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October 22 - 28, 2018

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A

Alcouffe, Alain (2010) La première réception de Leon Walras par les économistes allemands. In: colloque du centenaire organisé sous la responsabilité du Laboratoire de recherche TRIANGLE (U. M. R. n°5206 du C.N.R.S. (E.N.S.-L.S.H. -Université Lumière-Lyon 2 – I. E. P. de Lyon), 2010, Lyon.

Alonso, Christophe (2010) Recherche sur le principe de séparation en droit public français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

C

Carillo, Jean-François (2010) Police judiciaire et renseignement face aux menaces criminelles. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Castéran, Herbert (2010) L'impact des promotions sur la valeur à vie du client et le capital client‎ : une investigation empirique sur la base du panel BehaviorScan. École Doctorale Sciences de Gestion TSM (Toulouse).

D

Debaets, Emilie (2010) Protection des droits fondamentaux et participation de l'individu aux décisions publiques. Jurisdoctoria (n°4).

Debat, Olivier (2010) Droit fiscal des affaires. Collection « Cours ». Montchrestien, ed. Lextenso ISBN 978-2-7076-1692-0

Debat, Olivier (2010) Le notaire et les règles de territorialité de la TVA en matière de prestations de services (étude 9). La revue fiscale du patrimoine (n°7-8).

Debat, Olivier (2010) Souveraineté, citoyenneté, liberté. Le droit pénal fiscal en quête d’équilibre. In : Code pénal et Code d'instruction criminelle : livre du bicentenaire Dalloz. pp. 771-824. ISBN 978-2-247-08816-4

Debat, Olivier (2010) À propos de l'arrêt Tasset . - Pourquoi avoir posé un principe général d'opposabilité par l'Administration des options irrégulières ? (étude 13). La revue fiscale du patrimoine (n°11).

F

Fohrer-Dedeurwaerder, Estelle (2010) CONFLIT DE LOIS . – Loi étrangère devant les juridictions françaises . – Application d'office de la règle de conflit de lois . – Établissement d'office du contenu de la loi étrangère (fasc. 539-10). Jurisclasseur droit international.

G

Gillet, Claire (2010) L'étude des déterminants de la vérification des informations sociétales dans le contexte français. École Doctorale Sciences de Gestion TSM (Toulouse).

H

Hoepffner, Hélène (2010) L'avenir compromis des partenariats public-privé institutionnalisés - À propos de l'avis de la section de l'administration du Conseil d'État n° 383264 du 1er décembre 2009 (Etude 11). Contrats et marchés publics (12).

M

Macovei, Oana Andreea (2010) Europe . - Décisions de juillet à décembre 2009 - CEDH, 16 juillet 2009, n°10883/05, Willem c/France. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (n°20-21). p. 2167. [Caselaw headnote]

Macovei, Oana Andreea (2010) Europe . - Décisions de juillet à décembre 2009- CEDH, 15 septembre 2009, n°30330/04, Matelly c/France. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (20-21). p. 2167. [Caselaw headnote]

N

Naim-Gesbert, Eric (2010) Les Cinquante pas géométriques à l'épreuve des revendications de propriété outre-mer (CAA Bordeaux, 2 avril 2009, Mme X et autres, n° 08BX00768). Revue juridique de l’Océan Indien (n°10). [Caselaw headnote]

Naim-Gesbert, Eric (2010) Maturité du droit de l'environnement. Revue juridique de l'environnement (RJE) (n°2).

Naim-Gesbert, Eric (2010) Méthode du bilan : quand le besoin de la population d'une commune emporte le tout (CAA Bordeaux, 26 janvier 2009, Commune des Avirons). Revue juridique de l’Océan Indien (n°10). [Caselaw headnote]

O

O'Connell, Anne-Marie (2010) GRÁINNE NÍ MHÁILLE OR " GRANUAILE ", AN IRISH WOMAN , A CHIEFTAIN & A NATIONAL SYMBOL. Civilisations (n°10). pp. 15-44.

P

Peter, Mathieu (2010) La vocation des orphelinats de garçons du Tarn dans la seconde moitié du XIXè siècle. In : Foi, art et culture en Pays tarnais Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Presses du Centre universitaire Champollion” pp. 221-230. ISBN 978-2-915699-97-5

Peter, Mathieu (2010) Les dominicaines de Sainte-Catherine de Sienne d'Albi dans la tourmente anticléricale (1895-1904). In : Foi, art et culture en Pays tarnais Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Presses du Centre universitaire Champollion” pp. 201-219. ISBN 978-2-915699-97-5

S

Sancho, German (2010) Adaptation d'architectures logicielles collaboratives dans les environnements ubiquitaires‎ : contribution à l'interopérabilité par la sémantique. École doctorale Systèmes (Toulouse).

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