Items where Subject is "A- DROIT > A1- Généralités > A1-6- Organisation judiciaire"

Up a level
Export as [feed] Atom [feed] RSS 1.0 [feed] RSS 2.0
Group by: Creators | Item Type | Date
Jump to: A | B | C | D | G | I | J | K | L | M | P | S | T | V
Number of items at this level: 37.

A

Attal, Michel (2009) Acculturation d'institutions procédurales étrangères : une occasion manquée. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (31). pp. 19-22. [Caselaw headnote]

B

Bioy, Xavier (2007) La responsabilité du pouvoir juridictionnel. In: La protection des pouvoirs constitués : Chef de l'Etat, ministres, parlementaires, juges. Bruylant. Bruxelles pp. 191-213.

Bioy, Xavier (2001) A propos de la réforme de la justice. Sur l'institution des Commissions de recours contre les classements sans suite. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (2). pp. 341-357.

C

Cabanis, Danielle (1998) Les tribunaux rabbiniques au Maroc. In : La justice au Maroc : quelques jalons de Hassan I à Hassan II Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°6” Perpignan/Toulouse ISBN 2-909628-39-6

Casaux-Labrunée, Lise and Otis, Louise (2017) Le juge médiateur. Pour un renouveau de l’office du juge français inspiré de l’expérience québécoise. Droit social (7/8). pp. 624-630.

Castets-Renard, Céline (2011) Étude sur l'évolution des règles professionnelles et déontologiques des professions juridiques et judiciaires : rapport final (Dir.). Mission Droit et justice Paris ISBN 978-2-7076-1631-9

Coulibaly, Abdoulaye (1999) La rénovation de la justice en Afrique : le rôle du juge dans la construction de l'Etat de droit. Revue juridique et politique : indépendance et coopération (1). pp. 50-66.

D

Devaux, Olivier and Martin, Michel Louis (2006) La justice au Maroc à l’époque coloniale. In : De la justice coloniale aux systèmes judiciaires africains contemporains Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Droit sénégalais, n°5” Toulouse pp. 299-310. ISBN 2-915699-34-8

G

Garé, Thierry and Trémoureux, Marie-Françoise (2012) Le juge spécialisé : le juge aux affaires familiales. In : La spécialisation des juges Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°14” Toulouse pp. 51-56. ISBN 978-2-36170-036-2

Gozzi, Marie-Hélène (2005) L'immunité de juridiction des Etats étrangers : note sous arrêt Cass. crim, 23 novembre 2004. Recueil Dalloz. p. 1521. [Caselaw headnote]

Gozzi, Marie-Hélène (2005) La compétence des juridictions françaises à l'égard des français détenus à Guantanamo : note sous arrêt Cass. crim., 4 janvier 2005. Recueil Dalloz. p. 1521. [Caselaw headnote]

Gozzi, Marie-Hélène (1996) La réforme des cours d'assises : entre nécessité et utilité. Les Petites affiches (21). p. 6.

Gozzi, Marie-Hélène (2006) Ordre juridique international, ordre juridique communautaire, primauté des normes internationales : note sous décisions Yusuf et Kadi, TPICE, 21 septembre 2005, aff. T-306/01 et T-315/01. Recueil Dalloz. p. 1649. [Caselaw headnote]

Guignard, Didier (2012) La réforme des cartes territoriales d'implantation (hospitalières, judiciaires) : quel(s) desse(i)n(s) pour les services publics ? In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L'Harmattan. Series “Collection GRALE” Paris pp. 365-392. ISBN 978-2-296-55833-5

I

Izac, Laurent (2018) Compétences du médiateur et confiance dans la médiation. A la recherche du juste équilibre entre compétences juridiques et processuelles. In: Pour un droit du règlement amiable des différends: Des défis à relever pour une justice de qualité CASAUX-LABRUNÉE, Lise and ROBERGE, Jean-François (eds.) LGDJ. pp. 377-396. ISBN 978-2-275-06060-6

Izac, Laurent (2018) La confidentialité dans la médiation. Une garantie fonctionnelle au service de la loyauté. In : Pour un droit du règlement amiable des différends : Des défis à relever pour une justice de qualité Casaux-Labrunée, Lise and ROBERGE, Jean-François (eds.) LGDJ. pp. 281-302. ISBN 978-2-275-06060-6978-2-275-06060-6

J

Jacquinot, Nathalie (2010) Juge et apparence(s) (Dir.). Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-013-3

Jacquinot, Nathalie (2010) Libres propos introductifs : l’apparence au cœur du travail du juge. In: Juge et apparence(s Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 11-20. ISBN 978-2-36170-013-3

Julien, Jérôme (2016) La responsabilité professionnelle de l'avocat. In: Droit et déontologie de la profession d'avocat - 2è Ed. Beignier, Bernard and Villacèque, Jean (eds.) Gazette du Palais. pp. 473-522. ISBN 978-2-35971-054-0

K

Krynen, Jacques (2014) Le troisième pouvoir en déliquescence. Annuaire Michel Villey, 3. pp. 61-71.

L

Laurent, Julien (2018) Chronique trimestrielle de « Déontologie du barreau et du notariat ». Petites affiches (n°120). p. 11. [Caselaw headnote]

Laurent, Julien (2018) Déontologie de l'accès à la profession d'avocat. In : Déontologie de l’avocat Revet, Thierry (ed.) LGDJ. Series “Déontologie de l'avocat” pp. 35-78. ISBN 978-2-275-02932-0

Laurent, Julien (2018) Le contrôle ordinal des missions de l'avocat. In : Déontologie de l’avocat Revet, Thierry (ed.) LGDJ, Lextenso, EFB. Series “La Bibliothèque de l’avocat” pp. 319-346. ISBN 978-2-275-02932-0

Laurent, Julien (2018) Le respect de la nature libérale et indépendante de l'avocat. In : Déontologie de l’avocat », ss. la dir. de Th. Revet, coll. La Bibliothèque de l’avocat, 2ème éd., 2018. Revet, Thierry (ed.) LGDJ, Lextenso, EFB. Series “déontologie de l'avocat” pp. 121-129. ISBN 978-2-275-02932-0

Lavialle, Christian (1985) La compétence des juridictions judiciaires dans la détermination de la domanialité publique. In: Mélanges offerts à Max Cluseau Presses de l'Institut d'études politiques de Toulouse. Toulouse pp. 341-366.

M

Magnon, Xavier (2010) Juge et apparence(s) : rapport de synthèse. In : Juge et apparence(s) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Actes de colloque, n°7” Toulouse pp. 311-330. ISBN 978-2-36170-013-3

Miniato, Lionel and Beignier, Bernard (2018) Adaptation du réseau des juridictions. La carte et le territoire. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n° 11). pp. 271-272.

Miniato, Lionel, Beignier, Bernard and Perrot, Roger (2018) Institutions judiciaires (17ème édition). Collection « Précis Domat ». LGDJ Lextenso ISBN 978-2-275-04505-4

Miniato, Lionel and Théron, Julien (2018) Pierre Hébraud, doctrine vivante ? [Scientific Work Coordination]

P

Poumarède, Jacques (2011) Territoires et lieux de justice. Collection « Histoire de la justice, n°21 » (57). Association française pour l'histoire de la justice/La Documentation française Paris ISBN 978-2-11-008739-3

S

Staes, Olivier (1995) Procédures collectives et droit judiciaire privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

T

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) Introduction au droit. Beignier, Bernard and doireau, sidonie (eds.) Collection « COURS ». LGDJ ISBN 9781118911518

Thomat-Raynaud, Anne-Laure (2018) Lexique (vocabulaire de l'introduction au droit). In: Introduction au droit Beignier, Bernard and Doireau, Sidonie (eds.) LGDJ. Series “Cours” pp. 469-506. ISBN 978-2-275-06181-8

Théron, Jean-Pierre (2004) A propos de la légitimité du juge administratif. In : La légitimité des juges Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°1” Toulouse ISBN 2-915699-00-3

Tranchant, Baptiste (2009) L’autorité de chose jugée : étude de procédure internationale contentieuse. Other doctoral school (Toulouse).

V

Viguier, Jacques (1998) L'apparition de l'ordre juridictionnel administratif marocain : une naissance programmée. In : La justice au Maroc Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°6” Toulouse

Viguier, Jacques (2014) La République doit-elle vraiment "guillotiner" ses juges ? Editions Privat ISBN 978-2-7089-6925-4

This list was generated on Mon Oct 21 23:37:06 2019 CEST.