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M

Macorig-Venier, Francine Bail emphytéotique. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine Bail à construction. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine Bornage. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine Contrat de promotion immobilière. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine Mitoyenneté. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine Servitudes. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine Société civile de construction vente. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine Sociétés d’attribution. Formulaire Commenté Droit Immobilier.

Macorig-Venier, Francine and Saint-Alary-Houin, Corinne Interdiction des inscriptions. JurisClasseur Droit commercial (2365).

Mendoza-Caminade, Alexandra L’interprétation en droit civil – Le temps et le droit civil– L’adolescent – La fiction en droit civil – La durée du contrat. In : La dissertation de droit pénal, droit civil et droit public, sous la direction du Professeur Marc Segonds Ellipses. Series “Réussir le CFPA et l'ENM” Paris ISBN 2-7298-2400-6

S

Saint-Alary-Houin, Corinne Administrateurs de biens. Dictionnaire permanent Gestion immobilière.

Saint-Alary-Houin, Corinne Agents immobiliers. Dictionnaire permanent Gestion immobilière.

Saint-Alary-Houin, Corinne Location-accession. Dictionnaire permanent Gestion immobilière.

T

Théron, Julien Articulation d'une procédure au fond avec une procédure d'admission des créances au sein d'une procédure collective. Gazette du Palais. [Caselaw headnote]

Théron, Julien Compétence exclusive du tribunal de grande instance pour statuer en liquidation sur le sort de l’immeuble grevé d’une clause d’inaliénabilité. Bulletin Joly entreprises en difficulté. [Caselaw headnote]

Théron, Julien Créanciers titulaires d'une sûreté publiée ou d'un contrat publié : précisions sur la date d'expiration du délai de forclusion. Actualité des procédures collectives. [Caselaw headnote]

Théron, Julien Demandes incidentes et "bloc de compétences" du tribunal de commerce saisi d'une procédure collective. Gazette du Palais. [Caselaw headnote]

Théron, Julien La constitutionnalité de la faculté de se saisir d’office soumise à conditions. Gazette du Palais. [Caselaw headnote]

Théron, Julien La difficile délimitation de l'intérêt collectif des créanciers. Gazette du Palais. [Caselaw headnote]

Théron, Julien Le glaive et la balance, symboles universels de la fonction de juger. In: Les figures du procès Dalloz. (In Press)

Théron, Julien Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 13 mars 2012, pourvoi numéro 10-24.192. Gazette du Palais. [Caselaw headnote]

Théron, Julien Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 22 mai 2012, pourvoi numéro 11-12.015. Gazette du Palais. [Caselaw headnote]

Théron, Julien Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 31 mai 2011, n°10-17.774. Gazette du Palais. [Caselaw headnote]

Théron, Julien Obstacles à contourner et modalités de la cession isolée en liquidation judiciaire. Bulletin Joly entreprises en difficulté.

Théron, Julien Vérification des créances : l’existence d’une contestation sérieuse comme limite aux pouvoirs du juge-commissaire. Bulletin Joly entreprises en difficulté. [Caselaw headnote]

Théron, Julien Éclaircissements quant aux contours du pouvoir juridictionnel du juge-commissaire statuant en matière d’admission des créances. Bulletin Joly entreprises en difficulté. [Caselaw headnote]

Théron, Julien and Soraya, Amrani-Mekki L'exception de nullité contractuelle, entre précision et interrogations. Gazette du Palais.

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