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C

Conte, Loïc, Rabeaux, Fabien, Brocard, Valentin, Barrio, Amélie and Nies, Nathalie (2021) Coup de Toner sur la science ouverte ! [Teaching Resource] (Unpublished)

D

Dounot, Cyrille (2021) "Dadine d’Auteserre et la réfutation du Traité de l’abus". In : Justices croisées. Histoire et enjeux de l’appel comme d’abus (XIVe-XVIIIe siècle), A. Bonzon, C. Galland (dir.) Presses universitaires de Rennes. pp. 239-250. ISBN 978-2-7535-8120-3

Dounot, Cyrille (2021) « ¿ Es barroco el derecho canónico tridentino ? ». Verbo (Madrid) (LIX n° 597). pp. 709-732.

Dounot, Cyrille (2021) "Furgole canoniste. Remarques sur le Traité des curés primitifs (1736)". In : Sept siècles d'histoire du diocèse de Montauban. D'une cité épiscopale vers le monde. Actes du colloque 1317-2017 de Montauban, C. Mengès-Le Pape (dir.) Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole. pp. 187-198. ISBN 978-2-36170-248-9

Dounot, Cyrille (2021) "La couleur et le droit canonique". In : Rerum novarum ac veterum scientia. Mélanges en l'honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, M. Bégou-Davia, F. Demoulin-Auzary, F. Jankowiak (dir.) Mare & Martin. pp. 301-323. ISBN 978-2-84934-472-9

Dounot, Cyrille (2021) "La démesure du « pass sanitaire »". Recueil Dalloz (n° 26). pp. 1386-1387.

Dounot, Cyrille (2021) "Le rôle et la mission des docteurs de l’Église d’après le magistère". In: colloque Docteurs de la foi. Orthodoxie, enseignement, autorité – 29e université d’été du Carrefour d'Histoire Religieuse, 7-10 juillet 2021, Clermont-Ferrand, France.

Dounot, Cyrille (2021) "L’ascension de la liberté de culte". La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique (n° 22). pp. 21-27.

Dounot, Cyrille (2021) "L’effondrement des libertés publiques en dehors de la crise sanitaire (seconde partie)". Lexbase Hebdo - Edition publique (n° 624 (N7). 6 p..

Dounot, Cyrille (2021) "Peut-on écrire une histoire des libertés publiques ?". In: colloque en ligne Penser l’ancien droit public. Regards croisés sur les méthodes des juristes (III), 25 mars 2021, [ en ligne ], France.

Dounot, Cyrille (2021) Péculat et concussion : la corruption des officiers à l’époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle). Revue Française d'Histoire des Idées Politiques (54). pp. 39-61.

Dounot, Cyrille (2021) "Thomas d’Aquin (saint)". In : Dictionnaire des biens communs, 2e éd., M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld (dir.) Presses universitaires de France. Paris pp. 1262-1265. ISBN 978-2130817680

F

Frappier, Mathilde (2021) La protection des individus binationaux par les traités et l'arbitrage d'investissement. Les Cahiers de l'arbitrage - The Paris Journal of International Arbitration (n°3/2020). pp. 551-569.

Frappier, Mathilde (2021) Le fait générateur de la responsabilité: Le risque comme alternative à l'illicite ? (Georges Scelle, Wilfred Jenks). In : Grandes Pages du Droit international Volume 7 : L'Illicite Pedone. Series “IHEI” Paris pp. 115-162. ISBN 9782233009838

H

Hartwell, Laura M. (2021) On the linguistic argument for the adoption of the library subject heading noncitizen. In: The Triptych: National, European and International Law, the French way International Association of Law Libraries, 4-9 octobre 2021, Toulouse.

J

Jacquemin, Zoé (2021) Payer, réparer, punir. Etude des fonctions de la responsabilité contractuelle en droits français, allemand et anglais. Collection « Bibliothèque de droit privé », Tome 610. LGDJ ISBN 978-2-275-08835-8

Jacquemin, Zoé (2021) Petit lexique du couple égalité-liberté. In : Mélanges en l'honneur du doyen Didier Guével : Une approche renouvelée des humanités Cuzacq, Nicolas, Haftel, Bernard and Mekki, Mustapha (eds.) LGDJ, un savoir-faire de Lextenso. Paris La Défense ISBN 9782275072463

K

Knetsch, Jonas and Jacquemin, Zoé (2021) France. European Tort Law 2020, vol.10 (n°1). pp. 178-205.

L

Lefort, Gaëlle (2021) Quantification automatique de métabolites dans un spectre RMN et application à la description de la maturité périnatale chez le porc. École doctorale Mathématiques, Informatique et Télécommunications (Toulouse).

N

Nies, Nathalie (2021) Procédure transfert HAL - TCP. Manual, Toulouse

R

Rosa, Audrey (2021) Le consentement à l'impôt en temps de crise : repenser la confiance. In : La confiance en temps de crise : Étude de l'Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de l'Université de Lille Bruylant. Series “À la croisée des droits” Bruxelles pp. 127-145. ISBN 978 2 8027 6927 9

S

Sourzat, Lucie (2021) Crise et contrats administratifs ou le constat d’une crise à deux vitesses. In : Droit et crise(s) Mare & Martin. Series “Collection des Presses Universitaires de Sceaux” pp. 77-94. ISBN 978 2 849 34569 6

Sourzat, Lucie (2021) « Des inégalités d’accès aux soins palliatifs comme atteinte aux principes constitutionnels du droit à la santé et du respect de la dignité humaine ». In : De l'obstination déraisonnable aux soins palliatifs. Regard interdisciplinaire pour une amélioration de l'accompagnement de la fin de vie LEH édition - Actes et séminaires. pp. 75-92. ISBN 978-2-84874-842-9

Sourzat, Lucie (2021) La confiance dans le contrat administratif en temps de crise. In : La confiance en temps de crise : Étude de l’Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de l’Université de Lille Bruylant. Series “À la croisée des droits : droits international, comparé et européen” Chapter Partie 2. Chapitre 1.. pp. 151-168. ISBN 978-2-8027-6927-9

Sourzat, Lucie (2021) Le contrat administratif et la confiance en temps de crise. In : La confiance en temps de crise : étude de l'Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de l'Université de Lille Bruylant. Series “À la croisée des droits : droits international, comparé et européen” Chapter Partie 2. Chapitre 1. pp. 151-168. ISBN 978-2-8027-6927-9

Sourzat, Lucie (2021) L’accompagnement de la personne en fin de vie et le bénévole. Chronique Droit(s) de la Santé ; Art. 334. Journal de droit administratif (JDA) (n° 334).

Sourzat, Lucie (2021) Résilience juridique et santé : pour une réponse à la vulnérabilité du système de santé. Vieillissement & Territoires : un état des lieux de la recherche.

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