RT Other
SR 00
A1 Touzeil-Divina, Mathieu
T1 CE, 16 décembre 2013, avis (req. 366791) : « L’avis « obligatoire et défavorable » n’est décidément plus … un « simple avis »
SN 1637-5114
LK https://publications.ut-capitole.fr/id/eprint/21831/