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Items where Subject is "A- DROIT > A1- Généralités > A1-7- Sources du droit"

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B

Beignier, Bernard (1988) Portalis et le droit naturel dans le Code civil. Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique (6). pp. 77-101.

Beignier, Bernard (2004) Portalis, rédacteur du code civil. In : Portalis le juste Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Etudes de l'Institut européen des relations Eglise-Etat” Aix-en-Provence ISBN 2-7314-0405-1

Bertrand, Anne (2000) Les dispositions législatives non prescriptives : contribution à l'étude de la normativité. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

C

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne : une prolifération maîtrisée. In : Droit constitutionnel européen des droits de l’homme Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 69-74. ISBN 2-909628-92-2

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2005) Les lois fondamentales du Maghreb francophone : un constitutionalisme réaliste. Egypte/Monde arabe : droit, économie, société (2). pp. 75-87.

Crouzatier-Durand, Florence (2015) La brièveté de la norme : l’exemple des normes expérimentales. In: Le temps de la norme, 5 juin 2015, Université de Bordeaux.

Crouzatier, Jean-Marie (2006) La citoyenneté dans l’œuvre du Doyen Hauriou. In : La citoyenneté Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 85-95.

D

Devaux, Olivier (2008) Influence des codifications françaises : handicaps et atouts. In : La codification juridique dans les pays francophones Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Droit Sénégalais, n°7” Toulouse pp. 25-32. ISBN 978-2-915699-68-5

G

Gau-Cabée, Caroline (2006) Droits d’usage et Code civil : l’invention d’un hybride juridique. Collection « Bibliothèque de droit privé ». L.G.D.J. Paris ISBN 2-275-02698-3

H

Hoepffner, Hélène and Klein, Julie (2014) Les adages communs au droit public et au droit privé. Revue française de droit administratif (RFDA) (2). p. 201.

J

Javid, Mohammad Javad (2005) Droit naturel et droit divin comme fondements de la légitimité politique : une étude comparative du Christianisme et de l’Islam. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

L

Lavialle, Christian (2005) La doctrine universitaire et le droit domanial. In: Les Facultés de Droit inspiratrices du Droit ? Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse. Series “Actes des Colloques n°3” Toulouse ISBN ISBN : 2-915699-17-8

M

Magnon, Xavier (2011) La vision de la justice dans les chansons de Bob Dylan (1962-2001). In : Droit et rock Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris pp. 65-78. ISBN 978-2-247-10668-4

Magnon, Xavier (2014) Le juge face à l’exception. (Re)lecture générale du jugement d’égalité par le prisme de l’exception illustrée par la jurisprudence QPC. In : La norme et ses exceptions : quels défis pour la règle de droit ? Bruylant. Series “A la croisée des droits” pp. 257-276. ISBN 9782802742081

N

Nicod, Marc (2005) L'actualité et la doctrine. Les Petites affiches (138). pp. 31-34.

R

Regourd, Serge (1990) La nation et le droit. In : Les camionneurs d'idées Ligue de l'enseignement.

Regourd, Serge (1990) La part du droit : Définir le droit. Droits : revue française de théorie juridique (11).

Rueda, Frederique (2007) Gabriel Ardant, ou l'engagement de la doctrine en politique. In : Doctrines fiscales : à la redécouverte de grands classiques L'Harmattan. Series “Finances publiques” pp. 155-186.

Rueda, Frederique (2011) Les 'Etudes de Législation Comparée' des Assemblées parlementaires françaises : une utilisation pédagogique du droit comparé dans le travail législatif ? In : La pédagogie au service du droit LGDJ-PUSS. Series “IFR Toulouse 1” Paris-Toulouse pp. 391-401.

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