Espace européen de justice : une contribution à la résolution des litiges commerciaux transfrontières. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Dia, Alassane (2016) Le principe de consultation en droit public comparé : l’exemple de la France et du Sénégal. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Diakite, Moussa (2016) L’arbitrage institutionnel Ohada, instrument émergent de sécurisation juridique et judiciaire des activités économiques. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Dingamgoto, Thomas (2016) L'exploitant de banque et le droit au Tchad. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

F

Fois, Elisa (2016) Le rendement préjudiciel de la Cour de justice. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Friedrich, Clemmy (2016) Histoire doctrinale d'une mise en discours : des contrats de l'administration au contrat administratif (1800-1960). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

G

Gac, Maciej (2016) Group litigation as an instrument of competition law enforcement : analysis based on European, French and Polish experience. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Gebre, Emnet Berhanu (2016) La protection internationale des personnes déplacées par les changements climatiques. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Gottot, Salomé (2016) La concurrence entre contrôles de conventionnalité et de constitutionnalité dans l'ordre juridique français : la conciliation des contrôles de régularité de la loi par le juge ordinaire. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Gratton, Louis-Philippe (2016) Contribution à l’analyse des rapports du droit interne et du droit international en matière culturelle : étude de droit comparé et de droit international économique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Grisier, Jessica (2016) L'élargissement du droit de préemption urbain aux biens commerciaux et artisanaux : l'étude d'un instrument d'intervention public dans la sphère commerciale. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Guegan, Guillaume (2016) L'élévation des robots à la vie juridique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Gustave, Hébert-Marc (2016) Géocyberstabilité : pacification cyber-conditionnée des conflits en relations internationales : une cyberstratégie applicable aux contentieux haïtiano-dominicains. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

I

Icher, Liliane (2016) L'obligation de paiement de la dette publique française. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

J

Jafalian, Annie (2016) Guerre et paix dans le Caucase du Sud : les stratégies arméniennes de sécurité (1988-1994). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

K

Kandé, Mamoudou Alioune (2016) Le conflit casamançais, origines historiques et prolongements actuels. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Khalid, Tareq (2016) La politique étrangère et de sécurité commune dans les relations internationales : le rôle de l'Union Européenne au Moyen-Orient. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

L

Lacoste-Vaysse, Guillaume (2016) La protection des données de santé à caractère personnel : pour la reconnaissance des droits du patient. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Lmoufid, Amine (2016) L’action civile accessoire de l’infraction de terrorisme : étude comparative du cadre juridique français et marocain. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Longinidis, Panagiotis (2016) La politique européenne de voisinage et les pays d'Europe orientale. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

M

Machado Leão Torres, Diesteffany Gil (2016) Les particularités juridiques de la souveraineté de la co-principauté de l'Andorre. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

N

Nguyen, Marie (2016) Le modèle français du partenariat public-privé : enjeux et conséquences pour le Vietnam. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Nguyen, Nhu Ha (2016) Les enjeux juridiques des traitements de données : l'expérience vietnamienne. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Nguyen, Thai Cuong (2016) L'accès aux médicaments et les droits de propriété intellectuelle (comparaison en droit français et droit vietnamien). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Noual, Pierre (2016) L'être et l'avoir de la collection : essai sur l'avenir juridique des corpus artistiques. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

O

Ould Mohamed Lemine, Moustapha (2016) Bonne gouvernance et droit des affaires en Mauritanie. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

P

Pelard, Gwenelle (2016) L'introduction des familles de fait dans le droit de la famille. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Pigeon, Anna (2016) Les enjeux juridiques de l'accès à l'information génétique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

R

Radiguet, Rémi (2016) Le service public environnemental. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Rapha, Stéphane (2016) Les professions réglementées du champ sportif. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

S

Sae-Heng, Khanuengnit (2016) Le fonctionnement du régime parlementaire en Thaïlande. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Shwekat, Aïad (2016) Les droits et les obligations des parties du contrat administratif dans le droit français et libyen : étude comparative. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Singer, Grégory (2016) Le contrat de travail du sportif professionnel : contribution à l'adaptation du droit du travail aux spécificités du sport professionnel. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Slighoua, Mounia (2016) L'évolution des droits de la femme dans les pays du printemps arabe : Égypte, Maroc et Tunisie. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

T

Thomas, Sarah (2016) La compétence du salarié. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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