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A

Alcantara, Christophe (2019) Les Chemins de Saint‑Jacques‑de‑Compostelle et les réseaux sociaux : nature et perspective des pratiques en ligne des marcheurs‑pèlerins. In : Les chemins de Saint-Jacques à l'épreuve des temps : actes du colloque organisé à Condom les 18 et 19 octobre 2018 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloque IFR ; 39” pp. 211-223. ISBN 9782361701932

Alcantara, Christophe (2019) Pour une sociologie compréhensive des marcheurs-pèlerins des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle. In : Culture Société Territoire : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques & essais” pp. 241-253. ISBN 9782370321992

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2019) La loi applicable au contrat du salarié détaché après la directive 2018/957 du 28 juin 2018 : focus sur quelques touches en demi-teinte. In : Le contrat dans tous ses états : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole Le Gallou, Cécile and Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (eds.) Presse de l'Université de Toulouse 1 Capitole. pp. 37-51. ISBN 978-2-36170-196-3

Amauger-Lattes, Marie-Cécile (2019) La loi applicable au contrat du salarié détaché après la directive 2018/957 du 28 juin 2018: focus sur quelques touches en demi-teinte. In : Le contrat dans tous ses États‎ : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole. Le Gallou, Cécile and Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (eds.) Presses de l'Université de Toulouse 1 Captole. Series “Actes de colloques de l'IFR” Toulouse. ISBN 978-2-36170-196-3

Amilhat, Mathias (2019) Liberté contractuelle, contrats publics et rôle du juge. In : Autonomía administrativa decisiones cualificadas y deferencia judicial Malaret Garcia, Elisenda (ed.) Thomson Reuters. ISBN 978-84-1308-741-2

Andriantsimbazovina, Joël (2019) La coordination et l’organisation des services de santé selon la Cour européenne des droits de l’homme. In : Culture, société, territoire : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd Institut Universitaire Varenne. pp. 629-637. ISBN 9782370321992

Andriantsimbazovina, Joël (2019) Laïcité et droits des femmes. In : La laïcité dans la tourmente Letteron, Roselin (ed.) Sorbonne Université Presses. pp. 225-240. ISBN 9791023106367

Andriantsimbazovina, Joël and Letteron, Roseline (2019) Laïcité et droits des femme. In : La laïcité dans la tourmente Sorbonne université presses. pp. 225-240. ISBN 979-10-231-0636-7

Aubert, Cécile (2019) Privatisation and Regulation of Utilities: Reforms, Competition and Development. In: Cambridge Essays in Applied Economics Cambridge university press. (In Press)

Auriol, Emmanuelle and Gonzalez, Alexia Lee (2019) Benefits and Costs of Digital Technology. In: Infrastructure Targets for the Post-2015 Development Agenda Cambridge University Press. pp. 295-321.

Azéma, Ludovic (2019) Les biens des émigrés en débat sous la Restauration. In : Pensée politique et propriété : actes du Colloque international de l'AFHIP, 17 et 18 mai 2018 – Faculté de droit et de science politique de Toulouse 1 Capitole Association française des historiens des idées politiques. Series “Histoire des idées politiques ; 26” pp. 219-228. ISBN 9782731411362

B

Baniel, Alice (2019) Assortative Mating. In: Encyclopedia of Animal Cognition and Behavior Shackelford, Todd and Vonk, Jennifer (eds.) Springer. ISBN 978-3-319-55066-4

Bassano, Marie (2019) Le pèlerinage au prisme du droit savant médiéval : histoire d'un aller et d'un retour. In : Les chemins de Saint-Jacques à l'épreuve des temps Delvit, Philippe and Garnier, Florent (eds.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 75-90. ISBN 978-2-3617-0193-2

Beaussonie, Guillaume (2019) Code pénal, édition 2020. In : Code pénal : Edition 2020 Dechenaud, David (ed.) LexisNexis. Series “Les codes bleus” ISBN 9782711031269

Beaussonie, Guillaume (2019) Intermédiation et droit pénal. In : L'intermédiation professionnelle : De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent) Thioye, Moussa (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Colloques de l'IFR” pp. 109-120. ISBN 978-2-36170-192-5

Beaussonie, Guillaume (2019) Le contrôle des fichiers de police par la chambre criminelle de la Cour de cassation. In : Les fichiers de police Debaets, Emilie, Duranthon, Arnaud and Sztulman, Marc (eds.) Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques & Essais” pp. 393-400. ISBN 978-2-37032-210-4

Beaussonie, Guillaume (2019) Le travail de l'avocat. Le point de vue de l'universitaire. In : Sur les routes de la drogue Roussel, Gildas and Roux-Demare, François-Xavier (eds.) Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques & Essais” pp. 125-131. ISBN 978-2-37032-207-4

Biais, Bruno, Bisière, Christophe, Bouvard, Matthieu and Casamatta, Catherine (2019) Blockchains, Coordination, and Forks. In: AEA Papers and Proceedings: Vol.109 American Economic Association. Nashville pp. 88-92.

Bin, Fabrice (2019) Des polices de la forêts. Épais taillis ou élégant bosquet ? In: L’Arbre, l’Homme et le(S) Droit(S): 65e Anniversaire de la Parution de l'Homme Qui Plantait des Arbre de Jean Giono, Revue Méditerranéenne de droit public vol. X Touzeil-Divina, Mathieu, Lami, Arnaud and Eude, Marie (eds.) Édition l’Épitoge- LGDJ. Series “Revue Méditerranéenne de Droit Public” pp. 323-332. ISBN 979-10-92684-34-6

Bin, Fabrice (2019) La « redevance télé » : quel financement pour un service public moderne ? In : Culture, Société & Territoires : Mélanges en l’honneur du professeur Serge Regourd Rapp, Lucien, Hamdouni, Saïd and Guignard, Didier (eds.) Institut Universitaire Varenne, coll. Colloques & Essais. pp. 841-852. ISBN 978-2370321992

Bin, Fabrice (2019) Surveillance européenne des déficits budgétaires : bilan juridique d’un régime d’exception politique. In : L’exception en droit de l’Union européenne Carpano, Eric and Marti, Gaëlle (eds.) Presses universitaires de Rennes. Series “Droits européens” pp. 85-94. ISBN 978-2-7535-7733-6

Blanc, Didier (2019) « La République de Maurice, du formel au substantiel : d’un modèle à l’autre ». In : in J. Colom, S. Rohlfing-Dijoux, G. Schulze (dir.), The 50th Anniversary of Mauritius. Constitutional Development Nomos. pp. 225-240. ISBN 978-3-8487-5474-8

Blanc, Didier (2019) La crise économique et financière à l’épreuve du contrôle parlementaire national et européen (2008-2018) : Les frontières nouvelles du parlementarisme dans l’Union européenne. In : Le renouveau parlementaire : entre discours et actions L'Harmathan. pp. 11-42. ISBN 978-2-343-17387-0

Blanc, Didier (2019) L’Union européenne et ses outre-mer : quand l’exception devient commune. In : L’exception en droit de l’Union européenne Presses universitaires de Rennes. Series “Droits européens” pp. 267-286. ISBN 9782753577336

Blanc, Didier (2019) L’Union européenne et ses outre-mer intégrés : quand l’exception devient commune. In : L'exception en droit de l'Union Carpano, Eric and Marti, Gaelle (eds.) Presses universitaires de Rennes. Series “Droits européens” pp. 267-286. ISBN 9782753577336

Blanchon, Clothilde (2019) Un service public forestier ? A la recherche d'un objet. In : L'arbre, l'homme et le(s) droit(s) Touzeil-Divina, Mathieu (ed.) Editions L'Epitoge. Series “Revue Méditerranéenne de Droit Public” pp. 269-278. ISBN 979-10-92684-34-6

Blanquet, Marc (2019) Les chemins de traverse de l'Etat de droit dans l'Union européenne. In : Culture, société, territoires : Mélanges en l'honneur du Professeur Serge Regourd Institut Universitaire Varenne. pp. 1279-1303. ISBN 9782370321992

Blanquet, Marc and De Grove-Valdeyron, Nathalie (2019) La sécurité, facteur de développement d'une politique de santé publique; l'exemple de l'Union européenne. In : La sécurité: mutations et incertitudes Afroukh, Mustapha, Maubernard, Christophe and Vial, Claire (eds.) Institut Universitaire Varenne. pp. 139-169. ISBN 978-2370322043

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2019) La responsabilité environnementale : laboratoire juridique pour la consécration de nouvelles valeurs sociales. In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole - Tome LX - Volume 2019-2 : Le droit de l’entreprise confronté aux défis du XXIème siècle : vers une modernisation des règles juridiques Presses Universitaires de Toulouse 1 Capitole. Chapter Regards plus spécifiques sur le défi environnemental saisi par le droit. pp. 429-457. ISBN 9782361702007

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2019) Le consommateur, acteur de la protection du climat : aspects juridiques. In : Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ? Hautereau-Boutonnet, Mathilde and Porchy-Simon, Stéphanie (eds.) Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” Paris pp. 51-68. ISBN 9782247187409

Blin-Franchomme, Marie-Pierre (2019) Le droit de l’entreprise confronté aux défis du XXIème siècle : vers une modernisation des règles juridiques. In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole - Tome LX - Volume 2019-2 Blin-Franchomme, Marie-Pierre (ed.) Presses Universitaires de Toulouse 1 Capitole. Toulouse ISBN 9782361702007

Bloch, Francis, Gagnepain, Philippe and Ivaldi, Marc (2019) La commande publique : que dit la théorie des contrats et des incitations. In : Le Grand Paris Express, les enjeux économiques et urbains Prager, J.C (ed.) Economica. ISBN 9782717870626

Bonnet, Céline, Réquillart, Vincent and Soler, Louis-Georges (2019) Un bilan des politiques nutritionnelles. In : Aliments fonctionnels dans un système alimentaire sain et durable. Coxam, Véronique and Chardigny, Jean-Michel (eds.) Lavoisier-Tec & Doc. Series “Sciences & techniques agroalimentaires” ISBN 9782743020262

Bories, Clémentine (2019) Les biens du patrimoine mondial en France. In : La France et la condition internationale des personnes et des biens Cahin, Gérard, Poirat, Florence and Szurek, Sandra (eds.) Pedone. Series “France et droit international” ISBN 978 2 2330 0920 3

Borsenberger, Claire, Cremer, Helmuth, Joram, Denis and Lozachmeur, Jean-Marie (2019) Vertical integration in the e-commerce sector. In: New Business and Regulatory Strategies in the Postal Sector Glass, Victor, Brennan, Timothy J. and Parcu, Pier Luigi (eds.) Springer International Publishing. pp. 143-160. ISBN 978-3-030-02937-1

Boul, Maxime (2019) L'arbre, un bien public naturel? In : L'Homme, l'arbre & le(s) droit(s) : ouvrage célébrant le 65e anniversaire de la parution de L'homme qui plantait des arbres de Jean Giono réalisé en hommage au professeur Jean-Claude Touzeil Touzeil-Divina, Mathieu (ed.) L'Epitoge. Series “L'unité du droit” p. 175. ISBN 979 1 092 68434 6

Bétaille, Julien (2019) Des droits pour la nature, un nouveau mirage juridique. In : L'arbre, l'homme & le(s) droit(s) Touzeil-Divina, Mathieu (ed.) Editions L’Epitoge. Series “Revue Méditerranéenne de Droit Public, Volume X” Le Mans, France pp. 77-87. ISBN 979-10-92684-34-6

Bétaille, Julien (2019) Le concept d’effectivité, proposition de définition. In : L’effectivité des droits – Regards en droit administratif Brimo, Sara and Pauti, Christine (eds.) Mare & Martin. Series “Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne” Paris, France pp. 21-37. ISBN 978-2-84934-419-4

C

Calandri, Laurence (2019) Nouvelle(s) réforme(s) de l'audiovisuel public : De l'« intranquillité » à l'« inquiétude ". In : Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd Rapp, Lucien, Hamdouni, Saïd and Guignard, Didier (eds.) Fondation Varenne. Series “Colloques & Essais” pp. 383-405. ISBN 978 2 370 32199 2

Chatelin, Françoise (2019) About the architecture of the human mind: a mathematical experiment. In: Experimental architecture Routledge. ISBN 9781138575257 (In Press)

Chen, Daniel L. (2019) Intermediated Social Preferences: Altruism in an Algorithmic Era. In: Advances in Economics of Religion Carvalho, Jean-Paul, Iyer, Sriya and Rubin, Jared (eds.) Palgrave Macmillan. Series “International Economic Association Series”, Vol. 158. pp. 119-138. ISBN 978-3-319-98848-1

Chen, Daniel L., Halberstam, Yosh, Kumar, Manoj and Yu, Alan (2019) Attorney voice and the U.S. supreme court. In: Law as data: computation, text, and the future of legal analysis Livermore, Michael and Rockmore, Daniel (eds.) The Santa Fe Institute Press. Santa Fe ISBN 978-1-947864-08-5

Collot, Pierre-Alain (2019) Juge constitutionnel et Justice transitionnelle en Hongrie. In : Justice constitutionnelle et transition démocratique Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Series “Transition & Justice” pp. 99-120. ISBN 978 2 37032 214 2

Cordelier, Emmanuel (2019) Les contours de la sous-traitance. In : Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ? : Actes du colloque du 8 mars 2019, Université de Toulouse 1 Capitole Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Collection des actes de colloques de l'IFR ; 40” pp. 17-37. ISBN 9782361701956

Crouzatier-Durand, Florence (2019) Jules Ferry, décentraliser au nom de la démocratie. In : Les grandes figures de la décentralisation Berger Levrault. Series “Hors collection” Boulogne-Billancourt pp. 293-297. ISBN 978-2-7013-2025-0

Crouzatier-Durand, Florence (2019) La caducité du contrat et la réforme du droit des obligations. In : L’influence de la réforme du droit des obligations sur les contrats administratifs Martin, Julien (ed.) Lexisnexis. Series “Perspective(s)” Paris, France ISBN 978-2-7110-3081-1

Crouzatier-Durand, Florence (2019) Pouvoir législatif et pouvoir réglementaire en matière de création des fichiers de police ? In : Les fichiers de police Editions Varennes. Series “Colloques & Essais” pp. 149-166. ISBN 978-2-37032-210-4

Crouzatier-Durand, Florence (2019) Réflexions sur la ville intelligente. Une évolution dans le droit des collectivités territoriales ? In : Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd Editions Varennes. Series “Colloques et Essais” pp. 1149-1160. ISBN 978-2-37032-199-2

D

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2019) Efficacité économique et justice contractuelle dans la réforme du droit des contrats. In : Mélanges en l’honneur du président Bruno Sire Presses de l’Université Toulouse Capitole. pp. 227-249. ISBN 978-2-36170-204-5

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2019) La bonne foi dans la réforme française du droit des contrats. In : Le contrat dans tous ses États : actes du colloque du 16 novembre 2018, Université Toulouse 1 Capitole / sous la direction de Cécile Le Gallou et Anne Marmisse d'Abbadie d'Arrast Presses de l’Université Toulouse Capitole. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques) ; 41” pp. 141-160. ISBN 9782361701963

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2019) L’impact du numérique sur le contrat. In : Mélanges en l’honneur du Professeur Serge Regourd : Culture, Société, Territoires Institut Universitaire Varenne. pp. 773-788. ISBN 9782370321992

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2019) Annuaire de droit européen. In : Annuaire de droit de l'Union européenne 2017 Blumann, Claude and Picod, Fabrice (eds.) Panthéon-Assas. ISBN 978-2-37651-012-3

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2019) Chronique Santé publique. In : Annuaire du droit de l'Union européenne Picod, Fabrice and Blumann, Claude (eds.) Editions Panthéon-Assas. ISBN 978-2-37651-026-0

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2019) La proposition de règlement HTA : une meilleure accessibilité des patients aux médicaments innovants ? In : Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique européenne : Pour des produits de santé sûrs, innovants et accessibles De Grove-Valdeyron, Nathalie (ed.) Editions Clément Juglar. pp. 181-196. ISBN 978-2-908735-30-7

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2019) Les professions réglementées de santé une évolution sous influence du droit de l’Union européenne? In : Les professions(de)réglementées: bilan et perspectives juridiques Torricelli-Chrifi, Sarah and Simonian, Hélène (eds.) Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. ISBN 9782379280733

De Grove-Valdeyron, Nathalie (2019) Les professions réglementées de santé, une évolution sous influence du droit de l’Union européenne? In : Les professions(de)réglementées: bilan et perspectives juridiques Simonian, Hélène and Torricelli-Chrifi, Sarah (eds.) Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I. Series “10.4000/books.putc.6070” ISBN 978-2-36170-178-9

De Grove-Valdeyron, Nathalie and Blanquet, Marc (2019) La sécurité, facteur de développement d'une politique de santé publique:l'exemple de l'Union européenne. In : La sécurité : mutations et incertitudes Afroukh, mustapha, Maubernard, Christophe and Vial, Claire (eds.) Institut Universitaire Varenne. pp. 139-169.

De la Morena, Frédérique (2019) La laïcité en entreprise, une valeur désirée, un principe juridique inapplicable. In : La laïcité dans la tourmente. Sorbonne université presses. Series “PUPS essais.” Paris. pp. 189-207. ISBN 979-10-231-0636-7

De la Morena, Frédérique (2019) Prendre le temps d'être universitaire. In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd. Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques & essais, n° 89.” [Bayonne]. p. 589. ISBN 978-2-37032-199-2

Delrieu, Sabrina (2019) Le régime prétorien de l'insaisissabilité des immeubles d'un entrepreneur individuel en difficulté. In : L'immeuble et le droit des procédures collectives Joly éditions. Series “Pratique des affaires” Paris pp. 129-145. ISBN 978 2 306 00091 5

Denaja, Sébastien (2019) Pierre Joxe : l'inspiration d'un nouveau souffle intercommunal et la consécration de la dualité de l'administration territoriale. In : Les grandes figures de la décentralisation. De l'Ancien Régime à nos jours. Aubelle, Vincent and Kada, Nicolas (eds.) Berger-Levrault. pp. 469-478. ISBN 978-2-7013-2025-0

Desbarats, Isabelle (2019) La RSE : Les salariés comme parties prenantes de l’entreprise. In : La place des salariés dans l’entreprise Mazuyer, Emmanuelle (ed.) Mare & Martin. Series “Droit privé & science criminelle” p. 129. ISBN 9782849344101

Desbarats, Isabelle (2019) La RSE après la loi Pacte : quels changements de logique ? In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole - Tome LX 2019-2 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. p. 237. ISBN 978-2-36170-200-7

Devaux, Olivier (2019) Mort et renaissance de l'enseignement universitaire toulousain (1789-1870). In : Histoire de l'Université de Toulouse : Vol.3 - L'époque contemporaine XIXe-XXIe siècle Barrera, Caroline and Ferté, Patrick (eds.) Editions Midi-Pyrénéennes - Université fédérale Toulouse Midi-Pyrénées. pp. 11-43. ISBN 979-10-93498-49-2

Dieu, François (2019) Le travail du gendarme. In : Nouveau traité de sécurité. Sécurité intérieure et sécurité urbaine Cusson, Maurice, Ribaux, Olivier, Raynaud, Michel Max and Blais, Etienne (eds.) Hurtubise. pp. 149-163. ISBN 978-2-89781-345-1

Dieu, François (2019) Manifestations et maintien de l’ordre. In : Nouveau traité de sécurité. Sécurité intérieure et sécurité urbaine Cusson, Maurice, Ribaux, Olivier, Blais, Etienne and Raynaud, Michel Max (eds.) Hurtubise. pp. 474-489. ISBN 978-2-89781-345-1

Dieu, François (2019) Sécurité privée et professionnalisation. Quelques réflexions introductives. In : Les agents privés de sécurité Aubertin, Christophe and Latour, Xavier (eds.) Mare et Martin. Series “Droit de la sécurité et de la défense” pp. 43-51. ISBN 978-2-84934-445-3

Dieu, François (2019) Éléments sur l’inscription de l’insécurité sur l’agenda public. In : La sécurité : mutations et incertitudes Afroukh, Mustapha, Maubenard, Christophe and Vial, Claire (eds.) Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques & Essais” pp. 61-73. ISBN 978-2-37032-204-3

Dounot, Cyrille (2019) "Les définitions de la définition". In : Les définitions. Les artifices du droit (II). Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 7 juin 2017, A-B. Caire et C. Dounot (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2019, 186 p. LGDJ-Lextenso. Clermont-Ferrand pp. 23-35. ISBN 978-2912589569

Dounot, Cyrille (2019) "Littératures populaires et droit canonique au XIXe siècle, l’impossible mariage". In : Littératures populaires et droit. Le droit à la portée de tous, L. Guerlain, N. Hakim (dir.) LGDJ. Paris pp. 113-128. ISBN 978-2275057224

Dounot, Cyrille (2019) "Paul VI hérétique ? La déposition du pape dans le discours traditionaliste". In : La déposition du pape hérétique. Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Actes du colloque de Sceaux des 30-31 mars 2017, C. Dounot, N. Warembourg, B. Bernabé (dir.) Mare & Martin. Paris pp. 131-165. ISBN 978-2849344262

Dounot, Cyrille (2019) "Pontife et Souverain. L’inextricable souveraineté pontificale". In : La déposition du pape hérétique. Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Actes du colloque de Sceaux des 30-31 mars 2017, C. Dounot, N. Warembourg, B. Bernabé (dir.) Mare & Martin. Paris pp. 210-217. ISBN 978-2849344262

E

Egéa, Pierre (2019) Nier ou louer l'innommable, Réflexions sur les limites de la liberté d'expression. In : Culture Société Territoires : mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques & Essais. Volume 89” Bayonne ISBN 9782370321992

Esplugas-Labatut, Pierre (2019) Retour sur les services publics constitutionnels : une catégorie mort-née ? In : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd "Culture, Société, Territoires" Rapp, Lucien, Guignard, Didier and Hamdouni, Saïd (eds.) Institut Universitaire Varenne. pp. 831-839.

Eynard, Jessica (2019) Adaptation de la loi informatique et libertés. In : Protection des données personnelles. Réussir sa mise en conformité Staub, Sylvain, Beaugrand, Thomas and Blum, Patrick (eds.) Editions législatives. Montrouge pp. 69-91. ISBN 978-2-85086-335-6

Eynard, Jessica (2019) Réflexions autour de l’obligation de conservation des données de connexion par les opérateurs de communications électroniques. In : Les fichiers de police Debaets, Emilie, Duranthon, Arnaud and Sztulman, Marc (eds.) Institut universitaire Varenne. Series “Colloques & Essais” Bayonne ISBN 978-2-37032-210-4

G

Gaillet, Aurore and Classen, Claus Dieter (2019) L’art saisi par le droit constitutionnel allemand. In : Mélanges en l’honneur de Serge Regourd Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques & essais” Bayonne ISBN 978-2-37032-199-2

Gaillet, Aurore and Ruffert, Matthias (2019) « Le rôle du Parlement européen dans la conduite de la politique – commentaire ». In: M. Jestaedt, J. Masing, O. Jouanjan, D. Capitant (dir.), Politische Gestaltung durch Repräsentativorgane, Tübingen, Mohr. 2019 Jestaedt, Mattias, Masing, Johannes, Jouanjan, Olivier and Capitant, David (eds.) Mohr Siebeck. ISBN 978-3-16-158972-0

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