Items where Author is "Molinier, Joël"

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1974

Molinier, Joël (1974) Fiscalité et fiction. In : Mélanges offerts à Paul Couzinet Service d'édition de l'Université des sciences sociales de Toulouse (SEDUSS). Toulouse pp. 577-590.

1978

Molinier, Joël (1978) La jurisprudence de la cour de discipline budgétaire et financière. In : Mélanges dédiés à Gabriel Marty Service d'édition de l'Université des sciences sociales de Toulouse (SEDUSS). Toulouse pp. 839-851.

1984

Molinier, Joël (1984) Sur la nature juridique des opérations financières. In : Etudes de finances publiques : mélanges en l'honneur de Monsieur le professeur Paul Marie Gaudemet Economica. Paris pp. 405-419. ISBN 2717808191

1986

Molinier, Joël (1986) Des définitions de la comptabilité publique. In : Mélanges offerts à Pierre Montané de La Roque Presses de l'Institut d'études politiques. Toulouse pp. 961-972. ISBN 2-903847-14-2

1995

Molinier, Joël (1995) L'apport du Tribunal de première instance au droit du contentieux communautaire. Revue du marché commun et de l'Union européenne (RMCUE) (395). pp. 576-583.

1997

Molinier, Joël (1997) Les finances de l'Europe : la discipline budgétaire en droit européen. Les Petites affiches (112). pp. 32-35.

1998

Molinier, Joël (1998) D'un traité à l'autre : les principes fondateurs de l'Union européenne, de Maastricht à Amsterdam. In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles pp. 439-455. ISBN 2802711199

2000

Molinier, Joël (2000) Avant-propos. In : L'ordonnance du 2 janvier 1959 : 40 ans après Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.

Molinier, Joël (2000) Finanse publiczne. Polskie Wydawnictwo Ekonomiczne Varsovie

Molinier, Joël (2000) Le contrôle juridictionnel et ses limites : à propos du pouvoir discrétionnaire des institutions communautaires. In : De la Communauté de droit à l’Union de droit LGDJ.

Molinier, Joël (2000) Préface. In : Les comptes spéciaux du Trésor, Amavi KOUEVI LGDJ. Series “Bibliothèque de science financière”

2002

Molinier, Joël (2002) La coopération interinstitutionnelle dans la procédure budgétaire. In : L’Union européenne, carrefour de coopérations LGDJ.

Molinier, Joël (2002) Le régime contentieux des agences de l’Union européenne. In : Les agences de l’Union européenne, recherche sur les organismes communautaires décentralisés Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Etudes de l’IRDEIC”

2004

Molinier, Joël (2004) L'Institut de recherche européenne de droit économique : entretien avec le professeur Joël Molinier. Recherche droit et justice (18). pp. 12-14.

Molinier, Joël (2004) Les principes fondateurs de l'Union européenne. Recherche droit et justice (17). p. 3.

Molinier, Joël (2004) La notion de « pouvoir public commun » et la nature des Communautés européennes. In : Mélanges Guy ISAAC, 50 ans de droit communautaire Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.

Molinier, Joël (2004) Préface. In : Mélanges Guy ISAAC, 50 ans de droit communautaire Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.

2005

Molinier, Joël (2005) Aux origines de la liste des principes fondateurs. In : Les principes fondateurs de l’Union européenne (Dir.) Presses Universitaires de France.

Blanquet, Marc and Molinier, Joël (2005) Emergence et consécration de principes constitutionnels de l’Union européenne. In : Regards critiques sur les (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Travaux de l’IFR | 2” Toulouse pp. 565-589. ISBN 978-2-915699-08-9

Molinier, Joël (2005) La légitimité du juge communautaire. In : La légitimité des juges Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.

Molinier, Joël (2005) Le principe de solidarité. In : Les principes fondateurs de l’Union européenne (Dir.) Presses Universitaires de France.

Molinier, Joël (2005) Les finances de l’Union dans le projet de Constitution européenne (Chronique). Annuaire de droit européen.

Molinier, Joël (2005) Les fonctions des principes fondateurs. In : Les principes fondateurs de l’Union européenne (Dir. Joel Molinier)) Presses Universitaires de France.

Molinier, Joël (2005) Les principes fondateurs de l’Union européenne (Dir.). Presses Universitaires de France

Molinier, Joël (2005) Principes fondateurs, principes généraux du droit et valeurs. In : Les principes fondateurs de l’Union européenne (Dir.) Presses Universitaires de France.

2006

Molinier, Joël (2006) Les valeurs morales dans le droit et l’action de l’Union européenne. In : Le droit saisi par la morale Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.

2007

Molinier, Joël (2007) Commentaire des articles I-53 à I-56 du Traité établissant une Constitution pour l’Europe. In : Commentaire article par article du Traité établissant une Constitution pour l’Europe Bruylant. Bruxelles

Molinier, Joël (2007) La répartition des compétences entre l’Union européenne et ses Etats membres dans le domaine économique. In : L’intervention économique de l’Etat à l’heure de la mondialisation Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse.

Molinier, Joël (2007) Les influences de la construction européenne sur le droit français (Dir.). Collection « Actes de colloques de l’IFR | 5 ». Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse Toulouse ISBN 978-2-915699-45-6

Molinier, Joël (2007) Préface. In : L’influence de la construction européenne sur le droit français Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Actes de colloques de l’IFR | 5” Toulouse pp. 5-6. ISBN 978-2-915699-45-6

2008

Molinier, Joël, Blanquet, Marc, Dubos, Olivier and Gautier, Marie (2008) Jurisprudence de droit institutionnel de l’Union européenne 2005-2007 (Chronique). Cahiers de droit européen (3/4).

Molinier, Joël (2008) A la veille du réexamen annoncé des finances de l’Union européenne : remise à plat ou réajustement ? Revue française de finances publiques (RFFP).

Molinier, Joël (2008) Les finances de l'Union européenne (2ème et 3ème éd.). In : L’Union européenne Documentation française. Series “Les Notices”

2009

Molinier, Joël (2009) Les méthodes d’élimination des entraves fiscales. Revue des Affaires Européennes. Law & European Affairs.

2010

Querol, Francis and Molinier, Joël (2010) Biographie de Gérard Tournie. In : Variations sur l’équité fiscale, Recueil d’études en l’honneur du professeur Gérard TOURNIE (Dir.) Presses de l’Université de Toulouse 1 capitole. Toulouse

Molinier, Joël (2010) Le budget de l’Union (Contenu) (2ème éd.). JurisClasseur Europe.

Molinier, Joël (2010) Le budget de l’Union (Principes) (2ème éd.). JurisClasseur Europe.

Molinier, Joël (2010) L’équité fiscale dans la jurisprudence communautaire. In : Variations sur le thème de l’équité fiscale Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Etudes de l’IRDEIC”

Molinier, Joël (2010) Vers une réforme des agences de l'Union européenne ? In : Réformes des finances publiques et modernisation de l'administration : mélanges en l'honneur de Robert Hertzog Economica. Paris ISBN 2717859645

2011

De Grove-Valdeyron, Nathalie and Molinier, Joël (2011) Droit du marché intérieur européen (3e éd.). Collection « Systèmes ». LGDJ Paris

Molinier, Joël (2011) Avant-propos. In : Les Agences de l'Union européenne Bruylant.

Molinier, Joël (2011) Exception d’illégalité (1ère, 2ème et 3ème éd.). JurisClasseur Europe.

Molinier, Joël (2011) La décision budgétaire. In : La prise de décision dans le système de l’Union européenne Bruylant.

Molinier, Joël (2011) La réforme des Agences de l’Union européenne. In : Réforme des finances publiques et modernisation de l’administration Economica.

Molinier, Joël (2011) Le budget de l’Union européenne (2ème et 3ème éd.). In : Finances publiques Documentation française. Series “Les Notices”

Molinier, Joël (2011) Les agences de l’Union européenne. Collection « Droit de l'Union européenne. Colloques, n°15 ». Bruylant Bruxelles ISBN 978-2-8027-3520-5

Molinier, Joël (2011) Primauté (3ème éd.). Répertoire Dalloz Droit communautaire.

Molinier, Joël (2011) Principes généraux (3ème éd.). Répertoire Dalloz Droit communautaire.

Molinier, Joël (2011) Préface. In : Les Agences de l’Union européenne Bruylant. Bruxelles

Molinier, Joël (2011) Rapport de synthèse de colloque. In : Les finances communautaires, à l’aube des perspectives financières 2007-2013 Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Etudes de l’IRDEIC”

Molinier, Joël (2011) Recours en carence (1ère, 2ème et 3ème éd.). JurisClasseur Europe.

Molinier, Joël (2011) Vers une réforme des agences de l’Union européenne ? In : Les agences de l'Union européenne Bruylant. ISBN 978-2-8027-3520-5

2012

Molinier, Joël (2012) Agences de l’Union européenne. Répertoire Dalloz Droit communautaire.

Molinier, Joël (2012) Droit du contentieux de l’Union européenne (4ème éd.). Collection « Systèmes ». Lextenso

Molinier, Joël (2012) L’impact du droit de l’Union européenne sur l’organisation des collectivités territoriales. In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L'Harmattan. Series “GRALE” Paris ISBN 978-2-296-55833-5

Molinier, Joël (2012) Préface. In : L’abus de droit en droit de l’Union européenne, Raluca IONESCU Bruylant. Bruxelles

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