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Article

Andriantsimbazovina, Joël (2014) La Cour européenne des droits de l'Homme, cour éminente des droits de l'Homme dans la construction européenne- Quelques réflexions sur les protocoles n°15 et n°16 à la Convention européenne des droits de l'homme. Les Petites Affiches (49). p. 6.

Andriantsimbazovina, Joël (2014) La régulation de l'audiovisuel dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Les Petites Affiches (188). p. 4.

Théron, Julien (2014) La procédure de sauvegarde accélérée. Droit & patrimoine (238).

Caselaw headnote

Théron, Julien (2014) Éthique de la gouvernance. Petites affiches (n°165). p. 6. [Caselaw headnote]

Conference or Workshop Item

Alouane, Rim-Sarah (2014) Building a Democracy With 140 characters: The E-citizen And the State A Proposal For a Regulatory Framework To Govern Online Democratic Spaces. In: IXe Congrès de l’Association International de Droit Constitutionnel, 16-20 juin 2014, Oslo.

Thesis

Adamovic, Mladen (2014) Fairness in Work Teams : The Integration of Organizational Justice with Workplace Conflict, Workplace Dissimilarity, and National Cultural Values. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Amonwat, Patpong (2014) L'action disciplinaire dans le contentieux de la fonction publique territoriale en Thaïlande. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Badji, Daouda (2014) L'Hybridation policière : l'exemple du Sénégal. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Barry, Brunehilde (2014) La réparation en nature. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bauchy, Julie (2014) L'espace civil européen : d'une structure substantielle à une construction processuelle. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Ben Saad, Safa (2014) L'évolution du droit constitutionnel des droits de l'homme dans les pays musulmans : l'exemple de l'Arabie Saoudite, l'Iran, le Pakistan et le Soudan. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Billebeaud, Antoine (2014) L’intérêt d’assurer les personnes essentielles de l’entreprise. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Bourad, Aïcha (2014) Le charisme prophétique en politique : entre enchantement stratégique et stratégie de l'enchantement : le cas de la candidature de José Bové à l'élection présidentielle de 2007. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Branco Fernandes, Yann (2014) L'emprunt en droit bancaire des sociétés. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Calvet, Charlotte (2014) Voies de recours et procédures de traitement des difficultés des entreprises. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Cazalbou, Paul (2014) Étude de la catégorie des infractions de conséquence : contribution à une théorie des infractions conditionnées. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Chéry, Blair (2014) Recherche sur les modes de règlement des contentieux liés aux infrastructures de communications électroniques. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Cruzel, Elise (2014) ATTAC : de l'engagement à l'institution. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Danjoie, Claire (2014) Gouverner les territoires durables en Europe : une comparaison des politiques infranationales en France, en Allemagne et en Espagne (Ours-Déchets ménagers et assimilés). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Degoli, Maria-Cristina (2014) Travail et protection sociale : nouveaux équilibres entre solidarité et responsabilité. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Delgadillo de la Peña, Claudia Fernanda (2014) L'impératif évaluatif : sociogénèse, acteurs, usages de l'évaluation dans les projets de développement social urbain (France-Catalogne). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Dieng, Salimata (2014) Procédures de sauvetage et coexistence de normes dans l’espace OHADA : le cas des établissements de crédit. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Faure, Yves (2014) Le contentieux de la contrefaçon : la réponse du droit français à l'atteinte aux droits de la propriété intellectuelle. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Gueye, El Hadji Baye Ndiaga (2014) Histoire de la citoyenneté au Sénégal. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Joachim, Claire (2014) Le partage des compétences en matière de protection de la qualité des eaux douces au Canada et dans l'Union européenne. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Karfo, Sûrsikya Thomas Steve (2014) Paiement des créanciers, sauvetage de l'entreprise : étude comparative des législations OHADA et française de sauvegarde judiciaire des entreprises en difficulté. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Komson, Pakadech (2014) Les organisations professionnelles de santé en Thaïlande. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Konate, Koungo (2014) Le bail à usage professionnel à l'épreuve des procédures collectives dans le droit de l'OHADA. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Letouzey, Elise (2014) La répétition d'infractions. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mannani, Haroon (2014) La reconstruction de l'État-Nation en Afghanistan. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Marrigues, Jean-Charles (2014) Le statut juridique des CARPA. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Maugard, Florian (2014) La rétraction du domaine. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Momasso Momasso, Jocelyn (2014) L'égalité d'accès en matière de transport ferroviaire dans la région Midi-Pyrénées. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Morell, Hervé (2014) Les aspects patrimoniaux du statut de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mrani, Moulay Rachid (2014) La géopolitique du conflit confessionnel au Moyen-Orient : le wahhabisme et le chiisme duodécimain. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Nahi, Pregnon Claude (2014) Les politiques publiques de sécurité à l'épreuve de la gouvernance politique en Côté d'Ivoire. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Nguyen, Van Quân (2014) La protection du patrimoine historique et esthétique face à la mondialisation : l'exemple de la France et du Vietnam. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Palma-Amalric, Valérie (2014) L'autonomie financière des autorités indépendantes : contribution à la notion d'autonomie financière en droit public. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Phitkhae, Niramai (2014) L’accès aux soins : comparaison des systèmes français et thaïlandais. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Siriyutwatana, Takoon (2014) Le contentieux des élections politiques en Thaïlande. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Soler, Alexandre (2014) Religion et Révolution : la résistance des catholiques aveyronnais à l'époque révolutionnaire (1789-1801). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Tagne, Francis (2014) La protection des consommateurs d'assurance sur la vie. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Thelen, Jasmine (2014) Développement et financement des associations. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Tine, Martin Pascal Famara (2014) La situation juridique de l'individu dans le contentieux international : analyse d'un mode de traitement du sujet interne par le droit international. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Vellas, Romain (2014) Le droit de la sous-traitance et la nouvelle organisation industrielle aéronautique. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Zio, Moussa (2014) Le cautionnement à l'épreuve du droit de la consommation, perspective d'évolution du cautionnement en droit OHADA. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Zouatcham, Hubert Patrice (2014) Le cadre juridique de la société coopérative d'épargne et de crédit dans l'espace OHADA. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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