Article

Debat, Olivier (2012) De quelques tendances actuelles du droit fiscal bancaire et financier (alerte 16). Revue de droit bancaire et financier (n°4).

Debat, Olivier (2012) Histoire fiscale d'un imitateur sans visage : le groupement d'employeurs. Droit social (n°10). pp. 916-923.

Debat, Olivier (2012) Les engagements fiscaux personnels à caractère réel, une curiosité fiscale. La revue fiscale du patrimoine (n°7-8).

Debat, Olivier (2012) Les engagements fiscaux personnels à caractère réel, une curiosité fiscale (comm. 95). Revue de droit rural (n°407).

Debat, Olivier (2012) Les services de gestion de portefeuille et la taxe sur la valeur ajoutée (alerte 24). Revue de droit bancaire et financier (n°6).

Debat, Olivier (2012) Les transformations de la fiscalité financière sous l'effet de la crise (alerte 9). Revue de droit bancaire et financier (n°2).

Fohrer-Dedeurwaerder, Estelle (2012) Poursuite, instruction et jugement des infractions commises par des majeurs protégés (fasc. n° 20) : articles 706-112 à 706-118 du Code de procédure pénale. Jurisclaseur de procédure pénale.

Guiot, François-Vivien (2012) L’identité européenne : au-delà d’une certaine phénoménologie? Revue de l'Union européenne (558). pp. 384-396.

Hartwell, Laura M. (2012) Corpus-informed descriptions: English verbs and their collocates in science abstracts. Etudes en didactique des langues.

Hoepffner, Hélène (2012) Concessions de travaux : un pas en avant, trois pas en arrière. A propos de l'avis de la section des travaux publics )du Conseil d'Etat du 21 juin 2011. (Etude 7). Contrats et marchés publics (10).

Hoepffner, Hélène and Janicot, Laetitia (2012) Police locale versus police spéciale : l'exclusivité de la police spéciale des communications électroniques. RRevue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (5). p. 1245.

Macovei, Oana Andreea and Eftimie, Alexandra (2012) Protection des locuteurs et protection des langues minoritaires ou régionales en Roumanie. Droit et cultures (n°63). pp. 161-185.

Naim-Gesbert, Eric (2012) Biodiversité et changement climatique : la méthode et le discours. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2012) Loi du brevet et droit du malade : casus belli ? (Sur la thèse de D. de Beer). Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques (RIEJ) (n°68).

O'Connell, Anne-Marie (2012) Les séries télévisuelles juridiques américaines : représentations langagières et culturelles d'une communauté professionnelle. Recherche et Pratiques Pédagogiques en Langues de Spécialité : Cahiers de l'APLIUT, vol.31 (n°2). pp. 113-125.

Posocco, Laurent (2012) Exclusion du principe de compétence-compétence en matière prud'homale Commentaire Cass. Soc. 30 nov. 2011, n° 11-12.905 et n° 11-12.906, FS-P+B. Petites affiches (n°89). p. 8.

Caselaw headnote

Debat, Olivier (2012) Chronique de droit fiscal immobilier. Revue trimestrielle de droit immobilier (RTDI) (n°1). [Caselaw headnote]

Debat, Olivier (2012) La clause d’inaliénabilité et la réserve d’usufruit (comm. 58). La revue fiscale du patrimoine (n°11). [Caselaw headnote]

Debat, Olivier (2012) La responsabilité civile du notaire en dix leçons (comm. 46). La revue fiscale du patrimoine (n°6). [Caselaw headnote]

Debat, Olivier (2012) Preuve de la sincérité de la libéralité en nue-propriété (alerte 93) : quand le juge judiciaire fait preuve de réalisme. La revue fiscale du patrimoine (n°6). [Caselaw headnote]

Macovei, Oana Andreea (2012) Le droit au regroupement familial ne saurait être menacé par la naturalisation dans l’Etat membre d’accueil. Journal d'actualité des Droits Européens (JADE). [Caselaw headnote]

Book Section

Diochon, Nicolas (2012) Les sentences dans les procès de sorcellerie et superstitions du district inquisitorial de Saragosse (XVe-XIXe siècle). In : Autour de la sentence judiciaire du Moyen Âge à l'époque contemporaine Garnot, Benoît and Lesmesle, Bruno (eds.) Editions Universitaires de Dijon - E.U.D. Series “Sociétés” pp. 181-192. ISBN 978-2-36441-028-2

Diochon, Nicolas (2012) Littérature et démonologie dans l'Espagne des XVe et XVIe siècles : vers l'émergence d'un genre nouveau. In : La Renaissance des genres. Pratiques et théories des genres littéraires entre Italie et Espagne (XVe-XVIIe siècles) Bravo, Paloma, Iglesias, Cécile and Sangirardi, Giuseppe (eds.) Editions Universitaires de Dijon - E.U.D. pp. 123-143. ISBN 978-2-36441-025-1

Hoepffner, Hélène (2012) Le caractère exécutoire des actes administratifs. In: La Constitution administrative Seiller, Bertrand (ed.) Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” Paris ISBN 9782247117703

Jacquemin, Zoé (2012) Le champ d'application et la structure du droit commun européen de la vente. In : Le droit commun européen de la vente : Examen de la proposition de règlement du 11 octobre 2011 Deshayes, Olivier (ed.) Société de législation comparée. Series “Collection Trans Europe experts” Paris pp. 63-89. ISBN 9782365170130

Naim-Gesbert, Eric (2012) L'adaptation, clef du droit de l'environnement outre-mer (introduction). In : La protection de la biodiversité outre-mer. Approches pluridisciplinaires Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection Droit d'outre-mer” ISBN 978-2-7314-0841-6

Naim-Gesbert, Eric (2012) La science et le principe de non-retour sur l'acquis juridique. In : La non-régression en droit de l'environnement Bruylant. ISBN 978-2-8027-3718-6

Naim-Gesbert, Eric, Sauvageot, Frédéric and Stahl, Lucille (2012) Collectivités outre-mer et environnement (fasc. 4750, 2e éd.). In : Juris-Classeur Environnement LexisNexis.

Monograph

Mabic, Chrystèle and Nies, Nathalie (2012) Comment déposer un document sur la plateforme ? : Tutoriel pour vous accompagner dans le dépôt de vos publications. Manual

Book

Llamas, Audrey, Musiani, Francesca, Perona, Mathieu, Persuy, Mathilde, Petitet, Vincent, Serfaty, Marianne, Sire, Guillaume and Sonet, Virginie (2012) L’auteur au temps du numérique. Méadel, Cécile and Sonnac, Nathalie (eds.) Editions des archives contemporaines ISBN 9782813000880

Peter, Mathieu (2012) Les orphelinats du Tarn sous la troisième république. Presses de l'Institut national universitaire Jean-François Champollion Albi ISBN 978-2-36170-040-9