Items where Subject is "A- DROIT > A1- Généralités > A1-4- Droit de l’informatique"

C

Costes, Lionel, Bilon, Jean-Louis, Guibal, Michel, Rapp, Lucien, Le Stanc, Christian and Vivant, Michel (2012) Lamy - Droit du numérique : informatique, multimédia, réseaux, internet. Lamy Rueil-Malmaison

G

Gaye-Palettes, Matthieu (2021) Entre justice privée et justice étatique : Facebook et le Legalwashing de sa « cour suprême ». Pouvoirs, vol. 178. pp. 119-130.

Gaye-Palettes, Matthieu (2020) Le développement des outils algorithmiques prédictifs à l’épreuve de la question prioritaire de constitutionnalité. Annuaire international de justice constitutionnelle, vol.35. pp. 637-657.

L

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Larouer, Marion (2019) Quelle régulation pour les relations des plateformes avec leurs partenaires commerciaux ? In: « La régulation des plateformes », 19/02/2019, Toulouse, France.

M

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Mendoza-Caminade, Alexandra (2016) Big data et données de santé : quelles régulations juridiques ? Revue Lamy Droit de l'immatériel (127).

Mendoza-Caminade, Alexandra (2020) Contrefaçon de marque et commerce électronique : pour une nouvelle responsabilité des plateformes de vente en ligne, note sous CJUE 2 avril 2020. recueil Dalloz (n°28). pp. 1599-1607. [Caselaw headnote]

Mendoza-Caminade, Alexandra (2014) La santé et la robotique. Revue Lamy Droit de l'immatériel (108). pp. 20-204.

Mendoza-Caminade, Alexandra (2016) Le droit confronté à l’intelligence artificielle des robots : vers l’émergence de nouveaux concepts juridiques ? Recueil Dalloz (8). p. 445.

R

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Rapp, Lucien (2006) L'avenir de la régulation : brèves réflexion autour d'un concept clé. Revue Lamy Droit de l'immatériel.

Rapp, Lucien (1993) L'entreprise au bout du fil : reflexions pour une entreprise télécommunicante. Editions Liaisons Paris ISBN 2-87880-061-3

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Rapp, Lucien (1998) Le courrier électronique : "e-mail". Collection « Que sais-je ?, n°3409 ». Presses universitaires de France Paris ISBN 2-13-049461-7

Rapp, Lucien (2004) Les ondes entre droit et commerce. In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°2” Toulouse ISBN 2-915699-08-9

Rapp, Lucien (2000) The Napsterization of the European Content Industry : Scenario for 2005. , Strasbourg

Rapp, Lucien (2007) Nature et pouvoirs de l'autorité de régulation des mesures techniques de protection. Revue Lamy Droit de l'immatériel.

Rapp, Lucien (2010) Préface. In : Le droit peut-il ignorer la révolution numérique ? Michalon. Paris ISBN 978-2-84186-553-6

Rapp, Lucien (1996) Une année dans le secteur des nouvelles techniques de l'information et de la communication (NTIC). In : Mélanges dédiés à Louis Boyer Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 623-638. ISBN 2-909628-21-3

Rapp, Lucien (2012) Would Internet Neutrality Be a Legal Principle or a Technical One ? Journal of Regulation.

Rapp, Lucien and Revet, Thierry (2002) Le contrat électronique : travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française. Collection « Droit privé ». Editions Panthéon-Assas Paris ISBN 2-913397-31-X

Rapp, Lucien, Vivant, Michel and Warusfel, Bertrand (2016) Réseaux et services de communications électroniques. In : Lamy Droit du numérique Lamy SA Wolters Kluwer France. p. 1456.

Regourd, Serge (1995) Le droit face aux défis des nouvelles technologies de la communication. In : Le Métafort d'Aubervilliers : techniques contemporaines, création artistique et innovation sociale Charles Le Bouil. Series “Travaux en cours” Paris ISBN 2-907199-89-7