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Items where Subject is "A- DROIT > A1- Généralités > A1-7- Sources du droit"

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B

Beignier, Bernard (1988) Portalis et le droit naturel dans le Code civil. Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique (6). pp. 77-101.

Beignier, Bernard (2004) Portalis, rédacteur du code civil. In : Portalis le juste Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Etudes de l'Institut européen des relations Eglise-Etat” Aix-en-Provence ISBN 2-7314-0405-1

Bertrand, Anne (2000) Les dispositions législatives non prescriptives : contribution à l'étude de la normativité. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bioy, Xavier (2017) La querelle des "sources", vers la recomposition des disciplines juridiques? Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole (Tome LVII).

C

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne : une prolifération maîtrisée. In : Droit constitutionnel européen des droits de l’homme Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 69-74. ISBN 2-909628-92-2

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2005) Les lois fondamentales du Maghreb francophone : un constitutionalisme réaliste. Egypte/Monde arabe : droit, économie, société (2). pp. 75-87.

Carpentier, Mathieu (2018) Sources and Validity. In : Legal Validity and Soft Law Springer. Series “Law and Philosophy Library” pp. 75-97. ISBN 978-3-319-77522-7

D

Devaux, Olivier (2008) Influence des codifications françaises : handicaps et atouts. In : La codification juridique dans les pays francophones Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Droit Sénégalais, n°7” Toulouse pp. 25-32. ISBN 978-2-915699-68-5

G

Gau-Cabée, Caroline (2006) Droits d’usage et Code civil : l’invention d’un hybride juridique. Collection « Bibliothèque de droit privé ». L.G.D.J. Paris ISBN 2-275-02698-3

H

Hoepffner, Hélène and Klein, Julie (2014) Les adages communs au droit public et au droit privé. Revue française de droit administratif (RFDA) (2). p. 201.

Hortala, Solenne (2018) Le revirement de jurisprudence - Actualités des remèdes. In: La jurisprudence XXIVe journée d'études de l'Institut de droit privé et de la Faculté de droit canonique de Toulouse, 18 octobre 2018, Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Toulouse. (In Press)

Hortala, Solenne (2016) Les revirements de jurisprudence, une production à contre-rythme ? Étude relative à la jurisprudence de la Cour de cassation. In : Les rythmes de production du droit : journée d'étude de l'IDP du 22 octobre 2015 LGDJ. Series “Actes de colloques, n° 25” Paris La Défense pp. 89-108. ISBN 9782361701338

J

Javid, Mohammad Javad (2005) Droit naturel et droit divin comme fondements de la légitimité politique : une étude comparative du Christianisme et de l’Islam. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

L

Larouer, Marion (2013) Les codes de conduite, sources du droit. Other doctoral school.

Larouer, Marion (2021) Les manifestations des mécanismes incitatifs dans le Droit français de la Compliance. In : Les outils de la compliance Frison-Roche, Marie-Anne (ed.) Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” ISBN 978 2 247 19808 5

Larouer, Marion (2017) L’évolution du code AFEP-MEDEF de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées et du guide d’application du Haut Comité de Gouvernement d’Entreprise (HCGE) sur la période 2013-2016. In : Quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d’entreprise ? Mission de recherche Droit & Justice. Saint-Etienne pp. 245-250.

Lattes, Jean-Michel (2000) De Pyrénées en Garonne... ou la force d'une tradition vraie ! La Gazette du Midi (n° 7708). p. 49. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (1999) Des toros et des juges (L'affaire de la Feria de Rieumes). La Gazette du Midi (n° 7643). p. 5.

Lattes, Jean-Michel (2007) Du sport amateur au sportif professionnel. Voix du Midi (6682). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (1998) Désinsertion professionnelle et droit du travail. In : Actes du colloque du Mouvement pour l'Accompagnement Social (M.A.I.S) Mouvement pour l'Accompagnement et l'Insertion Sociale. Toulouse pp. 93-158.

Lattes, Jean-Michel (2001) Expertise, prison et droits de l'homme... l'éternel débat sur la fonction carcérale. Bulletin d'Ordinex (Organisation internationale des experts) (n° 15). p. 7.

Lattes, Jean-Michel (2001) Festivals taurins et traditions tauromachiques locales. La Gazette du Midi (n° 7730). p. 44. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2010) L'accessibilité du tribunal et du procès à la personne handicapée. In : Contentieux et handicap, Journée d'étude organisée au CNRS, le 19 juin 2009 par l'ATHAREP : Colloque "Contentieux et handicap" Bibliothèque de l’Institut de recherche de La Sorbonne - André Tunc. p. 43. ISBN 978-2-9534539-4-2

Lattes, Jean-Michel (2005) L'intégration des personnels logistiques dans la Convention collective des transports routiers. Revue Lamy Droit et logistique (n° 2). p. 5.

Lattes, Jean-Michel (2001) L'éternel retour du contrat de travail. La Gazette du Midi (n° 7721). p. 46. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (1999) La difficile mesure du temps de travail. La Gazette du Midi (n° 7651). p. 11.

Lattes, Jean-Michel (1999) La maladie de l'employeur, motif économique de licenciement ? Les Petites affiches (n° 229). pp. 4-6.

Lattes, Jean-Michel (2006) La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d'un processus juridique. La Gazette du Midi (n° 7987). p. 15.

Lattes, Jean-Michel (2007) Le contentieux de la tauromachie à Rieumes... 14ème (et dernière ?) étape ! La Gazette du Midi (n° 8065). p. 12. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2001) Le corps du salarié dans l'entreprise. In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse pp. 333-357. ISBN 2-909628-70-1

Lattes, Jean-Michel (1997) Le licenciement. Collection « Guides essentiels ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-462-4

Lattes, Jean-Michel (2011) Les mutations du contrat de travail. In : Métamorphoses de l'acte juridique Nicod, Marc (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole - LGDJ. Series “Les Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques n° 12” Toulouse - Paris pp. 161-175. ISBN 978-2-36170-025-6

Lattes, Jean-Michel (2006) Que cesse l'insécurité juridique ! La Gazette du Midi (n° 8016). p. 14. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2002) Seul le salarié peut rapporter la preuve qu'un contrat conclu verbalement est à durée déterminée. Recueil Dalloz (n° 41). p. 3112. [Caselaw headnote]

Lavialle, Christian (2005) La doctrine universitaire et le droit domanial. In: Les Facultés de Droit inspiratrices du Droit ? Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse. Series “Actes des Colloques n°3” Toulouse pp. 121-134. ISBN ISBN : 2-915699-17-8

M

Magnon, Xavier (2011) La vision de la justice dans les chansons de Bob Dylan (1962-2001). In : Droit et rock Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris pp. 65-78. ISBN 978-2-247-10668-4

Magnon, Xavier (2014) Le juge face à l’exception. (Re)lecture générale du jugement d’égalité par le prisme de l’exception illustrée par la jurisprudence QPC. In : La norme et ses exceptions : quels défis pour la règle de droit ? Bruylant. Series “A la croisée des droits” pp. 257-276. ISBN 9782802742081

Miniato, Lionel and Théron, Julien (2018) Pierre Hébraud, doctrine vivante ? [Scientific Work Coordination]

N

Nicod, Marc (2005) L'actualité et la doctrine. Les Petites affiches (138). pp. 31-34.

P

Pellé, Sébastien (2019) Quels nouveaux paradigmes pour le droit de demain? In : Mélanges en l'honneur du Professeur Bernard Teyssié LexisNexis. pp. 857-875. ISBN 9782711030736

Piazzon, Amélie (2013) L'oralité judiciaire. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

R

Regourd, Serge (1990) La nation et le droit. In : Les camionneurs d'idées Ligue de l'enseignement.

Regourd, Serge (1990) La part du droit : définir le droit. Droits : revue française de théorie juridique (11).

Rueda, Frederique (2007) Gabriel Ardant, ou l'engagement de la doctrine en politique. In : Doctrines fiscales : à la redécouverte de grands classiques L'Harmattan. Series “Finances publiques” pp. 155-186.

Rueda, Frederique (2011) Les 'Etudes de Législation Comparée' des Assemblées parlementaires françaises : une utilisation pédagogique du droit comparé dans le travail législatif ? In : La pédagogie au service du droit LGDJ-PUSS. Series “IFR Toulouse 1” Paris-Toulouse pp. 391-401.

S

Schmit, Louis-Marie (2015) Les définitions en droit privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

T

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) Introduction au droit. Beignier, Bernard and doireau, sidonie (eds.) Collection « COURS ». LGDJ ISBN 9781118911518

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2020) Introduction au droit : mémento. Beignier, Bernard (ed.) Collection « COURS ». LGDJ-LEXTENSO ISBN 978-2-275-07859-5

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) L'application et l'interprétation de la loi. In: Introduction au droit Beignier, Bernard and Doireau, Sidonie (eds.) LGDJ Lextenso. Series “Cours” Chapter 5. pp. 243-276. ISBN 9781118911518

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2020) L'application et l'interprétation de la loi. In : Introduction au droit Beignier, Bernard and Binet, Jean René (eds.) LGDJ LEXTENSO. Series “Cours” Chapter 5. pp. 323-356. ISBN 978-2-275-07403-0

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2020) L'application et l'interprétation de la loi : "L'interprétation de la loi par le juge est -elle toujours nécessaire à son application ?". In : Introduction au droit Beignier, Bernard (ed.) LGDJ LEXTENSO. Series “Cours” Chapter 5. pp. 368-369. ISBN 978-2-275-07403-0

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) La courtoisie: un usage "hors d'usage" ? In : Etudes en la mémoire de Philippe Neau-Leduc : Le juriste dans la cité LGDJ. Series “Les mélanges” pp. 984-995. ISBN 978-2-275-05978-5

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) Lexique (vocabulaire de l'introduction au droit). In: Introduction au droit Beignier, Bernard and Doireau, Sidonie (eds.) LGDJ. Series “Cours” pp. 469-506. ISBN 978-2-275-06181-8

Torricelli-Chrifi, Sarah (2013) La pratique notariale source de droit. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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