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Article

Posocco, Laurent and Motroni, Raimondo (2019) DSP2 ... en attendant la mise en conformité. Bulletin Rapide de Droit des Affaires (19/19). pp. 20-23.

Posocco, Laurent (2019) L’expertise unilatérale en droit espagnol : les interrogations du juriste français. European Expertise & Expert Institute.

Posocco, Laurent (2018) Le litige du travail a-t-il une nature réfractaire à l'arbitrage? La Lettre / Chambre de Conciliation, de Médiation et d'Arbitrage d'Occitanie (4). pp. 6-7.

Posocco, Laurent (2018) Les parties à un arbitrage international sont-elles solidairement tenues de la rémunération due aux arbitres du tribunal arbitral ? La Lettre / Chambre de Conciliation, de Médiation et d'Arbitrage d'Occitanie (4). p. 2.

Posocco, Laurent (2018) L’exécution de l’accord de médiation OHADA : principe de faveur. Lexbase hebdo - Edition Ohada (n° 10). pp. 67-73.

Motroni, Raimondo and Posocco, Laurent (2017) La dématérialisation et la désintermédiation dans la révolution des «Fintech»: premières considérations. Rivista di Diritto dell'Economia, dei Trasporti e dell'Ambiente (n°XV).

Posocco, Laurent and Kessler, Guillaume (2016) L'associé investisseur. Droit des sociétés (n°3).

Posocco, Laurent (2016) La mediazione civile e commerciale in diritto francese. Studio comparato di alcuni aspetti della mediazione convenzionale. Archivio Giuridico Sassarese (n°21).

Posocco, Laurent (2015) Relazione del Dr. Posocco (Francia). The Electronic Bulletin of the European Court of Arbitration. pp. 21-38.

Posocco, Laurent (2013) L’inarbitrabilité des litiges. Gazette du Palais (n°362). p. 4.

Barbiéri, Jean-Jacques and Posocco, Laurent (2013) Justice Publique et Arbitrage Quelques observations à partir du droit français : Quelques observations à partir du droit français. Anuario de Justicia Alternativa (n°12). pp. 23-33.

Posocco, Laurent (2012) Exclusion du principe de compétence-compétence en matière prud'homale Commentaire Cass. Soc. 30 nov. 2011, n° 11-12.905 et n° 11-12.906, FS-P+B. Petites affiches (n°89). p. 8.

Caselaw headnote

Posocco, Laurent (2018) La renonciation ponctuelle à la mise en oeuvre d'une clause compromissoire rend-elle cette dernière manifestement inapplicable dans d'autres contentieux ? La Lettre / Chambre de Conciliation, de Médiation et d'Arbitrage d'Occitanie (4). p. 3. [Caselaw headnote]

Posocco, Laurent (2017) Jurisprudence commentée - Les provisions pour arbitrage face à l’impécuniosité d’une partie : Obs. ss. Civ. 1re, 13 juill. 2016, FS-P+B, n° 15-19.389. Lettre de la Chambre de Conciliation, de médiation, et d'Occitanie (n° 3). [Caselaw headnote]

Posocco, Laurent (2017) Les provisions pour arbitrage face à l'impécuniosité d'une partie. La lettre - Chambre de médiation, de conciliation et d'arbitrage d'Occitanie (n°3). [Caselaw headnote]

Posocco, Laurent (2017) Rejet de l'annulation de la sentence rendue par un arbitre ayant divulgué une hypothétique cause de partialité. : Obs. Cass. 1re civ., 15 juin 2017, n° 16-17.108, Publié au bulletin. La lettre - Chambre de médiation, de conciliation et d'arbitrage d'Occitanie (n°3). [Caselaw headnote]

Posocco, Laurent (2016) Admission de la question préjudicielle posée par le juge de l’annulation de la sentence - Obs. ss. Cass. Civ. 1e 18 novembre 2015, n° de pourvoi 14-26.482. La lettre - Chambre de conciliation, de médiaiton et d'arbitrage d'Occitanie (n°2). [Caselaw headnote]

Posocco, Laurent (2016) Bonne foi de l’avocat dans la mise en œuvre de la clause compromissoire - Obs. ss. Cass. civ. 1e 16 mars 2016, n° 14-23.699. La lettre - Chambre de médiation, de conciliation et d'arbitrage d'Occitanie (n°2). [Caselaw headnote]

Posocco, Laurent (2014) Il ne revient pas aux parties d’apprécier la nature interne ou internationale de l’arbitrage - Obs. ss. Cass. Civ. 1e 20 novembre 2013, n° de pourvoi : 12-25.266. La lettre - Chambre de médiation, de conciliation et d'arbitrage d'Occitanie. [Caselaw headnote]

Posocco, Laurent (2014) Les frais d’arbitrage peuvent compromettre l’accès au juge - Obs. ss. Cass civ. 1e 28 mars 2013, Pirelli & C. c/ Licensing Projects, pourvoi n. 11-27770. La lettre - Chambre de médiation, de conciliation et d'arbitrage d'Occitanie. [Caselaw headnote]

Posocco, Laurent (2014) L’exclusion de l’arbitrage comme méthode de recours à l’encontre d’une ordonnance du juge-commissaire - Obs. ss. Cass. civ. 1e 11 sept. 2013, n° 11-17.201. La lettre - Chambre de médiation, de conciliation et d'arbitrage d'Occitanie. [Caselaw headnote]

Posocco, Laurent and Kessler, Guillaume (2013) À propos de la propriété d'un « grottone » de Bonifacio Observations sous arrêt CA Bastia 3 avr. 2013, n° 11/00463 : Juris-Data n° 2013-011816. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°29-34). [Caselaw headnote]

Book Section

Posocco, Laurent (2017) La Question Prioritaire de Constitutionalité. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2017) L'appel sans représentation obligatoire. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2017) L'intérêt à agir. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2017) La procédure gracieuse d'appel. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2017) La qualité à agir. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2017) La tierce opposition. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2017) Le recours en révision. In: Memento Pratique - Procédure Civile Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2017) Les frais et dépens. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2017) Le recours à l'attestation de notoriété acquisitive. In : La preuve de la propriété immobilière mare & martin. Series “Droit privé & sciences criminelles” ISBN 9782849342626

Posocco, Laurent (2017) Part I National perspectives France. In : The Dieselgate. A Legal Perspective Springer. pp. 3-26. ISBN 978-3-319-48323-8

Posocco, Laurent (2015) L'appel sans représentation obligatoire. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2015) L'intérêt à agir. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2015) La Question Prioritaire de Constitutionalité. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2015) La procédure gracieuse d'appel. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2015) La qualité à agir. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2015) La tierce opposition. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2015) Le recours en révision. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2015) Les frais et dépens. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2013) L'appel sans représentation obligatoire. In: Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2013) L'intérêt à agir. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2013) La Question Prioritaire de Constitutionalité. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2013) La procédure gracieuse d'appel. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2013) La qualité à agir. In: Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2013) La tierce opposition. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2013) Le recours en révision. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

Posocco, Laurent (2013) Les frais et dépens. In : Mémento pratique Francis Lefebvre. Procédure civile : juridictions civiles et commerciales, conseil de prud'hommes Francis Lefebvre. Series “Mémentos pratiques Francis Lefebvre” Levallois-Perret

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