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Article

Blanc, Didier (2015) La figure du président dans les cinémas français et américain. Revue juridique de l’Océan Indien (n° 20). pp. 95-115.

Blanc, Didier (2015) Le rôle des assemblées parlementaires en France au titre de l’article 88-4 de la Constitution. Essai d’identification entre au-delà et en deçà. Revue des Affaires Europèennes. Law & European Affairs (n° 3). pp. 497-510.

Blanc, Didier (2015) Ombres et lumières portées sur la procédure du recours « en manquement sur manquement » : la Commission entre Tribunal et Cour de justice. Revue Trimestrielle de droit européen (n°2). pp. 285-299.

Blanc, Didier (2015) Ombres et lumières portées sur la procédure du recours ‘‘en manquement sur manquement’’ : la Commission entre Tribunal et Cour de justice. Revue trimestrielle de droit européen (n° 2). pp. 285-299.

Dounot, Cyrille (2015) Louis Jugnet et les réseaux intellectuels catholiques intransigeants. Ce que révèle sa correspondance inédite. Revue d'histoire de l'Eglise de France, 101. 325 - 347.

Fohrer-Dedeurwaerder, Estelle (2015) Qualification en droit international privé (fasc. 531). Jurisclasseur droit international.

Giacuzzo, Jean-François (2015) Domaine public. Règles générales d’utilisation. Utilisation conforme. JurisClasseur Droit administratif, 406-20.

Giacuzzo, Jean-François (2015) « Les pouvoirs du juge de l’astreinte en matière de contravention de grande voirie ». La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°19-20). p. 2134.

Giacuzzo, Jean-François (2015) L’individualisme dans l’œuvre de Roger Bonnard. Revue française de droit administratif (RFDA) (1/2015). pp. 193-201.

Naim-Gesbert, Eric (2015) L'acclimatation moderne de la Cité (introduction générale). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial).

Naim-Gesbert, Eric (2015) L'indicible intérêt environnemental. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

O'Connell, Anne-Marie (2015) National identity and judicial interculturality in Ireland: The Dáil Courts experience (1919--1924). Miroirs (n°2). pp. 88-108.

O'Connell, Anne-Marie and Chaplier, Claire (2015) ESP / ASP in the Domains of Science and Law in a French Higher Education Context: Preliminary Reflections. The European English Messenger, vol.24 (n°2). pp. 61-76.

O'Connell, Anne-Marie and Chaplier, Claire (2015) Prolegomena to the epistemology of languages for non-specialists: the example of CLIL. Journal of Language and Cultural Studies JoLaCE, vol.3 (n°1). pp. 130-143.

Sire, Guillaume (2015) Cinq questions auxquelles Google n’aura jamais fini de répondre. Hermès, 3 (73). pp. 201-208.

Sire, Guillaume (2015) Inclusion exclue : le code est un contrat léonin. Enquête sur la valeur technique et juridique du protocole robots.txt. Réseaux, 1 (189).

Sire, Guillaume (2015) La conception de l’actualité par Google. Le Temps des Médias (24).

Sire, Guillaume and Rieder, Bernhard (2015) Dans les ramures de l’arbre hypertexte. Analyse des incitations générées par l’opacité du moteur Google. French Journal for Media Research (3).

Caselaw headnote

Gallant, Estelle (2015) Appréciation de la reconnaissance d'un acte de naissance en vue de la détermination d'une filiation: Note sous Civ. 1e, 28 mai 2015, (Conflits de lois, Filiation). Revue critique de droit international privé (4). p. 880. [Caselaw headnote]

Gallant, Estelle (2015) Prorogation de compétence en matière d'autorité parentale: Note sous CJUE, 12 nov. 2014, Aff. C-656/13, (Conflits de procédures, Responsabilité parentale, Règl. Bruxelles II bis). Revue critique de droit international privé (3). p. 667. [Caselaw headnote]

Gallant, Estelle (2015) Violation du droit de garde au sens de la convention de La Haye de 1980: Note sous Civ. 1e, 24 juin 2015 (Enlèvement international, Conv. La Haye 1980). La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G) (36). p. 933. [Caselaw headnote]

Giacuzzo, Jean-François (2015) Astreintes en matière de contraventions de grande voirie, Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et Constitution : de nouvelles (im)précisions. Note sous CE, 6 mai 2015, n° 377487. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°28). pp. 31-34. [Caselaw headnote]

Giacuzzo, Jean-François (2015) Domaine privé de l’État et réserves foncières guyanaises. : Note sous CE, 24 octobre 2014, M. de Lanfranchi et SCI Colibri. Droit administratif, n°1. pp. 41-45. [Caselaw headnote]

Giacuzzo, Jean-François (2015) Verba volent, scripta manent : des effets de l’obligation pour un titre domanial de revêtir la forme écrite. : Chronique sous CE, sect., 19 juin 2015, Sté immobilière du port de Boulogne. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (n°3). pp. 397-407. [Caselaw headnote]

Giacuzzo, Jean-François (2015) À la recherche d'un équilibre entre la propriété individualiste et la propriété-fonction sociale. Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué (n°4). pp. 555-563. [Caselaw headnote]

Book Section

Blanc, Didier (2015) 10 mars 2009, Hartlauer, aff. C-169/07. In : Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Boutayeb, Chahira (ed.) LGDJ : Lextenso éditions. Series “Les Grandes décisions” ISBN 9782275041971

Blanc, Didier (2015) 12 juillet 1957, Algera, aff. jtes 7/56, 3/57 à 7/57. In : Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Boutayeb, Chahira (ed.) LGDJ : Lextenso éditions. Series “Les Grandes décisions” ISBN 9782275041971

Blanc, Didier (2015) 14 décembre 1995, Peterbroeck, aff. C‐312/93. In : Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Boutayeb, Chahira (ed.) LGDJ : Lextenso éditions. ISBN 9782275041971

Blanc, Didier (2015) 14 juillet 1972, ICI, aff. 48/69. In : Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Boutayeb, Chahira (ed.) LGDJ : Lextenso éditions. Series “Les Grandes décisions” ISBN 9782275041971

Blanc, Didier (2015) 17 décembre 1998, Baustahlgewebe GmbH, aff. C-185/95 P. In : Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Boutayeb, Chahira (ed.) LGDJ : Lextenso éditions. Series “Les Grandes décisions” ISBN 9782275041971

Blanc, Didier (2015) 22 juin 2010, Melki et Abdeli, aff. jtes C‐188/10 et C‐189/10. In : Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Boutayeb, Chahira (ed.) LGDJ : Lextenso éditions. Series “Les Grandes décisions,” ISBN 9782275041971

Blanc, Didier (2015) 24 avril 1980, René Chatain, aff. 65/79. In : Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Boutayeb, Chahira (ed.) LGDJ : Lextenso éditions. Series “Les Grandes décisions” ISBN 9782275041971

Blanc, Didier (2015) 25 juin 1970, Commission/France, aff. 26/69. In : Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Boutayeb, Chahira (ed.) LGDJ : Lextenso éditions. Series “Les Grandes décisions” ISBN 9782275041971

Blanc, Didier (2015) 29 novembre 1978, Pigs Marketing Board, aff. 83/78. In : Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Boutayeb, Chahira (ed.) LGDJ : Lextenso éditions. Series “Les Grandes décisions” ISBN 9782275041971

Blanc, Didier (2015) 3 février 1969, Walt Wilhelm, aff. 14/68. In : Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Boutayeb, Chahira (ed.) LGDJ : Lextenso éditions. Series “Les Grandes décisions” ISBN 9782275041971

Blanc, Didier (2015) 31 mars 1971, AETR, aff. 22/70. In : Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Boutayeb, Chahira (ed.) LGDJ : Lextenso éditions. Series “Les Grandes décisions” ISBN 9782275041971

Blanc, Didier (2015) 4 avril 1974, Commission/France, aff. 167/73. In : Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Boutayeb, Chahira (ed.) LGDJ : Lextenso éditions. Series “Les Grandes décisions” ISBN 9782275041971

Blanc, Didier (2015) 4 décembre 1962, Confédération nationale des producteurs de fruits et légumes, aff. jtes 16/62 et 17/62. In : Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Boutayeb, Chahira (ed.) LGDJ : Lextenso éditions. Series “Les Grandes décisions” ISBN 9782275041971

Blanc, Didier (2015) 9 décembre 1968, Salgoil, aff. 13/68. In : Les grands arrêts du droit de l'Union européenne : droit institutionnel et matériel de l'Union européenne Boutayeb, Chahira (ed.) LGDJ : Lextenso éditions. Series “Les Grandes décisions” ISBN 9782275041971

Blanc, Didier (2015) La simplification législative du droit de l’Union européenne. In : La simplification du droit : recherches à la confluence de la légistique et de la pratique Chagny, Muriel, Bert, Daniel and Constantin, Alexis (eds.) Institut universitaire Varenne. Series “Colloques & essais” p. 79. ISBN 9782370320445

Correa Delcasso, Jean-Paul (2015) Los procedimientos verbal, monitorio y cambiario. In: Nociones preliminares de Derecho procesal civil Nieva Fenoll, Jordi and Bujosa Vadell, Llorenç (eds.) Atelier Libros Jurídicos. Series “Manuales universitarios” Barcelone pp. 155-160. ISBN 978-84-15690-80-1

Gallant, Estelle (2015) Réflexions sur la résidence habituelle des enfants de couples désunis. In : Mélanges Pierre Mayer LGDJ. Series “Les mélanges” pp. 241-253. ISBN 978-2-275-04703-4

Naim-Gesbert, Eric (2015) L'évaluation en matière environnementale. In : L'évaluation en droit public Centre Michel de l'Hospital - LGDJ. Series “Centre Michel de L'Hospital” ISBN 978-2-912589-44-6

Naim-Gesbert, Eric (2015) La figure essentielle du droit de l'environnement outre-mer : l'acclimatation de la norme environnementale (introduction générale). In : Figures de la préservation de l'environnement outre-mer. Etudes de cas et réflexions pluridisciplinaires Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection Droit d'outre-mer” ISBN 978-2-7314-0969-7

Naim-Gesbert, Eric (2015) Y a-t-il une vérité économique en droit de l'environnement ? In : L'environnement au secours du développement économique et social Presses universitaires de Limoges. Series “Les chroniques de l'OMIJ” ISBN 9782842876555

Conference or Workshop Item

Blanc, Didier (2015) L’approche globale de l’Union européenne dans la lutte contre la piraterie maritime dans l’océan Indien : un modèle de coopération sécuritaire comme instrument de développement. In: Dire l’océan Indien, Saint-Denis, Université de La Réunion, 2015, Saint-Denis.

Book

Farchy, Joëlle, Méadel, Cécile and Sire, Guillaume (2015) La gratuité, à quel prix ? Circulation et échange de biens culturels sur internet. Collection « Les Cahiers de l'EMNS ». Presse des Mines de Paris Paris ISBN 978-2-35671-201-1

Sire, Guillaume (2015) Google, la presse et les journalistes. Analyse interdisciplinaire d’une situation de coopétition. Collection « Sciences Politiques ». Institut du Droit de la Concurrence / Bruylant Bruxelles ISBN 9791094201046

Thesis

Fki, Emna (2015) Sélection et composition flexible basée services abstraits pour une meilleure adaptation aux intentions des utilisateurs. École doctorale Mathématiques, Informatique et Télécommunications (Toulouse).

Somda, Serge (2015) Individualisation du suivi post-thérapeutique des patients traités du cancer en fonction des facteurs pronostiques et du type de rechute. École doctorale Mathématiques, Informatique et Télécommunications (Toulouse).

Accreditation to supervise research (HDR)

O'Connell, Anne-Marie (2015) Un parcours de recherche interdisciplinaire : Didactique des langues, Études irlandaises, Philosophie contemporaine. Synthèse des travaux de recherche. [Accreditation to supervise research (HDR)]

Scientific Work Coordination

Naim-Gesbert, Eric, Peyen, Loïc and Radiguet, Rémi (2015) Figures de la préservation de l'environnement outre-mer. Etudes de cas et réflexions pluridisciplinaires. [Scientific Work Coordination]

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