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Items where Subject is "A- DROIT > A1- Généralités > A1-8- Principes généraux du droit"

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B

Beignier, Bernard (2000) Droits fondamentaux et règles principales du procès civil : libertés et droits fondamentaux. Examen d'entrée au CRFPA. Collection « Préparation au CRFPA ». Montchrestien Paris ISBN 2-7076-1193-X

Beignier, Bernard (2001) Hiérarchie des normes et hiérarchie des valeurs : les principes généraux du droit et la procédure civile. In : Le droit privé français à la fin du XXe siècle : études offertes à Pierre Catala Litec. Paris pp. 153-170. ISBN 27111328890

Beignier, Bernard (1996) Interrogations sur la déontologie. In : La morale et le droit des affaires Montchrestien. Series “Centre de droit des affaires de l'Université de sciences sociales de Toulouse” Paris ISBN 2-7076-0726-6

Beignier, Bernard (1997) Le procès civil et la protection des libertés. Collection « Libertés et droits fondamentaux ». Montchrestien Paris ISBN 2-7076-1035-6

Beignier, Bernard (1996) Les droits de la personnalité. In : Droits et libertés fondamentaux : exercices et corrigés (préparation à l'examen d'accès CRFPA) Dalloz. Paris ISBN 2-247-02492-0

Bouix, Caroline (2015) Les notions indéterminées, entre adaptation et sécurité. In: Les rythmes de production du droit : journée d’études de l’Institut de Droit privé, 22 Oct 2015, Toulouse, France.

C

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne : une prolifération maîtrisée. In : Droit constitutionnel européen des droits de l’homme Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 69-74. ISBN 2-909628-92-2

Cabrillac, Rémy, Frison-Roche, Marie-Anne, Revet, Thierry, Albigès, Christophe, Alfandari, Elie and Beignier, Bernard (2003) Libertés et droits fondamentaux. Dalloz Paris ISBN 2-247-05122-7

Coulibaly, Abdoulaye (1999) La rénovation de la justice en Afrique : le rôle du juge dans la construction de l'Etat de droit. Revue juridique et politique : indépendance et coopération (1). pp. 50-66.

D

De Lamy, Bertrand (2016) Dialogue des juges : cadre, enjeux et perplexité. In : La qualité de la norme Bonis, Evelyne and Malabat, Valérie (eds.) Mare et Martin. Series “Droit & Science Politique” ISBN 978-2-84934-227-5

De la Morena, Frédérique (2005) Actualité de l'article 1er de la Constitution de 1958. Presses de l'Université des sciences sociales Toulouse ISBN 2-915699-07-0

De la Morena, Frédérique (2011) Laïcité et République. Collection « Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°4 ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-023-2

De la Morena, Frédérique (1999) Recherche sur le principe de laïcité en droit français. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Devaux, Olivier (1995) Droits de l’homme et libertés publiques dans les nouvelles Constitutions de l’Afrique francophone. In : Conférence sur la démocratie/Conference on democraty Dickinson Collège. Carslisle (Pensylvanie) pp. 127-136.

Devaux, Olivier and Babaïssa, L. (2009) Les droits fondamentaux dans les Constitutions d’Afrique francophone subsaharienne : dilatation ou approfondissement ? In : Les droits fondamentaux dans la Constitution : regards croisés 2011 Université de Jendouba. Jendouba pp. 59-70. ISBN 978-9973-05522-4

G

Guiguet-Schielé, Quentin (2013) Notification électronique des conclusions entre avocats : no pasaran ? La Semaine Juridique. Edition Générale - JCP G (n° 8). p. 377. [Caselaw headnote]

H

Hamdouni, Saïd (2000) La protection des droits économiques et sociaux à l'épreuve du phénomène de la mondialisation. Revue africaine de droit international et comparé, 12.

Hoepffner, Hélène and Klein, Julie (2014) Les adages communs au droit public et au droit privé. Revue française de droit administratif (RFDA) (2). p. 201.

M

Magnon, Xavier (2014) Appréhender le droit et les ordres juridiques : entre renoncement à une explication normative de la divergence (théorie des réseaux) et mythe de la convergence (droit global), faut-il renoncer à une approche normativiste ? Le pouvoir, mythes et réalité : mélanges en hommage à Henry Roussillon. pp. 455-470.

N

Nélidoff, Philippe (2010) Enseigner la laïcité française : bilan d’une expérience. In : L'enseignement des religions: approches laïques et religieuses Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°2” Toulouse pp. 209-231. ISBN 978-2-36170-004-1

P

Pousson, Alain (2006) L'effectivité des droits sociaux fondamentaux dans une économie de marché globalisée. In : Le droit saisi par la morale Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°4” Toulouse pp. 83-112. ISBN 2-915699-18-6

Pousson, Jacqueline (2005) La mutation des principes fondamentaux des droits des personnes et de la famille en Europe. In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°2” Toulouse pp. 35-83. ISBN 2-915699-08-9

R

Reynès, Brigitte (2006) La confrontation des droits fondamentaux et des clauses du contrat de travail. In: Colloque "La pratique du droit du travail à l'épreuve des droits fondamentaux", Juin 2006, Université de Pau et des pays de l'Adour.

Roussillon, Henry (1991) Le Conseil constitutionnel et l'article 17 de la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen. In : Propriété et révolution Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-222-04529-0

Roussillon, Henry (2009) Préface. In : L'égalité des sexes dans le monde francophone Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 978-2-915699-75-3

S

Saint-Girons, Bernard (1991) L'article 17 de la Déclaration de 1789 et la protection des intérêts patrimoniaux de l'Etat. In : Propriété et révolution Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 2-222-04529-0

T

Touzeil-Divina, Mathieu (2014) Initiation au Droit ; introduction encyclopédique aux études & métiers juridiques, 2ème édition. [Scientific Work Coordination]

V

Viguier, Jacques (1991) L'influence de la Révolution sur la relation entre droit de propriété et droit de chasse. In : Propriété et révolution Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-222-04529-0

Viguier, Jacques (2007) Soliloque iconoclaste d'un publiciste ingénu sur les origines de la propriété collective. In : Qu'en est-il de la propriété ? L'appropriation en débat Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques, n°5” Toulouse ISBN 2-915699-36-4

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