Toulouse 1 Capitole Publications

Items where Division is "Institut de Droit Privé - IDP" and Year is 2013

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D

Degoy, Lucie (2013) Essai sur la notion de nécessité médicale. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Devèze, Jean (2013) L'expert et l'arbitre, différents mais si proches. In: Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Michel Jacquet: le droit des rapports internationaux économiques et privés Lexis-Nexis. Paris ISBN 978-2-7110-1797-3

Disa, Lyvia (2013) Responsabilités et sanctions civiles du dirigeant d’entreprise en difficulté. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

F

Fabas-Serlooten, Anne-Laure (2013) L'obligation de soins en droit privé. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

G

Guiguet-Schielé, Quentin (2013) La distinction des avantages matrimoniaux et des donations entre époux : Essai sur une fiction disqualificative. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

K

Kameni, Guy Marcel (2013) La vie privée en droit camerounais. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

L

Lemkhairi, Samira (2013) La responsabilité du gérant de la société à responsabilité limitée : étude comparative entre le droit français et le droit marocain. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

M

Malpel-Bouyjou, Caroline (2013) Mariage et nationalité : précisions utiles sur les articles 21-5 et 26-4 du Code civil (comm.1) : obs. sous Cass. 1ère Civ., 7 novembre 2012 (deux arrêts). Droit de la famille (n°1). [Caselaw headnote]

Mbandji Mbéna, Étienne (2013) Les droits fondamentaux de l'enfant en droit camerounais. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

N

Nizari, Zainaliambidina (2013) Le financement du développement durable par les systèmes financiers informels et la microfinance dont le microcrédit. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Noviant, Sarah (2013) La protection par le droit d'auteur de l'œuvre de spectacle vivant : contribution à l'étude de la notion de forme. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

P

Piazzon, Amélie (2013) L'oralité judiciaire. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

S

Scaboro, Romain (2013) Les conventions relatives à la preuve. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

T

Torricelli-Chrifi, Sarah (2013) La pratique notariale source de droit. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

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