Items where Division is "Institut de droit privé (Toulouse)" and Year is 2013

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B

Bouix, Caroline (2013) La référence aux précédents externes à l'ordre de juridictions. In : Le raisonnement juridique : Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts Dalloz. Series “Méthodes du droit” ISBN 978-2-247-12051-2

Bouix, Caroline (2013) Le juge face au formalisme légal. Revue de droit bancaire et financier (n°2).

D

Degoy, Lucie (2013) Essai sur la notion de nécessité médicale. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Devèze, Jean (2013) L'expert et l'arbitre, différents mais si proches. In: Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Michel Jacquet: le droit des rapports internationaux économiques et privés Lexis-Nexis. Paris ISBN 978-2-7110-1797-3

Disa, Lyvia (2013) Responsabilités et sanctions civiles du dirigeant d’entreprise en difficulté. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

F

Fabas-Serlooten, Anne-Laure (2013) L'obligation de soins en droit privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

G

Guiguet-Schielé, Quentin (2013) La distinction des avantages matrimoniaux et des donations entre époux : Essai sur une fiction disqualificative. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

K

Kameni, Guy Marcel (2013) La vie privée en droit camerounais. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

L

Lemkhairi, Samira (2013) La responsabilité du gérant de la société à responsabilité limitée : étude comparative entre le droit français et le droit marocain. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

M

Malpel-Bouyjou, Caroline (2013) Mariage et nationalité : précisions utiles sur les articles 21-5 et 26-4 du Code civil (comm.1) : obs. sous Cass. 1ère Civ., 7 novembre 2012 (deux arrêts). Droit de la famille (n°1). [Caselaw headnote]

Mbandji Mbéna, Étienne (2013) Les droits fondamentaux de l'enfant en droit camerounais. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

N

Nizari, Zainaliambidina (2013) Le financement du développement durable par les systèmes financiers informels et la microfinance dont le microcrédit. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Noviant, Sarah (2013) La protection par le droit d'auteur de l'œuvre de spectacle vivant : contribution à l'étude de la notion de forme. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

P

Piazzon, Amélie (2013) L'oralité judiciaire. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

S

Scaboro, Romain (2013) Les conventions relatives à la preuve. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

T

Torricelli-Chrifi, Sarah (2013) La pratique notariale source de droit. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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