Items where Division is "autre - other" and Year is 2006

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B

Baumont, Stéphane (2006) L'enseignement : le nouvel objet fondamental du droit constitutionnel. In : Les nouveaux objets du droit constitutionnel Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 15-18. ISBN 978-2-915699-19-4

Bioy, Xavier (2006) L'environnement, nouvel objet du droit constitutionnel ou : Qu'est-ce que "constitutionnaliser" ? In : Les nouveaux objets du droit constitutionnel Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. pp. 21-48. ISBN 978-2-915699-19-4

D

De Cazals, Marie (2006) La citoyenneté européenne, nouvel objet du droit constitutionnel ? In : Les nouveaux objets du Droit Constitutionnel presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 211-233. ISBN 978-2-915699-19-4

F

Fadli, Amal (2006) La consécration constitutionnelle de l'expérimentation juridique : entre innovations et implications. In : Les nouveaux objets du droit constitutionnel Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. pp. 185-197. ISBN 978-2-915699-19-4

G

Gassiot, Olivier (2006) L'animal nouvel objet du droit constitutionnel. In : Les nouveaux objets du droit constitutionnel Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. pp. 67-103. ISBN 978-2-915699-19-4

Germain, Jérôme (2006) La protection de l'environnement dans la constitution allemande, une nouvelle finalité assignée à l'Etat. In : Les nouveaux objets du droit constitutionnel Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. pp. 51-66. ISBN 978-2-915699-19-4

J

Jobart, Jean-Charles (2006) Le droit international constitutionnel. In : Les nouveaux objets du droit constitutionnel Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 263-325. ISBN 978-2-915699-19-4

K

Kalflèche, Grégory (2006) Réforme 2006 du Code des marchés publics. Editions législatives ISBN SBN 2-85086-083-2

Kalflèche, Grégory (2006) catégorie "actes unilatéraux ". Bulletin de jurisprudence commentée de la CAA de Douai (6). pp. 61-78. [Caselaw headnote]

L

Le Gallou, Cécile (2006) La tacite reconduction, technique indirecte de révision du contrat. Répertoire du notariat Defrénois (10). p. 828. [Caselaw headnote]

M

Magrini, Marie-Benoît (2006) Mobilité géographique des jeunes en insertion professionnelle, entre distance et proximité territoriale : contribution à l’étude de l’impact de la migration sur le rendement salarial et l’attractivité des territoires. .

R

Roussillon, Henry (2006) Préface "Le big bang et la pyramide". In : Les nouveaux objets du droit constitutionnel Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 11-17. ISBN 978-2-915699-19-4

S

Sarrion-Metcalfe, Dawn (2006) La citoyenneté européenne : une construction juridique en devenir. In : Les nouveaux objets du Droit Constitutionnel Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. pp. 235-261. ISBN 978-2-915699-19-4

Simonian, Hélène (2006) La révision du 28 mars 2003 et la mutation statutaire en outre-mer : un nouvel objet caché du droit constitutionnel. In : Les nouveaux objets du droit constitutionnel Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. pp. 115-144. ISBN 978-2-915699-19-4

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