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D

Debat, Olivier (2013) Droit fiscal des affaires. Collection « Cours ». Montchrestien, ed. Lextenso ISBN 978-2-7076-1818-4

Debat, Olivier (2013) La fiscalité des transmissions à titre gratuit. In : Droit patrimonial européen de la famille LexisNexis. Series “Actualité” ISBN 978-2-7110-1900-7

Debat, Olivier (2013) La neutralisation partielle des effets de la théorie du bilan et les sociétés de personnes (comm. 187). Bulletin Joly sociétés (n°6). 434 s.

Debat, Olivier (2013) La rétroactivité de la loi et le droit fiscal bancaire et financier : les bonnes et mauvaises recettes (alerte 2). Revue de droit bancaire et financier (n°1).

Debat, Olivier (2013) Réflexion sur les mutations de la fiscalité internationale. Quelle fiscalité applicable aux sociétés multinationales pour demain ? Revue de droit bancaire et financier, Alerte 20 (n° 5).

Debat, Olivier (2013) Souplesse et réalisme du régime d'exonération des fonds communs de placement en matière de TVA. Revue de droit bancaire et financier, Alerte 11 (n° 3).

Debat, Olivier and Genestier, Nicolas (2013) Une approche fiscale des fonds d’investissement. In : Les fonds d’investissement Lamy. Series “Axe Droit” pp. 353-379. ISBN 978-2-7212-1742-4

M

Macovei, Oana Andreea (2013) Commentaire de l’article 216 TFUE. In : Droit de l'Union européenne LGDJ. Series “Exercices pratiques” ISBN 978-2-275-03722-6

Macovei, Oana Andreea (2013) La suspension du Président, une bonne idée qui tourne mal ? Autour de la suspension du Président de la Roumanie en 2012. Politeia (n°24).

Macovei, Oana Andreea (2013) Les compétences extérieures de l’Union européenne après Lisbonne. In : L’Europe face au monde Pedone. Series “Droits européens” ISBN 9782233006851

Mangematin, Céline (2013) Droit pénal et vin : constat d'une dualité. Vin, Droit et Santé (n°2).

Mangematin, Céline (2013) Le principe d’impartialité à l’épreuve de la procédure de récusation, note sous CA Agen, 7 janvier 2013. Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées. [Caselaw headnote]

Mangematin, Céline (2013) Rupture de la relation de travail et travailleur étranger en situation irrégulière. Droit social (n°5). p. 402.

N

Naim-Gesbert, Eric (2013) De la peine. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Ethique à un ennemi : de l'espèce nuisible à l'espèce invasive. In : Bioéthique et genre LGDJ. ISBN 978-2-275-04047-9

Naim-Gesbert, Eric (2013) Le monde de la précaution. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°4).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Les fondements pour une expertise scientifique dans l'exercice des collectivités territoriales en matière d'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Lumières du principe de précaution. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Là où s'inversent le juste et l'injuste (Sur un ouvrage de C. Huglo). Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°3).

Naim-Gesbert, Eric (2013) S'adapter ou mourir. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°1).

Naim-Gesbert, Eric (2013) Un droit ouvert sur le donné. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric, Breton, Jean-Marie and Blanchet, D. (2013) Territoires ultramarins et compétences environnementales. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial).

Naim-Gesbert, Eric, Monédiaire, Gérard and Radiguet, Rémi (2013) Propositions pour un statut juridique de l'expertise scientifique des collectivités territoriales. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n° spécial).

Ndior, Valère (2013) La participation d'entités privées aux activités des institutions économiques internationales. Other doctoral school (Toulouse).

O

O'Connell, Anne-Marie (2013) La fiction de classe: Jeu de langage et contrôle dans le cours de langue vivante. Etudes en didactique des langues (EDL) (n°22). pp. 17-34.

P

Perlo, Nicoletta (2013) La Cour constitutionnelle italienne et ses résistances à la globalisation de la protection des droits fondamentaux : un “barrage contre le Pacifique" ? Revue française de droit constitutionnel (RFDC) (n°95). pp. 717-734.

Posocco, Laurent (2013) L’inarbitrabilité des litiges. Gazette du Palais (n°362). p. 4.

Posocco, Laurent and Kessler, Guillaume (2013) À propos de la propriété d'un « grottone » de Bonifacio Observations sous arrêt CA Bastia 3 avr. 2013, n° 11/00463 : Juris-Data n° 2013-011816. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°29-34). [Caselaw headnote]

S

Sire, Guillaume (2013) Google et les éditeurs de presse en ligne, une configuration négociée et négociable. Sur le journalisme = About journalism = Sobre jornalismo, 2 (1).

Sire, Guillaume (2013) La Multi-Une : comment les sites de presse en ligne s’adressent au lecteur potentiel. Recherches en communication (39).

Sire, Guillaume (2013) La production journalistique et Google : chercher à ce que l’information soit trouvée. Other doctoral school (Toulouse).

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