Toulouse 1 Capitole Publications

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Zarka, Jean-Claude (2012) Sommet de l’OTAN 2010 : un tournant essentiel. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (53).

Fourniel, Béatrice and Devaux, Olivier (2012) Quelques jurisconsultes et arrêtistes issus du barreau et de la magistrature toulousains aux XVIIe et XVIIIe siècles. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, LIII.

Mouannes, Hiam (2011) Les articles 5 et 20 de la Constitution, la réalité d’une fiction. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (1).

Zarka, Jean-Claude (2009) La réforme de l’audiovisuel public. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (51). pp. 139-151.

Esplugas-Labatut, Pierre (2008) Le Conseil constitutionnel français et le pouvoir constituant. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse.

Zarka, Jean-Claude (2007) Le réformisme institutionnel dans le discours des candidats à l’élection présidentielle de 2007. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (49).

Mouannes, Hiam (2007) Liban, 33 jours de guerre (juillet-août 2006). Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (49).

Crouzatier, Jean-Marie (1999) La haute fonction publique sous la cinquième République. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse.

Rueda, Frederique (1998) Le contrôle de constitutionnalité des engagements internationaux - Souveraineté et droits fondamentaux. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (46). pp. 371-387.

Lattes, Jean-Michel (1998) A la recherche d'un statut juridique des toreros et quadrillas. Le Droit Européen, allié ou ennemi ? Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (65). pp. 59-74.

Baumont, Stéphane (1998) Entre démocratie constitutionnelle et démocratie populiste. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (46). pp. 271-284.

Bioy, Xavier (1998) L'institution judiciaire : entre autorité constitutionnelle et service public. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (46). pp. 311-348.

Simonian, Hélène (1998) Les articles 34 et 37 de la Constitution : un nouvel ordre juridique. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (46). pp. 259-269.

Viola, André (1998) La révision constitutionnelle du 6 juillet 1998 relative à la Nouvelle Calédonie. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (46). pp. 429-448.

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (1998) L'administration et les prix. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse.

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine and Luby, Monique (1998) Idée et contrat. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse. p. 179.

Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (1998) L'idée (colloque). Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse.

Simonian, Hélène (1997) Service public, service d'intérêt économique général, service universel. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (45). pp. 161-177.

Poirot-Mazères, Isabelle (1997) Le juge et l'enfant non désiré. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (45). pp. 37-58.

Neirinck, Claire (1997) L'enfant et le juge. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse.

Zarka, Jean-Claude (1996) Un an de présidence de la République : la "manière chiraquienne". Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (44). pp. 203-217.

Viola, André (1995) Le Parlement à la recherche du temps perdu : la session unique. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (43). pp. 195-213.

Zarka, Jean-Claude (1994) La seconde Cohabitation. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (42). pp. 149-153.

Saint-Alary-Houin, Corinne and Plagnet, Bernard (1994) La cession d’entreprise familiale. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse.

Zarka, Jean-Claude (1993) La pratique constitutionnelle de la seconde cohabitation. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (41). pp. 327-353.

Devaux, Olivier (1992) Justices et délinquants au XVIIIème siècle. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 40. pp. 231-243.

Zarka, Jean-Claude (1992) La notion juridique d'agglomération. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (40). pp. 247-260.

Neirinck, Claire (1988) La procréation médicalement assistée à Toulouse. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse. p. 201.

Saint-Alary-Houin, Corinne (1988) Urbanisme et décentralisation. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse.

Devaux, Olivier (1987) Les tribunaux de famille du district de Rieux et la loi du 17 nivôse an II. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 35. pp. 135-158.

Saint-Alary-Houin, Corinne (1986) La situation des créanciers postérieurs à l’ouverture de la procédure. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 34. p. 211.

Arseguel, Albert and Reynès, Brigitte (1985) L'égalité entre hommes et femmes dans le droit du travail. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (XXXIII). pp. 175-204.

Saint-Alary-Houin, Corinne (1985) La sexualité dans le droit civil contemporain. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 34. p. 5.

Crouzatier, Jean-Marie (1984) Les mouvements pacifistes et l'opinion publique française. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse. pp. 125-145. [Caselaw headnote]

Crouzatier, Jean-Marie and Cabanis, André L'accès aux médicaments et la lutte conte le SIDA en Afrique. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, XLIII.

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