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Items where Subject is "A- DROIT > A1- Généralités > A1-7- Sources du droit"

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B

Beignier, Bernard (1988) Portalis et le droit naturel dans le Code civil. Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique (6). pp. 77-101.

Beignier, Bernard (2004) Portalis, rédacteur du code civil. In : Portalis le juste Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Etudes de l'Institut européen des relations Eglise-Etat” Aix-en-Provence ISBN 2-7314-0405-1

Bertrand, Anne (2000) Les dispositions législatives non prescriptives : contribution à l'étude de la normativité. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bioy, Xavier (2017) La querelle des "sources", vers la recomposition des disciplines juridiques? Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole (Tome LVII).

C

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2004) La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne : une prolifération maîtrisée. In : Droit constitutionnel européen des droits de l’homme Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 69-74. ISBN 2-909628-92-2

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2005) Les lois fondamentales du Maghreb francophone : un constitutionalisme réaliste. Egypte/Monde arabe : droit, économie, société (2). pp. 75-87.

Carpentier, Mathieu (2018) Sources and Validity. In : Legal Validity and Soft Law Springer. Series “Law and Philosophy Library” pp. 75-97. ISBN 978-3-319-77522-7

D

Devaux, Olivier (2008) Influence des codifications françaises : handicaps et atouts. In : La codification juridique dans les pays francophones Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Droit Sénégalais, n°7” Toulouse pp. 25-32. ISBN 978-2-915699-68-5

G

Gau-Cabée, Caroline (2006) Droits d’usage et Code civil : l’invention d’un hybride juridique. Collection « Bibliothèque de droit privé ». L.G.D.J. Paris ISBN 2-275-02698-3

H

Hoepffner, Hélène and Klein, Julie (2014) Les adages communs au droit public et au droit privé. Revue française de droit administratif (RFDA) (2). p. 201.

J

Javid, Mohammad Javad (2005) Droit naturel et droit divin comme fondements de la légitimité politique : une étude comparative du Christianisme et de l’Islam. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

L

Larouer, Marion (2013) Les codes de conduite, sources du droit. Other doctoral school.

Larouer, Marion (2017) L’évolution du code AFEP-MEDEF de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées et du guide d’application du Haut Comité de Gouvernement d’Entreprise (HCGE) sur la période 2013-2016. In : Quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d’entreprise ? Mission de recherche Droit & Justice. Saint-Etienne pp. 245-250.

Lattes, Jean-Michel (2000) De Pyrénées en Garonne... ou la force d'une tradition vraie ! La Gazette du Midi (n° 7708). p. 49. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (1999) Des toros et des juges (L'affaire de la Feria de Rieumes). La Gazette du Midi (n° 7643). p. 5.

Lattes, Jean-Michel (2007) Du sport amateur au sportif professionnel. Voix du Midi (6682). [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (1998) Désinsertion professionnelle et droit du travail. In : Actes du colloque du Mouvement pour l'Accompagnement Social (M.A.I.S) Mouvement pour l'Accompagnement et l'Insertion Sociale. Toulouse pp. 93-158.

Lattes, Jean-Michel (2001) Expertise, prison et droits de l'homme... l'éternel débat sur la fonction carcérale. Bulletin d'Ordinex (Organisation internationale des experts) (n° 15). p. 7.

Lattes, Jean-Michel (2001) Festivals taurins et traditions tauromachiques locales. La Gazette du Midi (n° 7730). p. 44. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2010) L'accessibilité du tribunal et du procès à la personne handicapée. In : Contentieux et handicap, Journée d'étude organisée au CNRS, le 19 juin 2009 par l'ATHAREP : Colloque "Contentieux et handicap" Bibliothèque de l’Institut de recherche de La Sorbonne - André Tunc. p. 43. ISBN 978-2-9534539-4-2

Lattes, Jean-Michel (2005) L'intégration des personnels logistiques dans la Convention collective des transports routiers. Revue Lamy Droit et logistique (n° 2). p. 5.

Lattes, Jean-Michel (2001) L'éternel retour du contrat de travail. La Gazette du Midi (n° 7721). p. 46. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (1999) La difficile mesure du temps de travail. La Gazette du Midi (n° 7651). p. 11.

Lattes, Jean-Michel (1999) La maladie de l'employeur, motif économique de licenciement ? Les Petites affiches (n° 229). pp. 4-6.

Lattes, Jean-Michel (2006) La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d'un processus juridique. La Gazette du Midi (n° 7987). p. 15.

Lattes, Jean-Michel (2005) La tradition tauromachique locale en pays toulousain : suite et fin d’un processus juridique. La Dépêche du Midi. [Mainstream media article]

Lattes, Jean-Michel (2007) Le contentieux de la tauromachie à Rieumes... 14ème (et dernière ?) étape ! La Gazette du Midi (n° 8065). p. 12. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2001) Le corps du salarié dans l'entreprise. In : Mélanges dédiés au Président Michel Despax Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Toulouse pp. 333-357. ISBN 2-909628-70-1

Lattes, Jean-Michel (1997) Le licenciement. Collection « Guides essentiels ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-462-4

Lattes, Jean-Michel (2011) Les mutations du contrat de travail. In : Métamorphoses de l'acte juridique Nicod, Marc (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole - LGDJ. Series “Les Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques n° 12” Toulouse - Paris pp. 161-175. ISBN 978-2-36170-025-6

Lattes, Jean-Michel (2006) Que cesse l'insécurité juridique ! La Gazette du Midi (n° 8016). p. 14. [Caselaw headnote]

Lattes, Jean-Michel (2002) Seul le salarié peut rapporter la preuve qu'un contrat conclu verbalement est à durée déterminée. Recueil Dalloz (n° 41). p. 3112. [Caselaw headnote]

Lavialle, Christian (2005) La doctrine universitaire et le droit domanial. In: Les Facultés de Droit inspiratrices du Droit ? Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse. Series “Actes des Colloques n°3” Toulouse pp. 121-134. ISBN ISBN : 2-915699-17-8

M

Magnon, Xavier (2011) La vision de la justice dans les chansons de Bob Dylan (1962-2001). In : Droit et rock Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris pp. 65-78. ISBN 978-2-247-10668-4

Magnon, Xavier (2014) Le juge face à l’exception. (Re)lecture générale du jugement d’égalité par le prisme de l’exception illustrée par la jurisprudence QPC. In : La norme et ses exceptions : quels défis pour la règle de droit ? Bruylant. Series “A la croisée des droits” pp. 257-276. ISBN 9782802742081

Miniato, Lionel and Théron, Julien (2018) Pierre Hébraud, doctrine vivante ? [Scientific Work Coordination]

N

Nicod, Marc (2005) L'actualité et la doctrine. Les Petites affiches (138). pp. 31-34.

P

Pellé, Sébastien (2019) Quels nouveaux paradigmes pour le droit de demain? In : Mélanges en l'honneur du Professeur Bernard Teyssié LexisNexis. pp. 857-875. ISBN 9782711030736

Piazzon, Amélie (2013) L'oralité judiciaire. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

R

Regourd, Serge (1990) La nation et le droit. In : Les camionneurs d'idées Ligue de l'enseignement.

Regourd, Serge (1990) La part du droit : définir le droit. Droits : revue française de théorie juridique (11).

Rueda, Frederique (2007) Gabriel Ardant, ou l'engagement de la doctrine en politique. In : Doctrines fiscales : à la redécouverte de grands classiques L'Harmattan. Series “Finances publiques” pp. 155-186.

Rueda, Frederique (2011) Les 'Etudes de Législation Comparée' des Assemblées parlementaires françaises : une utilisation pédagogique du droit comparé dans le travail législatif ? In : La pédagogie au service du droit LGDJ-PUSS. Series “IFR Toulouse 1” Paris-Toulouse pp. 391-401.

S

Schmit, Louis-Marie (2015) Les définitions en droit privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

T

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) Introduction au droit. Beignier, Bernard and doireau, sidonie (eds.) Collection « COURS ». LGDJ ISBN 9781118911518

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) L'application et l'interprétation de la loi. In: Introduction au droit Beignier, Bernard and Doireau, Sidonie (eds.) LGDJ Lextenso. Series “Cours” Chapter 5. pp. 243-276. ISBN 9781118911518

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) La courtoisie: un usage "hors d'usage" ? In : Etudes en la mémoire de Philippe Neau-Leduc : Le juriste dans la cité LGDJ. Series “Les mélanges” pp. 984-995. ISBN 978-2-275-05978-5

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) Lexique (vocabulaire de l'introduction au droit). In: Introduction au droit Beignier, Bernard and Doireau, Sidonie (eds.) LGDJ. Series “Cours” pp. 469-506. ISBN 978-2-275-06181-8

Torricelli-Chrifi, Sarah (2013) La pratique notariale source de droit. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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