Article

Boubay-Pagès, Michèle (2017) Montages aller-retour, des victimes du nouveau droit de la commande publique ? Journal de droit administratif (JDA) (Dossier 05).

Calandri, Laurence (2017) Chronique annuelle de « Droit public économique » . Actualité de la régulation de l’audiovisuel, des jeux, et des plateformes numériques. La Semaine juridique- Edition Administration et collectivités territoriales (JCP A) (n° 21). pp. 3-7.

Calandri, Laurence (2017) Droit de la concurrence en matière audiovisuelle. Jurisclasseur Communication. (In Press)

Calandri, Laurence (2017) Jeux vidéo et Puissance publique : Régule-moi si tu peux ! Les Petites Affiches (n°164-165). pp. 5-13.

De la Morena, Frédérique (2017) Chronique Droit du cinéma. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (27).

De la Morena, Frédérique (2017) Chronique de Droit du cinéma. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (n° 27). pp. 1331-1332.

De la Morena, Frédérique and Yasi-Roman, Medhi (2017) Installation d'une crèche de Noël sur un emplacement public: regards croisés. Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT) (2). p. 90.

Debat, Olivier (2017) De l’hybridation des catégories de revenu. A propos du régime fiscal des attributions gratuites d’actions. Actes pratiques et ingénierie sociétaire (2).

Debat, Olivier (2017) De l’impôt sur la liberté. La revue fiscale du patrimoine (1).

Debat, Olivier (2017) La compliance, une éthique choisie ou subie ? Revue Juridique Thémis de l'Université de Montréal, vol. 50 (n°3). pp. 543-569.

Debat, Olivier (2017) La déclaration pays par pays publique, une idée d’avenir ? Actes pratiques et ingénierie sociétaire (n°155).

Debat, Olivier (2017) Le temps et la doctrine administrative (éditorial 5). La revue fiscale du patrimoine (n°5).

Debat, Olivier (2017) Les recours contre le rescrit. Réflexion sur les typologies de rescrit. Revue européenne et internationale de droit fiscal (1).

Debat, Olivier (2017) Regard sur la transparence, le nouveau dogme mondial en droit fiscal ? Revue de droit bancaire et financier (n°4).

Debat, Olivier and Ferré, Mathieu (2017) Lois de finances - Les mesures phares : Loi de finances pour 2017 et loi de finances rectificative pour 2016 (comm. 100). La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (1).

Debat, Olivier and Lahlou, Hala (2017) L’attractivité de la fiscalité marocaine pour les personnes physiques. Droit et Stratégie des affaires au Maroc (n°5).

Debat, Olivier and Radovitch, Pauline (2017) Exit tax : état des lieux d’un dispositif contesté affectant les résidents français candidats au départ (étude 1). La revue fiscale du patrimoine (1).

Debat, Olivier and Radovitch, Pauline (2017) La mise en œuvre de l’exit tax française. La revue fiscale du patrimoine (1).

Debat, Olivier and Sicard, Flora (2017) The EU and Third Countries: Any New Tax Opportunities under Association Agreements ? Intertax, vol.45 (n°5). pp. 402-410.

Dieu, François (2017) Police et violence. Approches sociologiques. Cahiers de la Sécurité et de la Justice (n° 39).

Frappier, Mathilde (2017) La mise en cause de mesures juridictionnelles devant un tribunal d’investissement en l’absence de déni de justice. Les cahiers de l'Arbitrage (n°4/2017). pp. 641-649.

Galan, Pierre (2017) Fiscalite et participation d'aménagement et d'urbanisme. Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. pp. 355-385.

Guignard, Didier (2017) Hiérarchie. Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation. pp. 590-595.

Leveneur, Laurence (2017) Tweets et humour : le cas du Gorafi. Revue Mise au point- Cahiers de l'Affecav (n° 9).

Macilotti, Giorgia (2017) La jeunesse à l’ère du numérique : Pratiques, exposition au risque et victimation. Une étude auprès de la Communauté d’Agglomération du Grand Rodez: ratiques, exposition au risque et victimation. Une étude auprès de la Communauté d’Agglomération du Grand Rodez. Cahiers de la Sécurité et de la Justice (37). pp. 110-129.

Pélissier, Daniel (2017) Communication numérique de recrutement et co-construction identitaire des organisations, des big data aux thick data. Actes des doctorales SFSIC.

Pélissier, Daniel (2017) Observer les observateurs : adaptation de la méthode de l’autoconfrontation simple et complexité de la navigation internet. Recherches qualitatives – Hors-série (n° 22). pp. 24-41.

Saunier, Sébastien (2017) Le code des relations entre le public et l'administration (chron.1). Droit administratif (1). pp. 22-25.

Saunier, Sébastien (2017) « Un an de droit de la procédure administrative ». Droit administratif (n°1). pp. 22-25.

Sire, Guillaume (2017) Pour une étude interdisciplinaire des relations de pouvoir : comment la théorie de l’acteur-réseau enrichit le point de vue communicationnel. Questions de Communication (32).

Sourzat, Lucie (2017) 50 nuances de Droit Administratif : Questionnaire de Mme Sourzat (50/50). Art. 188. Journal de droit administratif (JDA) (n° 4).

Sourzat, Lucie, Friedrich, Clemmy and Hoepffner, Hélène (2017) La réforme de la commande publique, un an après : un bilan positif ? Journal de droit administratif (JDA) (n°211).

Sourzat, Lucie, Friedrich, Clemmy and Hoepffner, Hélène (2017) La réforme du droit de la commande publique, un an après : un bilan positif ? Journal de droit administratif (JDA) (art. 211).

Vidalenc, Isabelle (2017) L’offre de formation en DUT Info-Com et ses enjeux. Les Cahiers de la SFSIC (n°14).

Viguier, Jacques (2017) La laïcité dans les « Souvenirs d’enfance » de Marcel Pagnol. Journal du Droit Administratif (JDA) (n° 3).

Viguier, Jacques (2017) Propos iconoclastes sur la vision trop politiquement correcte de la ségrégation raciale dans « Loving » de Jeff Nichols. Le blog Droit et Cinéma : http://lesmistons.typepad.com/blog/.

Caselaw headnote

Sourzat, Lucie (2017) La nouvelle appréhension de la liberté d’entreprendre et du droit de propriété par le Conseil constitutionnel. Commentaire de la décision n°2016-593 QPC du 21 octobre 2016, Société Eylau Unilabs et autre. Revue française de droit constitutionnel, vol. 1 (n° 109). pp. 222-231. [Caselaw headnote]

Testard, Christophe (2017) Les premiers pas prometteurs d'un droit commun de l'association du public : note ss CE Ass., 19 juillet 2017, Association citoyenne "Pour OCCITANIE Pays Catalan" et autres. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (37). [Caselaw headnote]

Book Section

Alcantara, Christophe and Corral-Regourd, Martine (2017) E-réputation : cadrage théorique d'un concept complexe et polymorphe. In : E-réputation et influenceurs dans les médias sociaux : Nouveaux enjeux pour les organisations Presses Universitaires du Québec (PUQ). Series “Communication - Relations publiques” ISBN 978-2-7605-4616-5

Corbion, Lycette (2017) Les supports de la jurisprudence de la CEDH - Pistes de réflexion. In : Histoire des justices en Europe : 2. Devenir une Cour suprême. CTHDIP (Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques). Toulouse. pp. 68-77. ISBN 978-2-9555784-1-4

Corral-Regourd, Martine and Alcantara, Christophe (2017) E-reputation : cadrage théorique d'un concept complexe et polymorphe. In : E-eputation et influencer dans les médias sociaux : Nouveaux enjeux pour les organisations Charest, Francine, Alcantara, Christophe, Lavigne, Alain and Moumouni, Charles (eds.) Presses de l'Université du Québec. Series “Communication Et Relations Pub” pp. 13-24. ISBN 978-2-760-54616-5

De la Morena, Frédérique and Larré, Françoise (2017) Enseigner "en toute neutralité" ? In : Le métier d'enseigner : approches philosophiques Presses universitaires de Lorraine. Series “Questions d'éducation et de formation” ISBN 9782814303027

Debat, Olivier (2017) Les recours contre le rescrit. Réflexion sur les typologies de rescrit. In : Rescrit, ruling et transparence, dir. Thierry Lambert, Larcier, 2017 Larcier. Series “Cahiers de fiscalité pratique” ISBN 9782807902039

Guignard, Didier (2017) 70 ans, l’âge de raison…. In : Grève et Droit public : 70 ans de reconnaissance Crouzatier-Durand, Florence and Kada, Nicolas (eds.) Presses de l'Université Toulouse Capitole ; LGDJ. Series “Colloques de l'IFR, n° 27” Chapter Introduction. Toulouse ISBN 978-2-36170-148-2

Guignard, Didier (2017) Les langues régionales et l’Europe : autour de l’article 75-1 de la Constitution. In : La Constitution européenne de la France Gaudin, Hélène (ed.) Dalloz. Series “Thèmes et commentaires, Actes” pp. 281-290.

Guignard, Didier (2017) L’analyse du présent à la lueur du passé : réflexions doctrinales. In : Grève et Droit public : 70 ans de reconnaissance Crouzatier-Durand, Florence and Kada, Nicolas (eds.) Presses de l'Université Toulouse Capitole ; LGDJ. Series “Colloques de l'IFR, n° 27” Chapter 1. Toulouse pp. 9-15. ISBN 978-2-36170-148-2

Laval, Sylvie (2017) E-réputation organisationnelle contre e-réputation individuelle : quels arbitrages de la presse régionale française entre devoir d’informer et respect des internautes ? In : E-réputation et influenceurs dans les médias sociaux : Nouveaux enjeux pour les organisations Presses universitaires du Québec. ISBN 978-2-7605-4616-5

Laval, Sylvie (2017) E-réputation organisationnelle contre e-réputation individuelle: quels arbitrages de la presse régionale française entre devoir d’informer et respect des internautes? In : E-réputation et influenceurs dans les médias sociaux : nouveaux enjeux pour les organisations Presses universitaires du Québec. Series “Communication - relations publiques” Québec ISBN 9782760546165

Oliva, Anne-Marie (2017) La contribution de la politique économique, sociale et territoriale de l'Union européenne à l'égalité entre les femmes et les hommes. In : Genre, famille et vulnérabilité : Mélanges en l'honneur de Catherine Philippe L'Harmattan. Series “Colloques et rencontres. série Droit/Economie/AES” ISBN 9782343112404

Salesses, Lucile, Ouvrard-Servanton, Marie and Alcantara, Christophe (2017) Marques de mode, influenceurs et e-réputation : Vers une modélisation des relations entre capital de marque, représentations et influence. In : E-réputation et influenceurs dans les médias sociaux : Nouveaux enjeux pour les organisations Presses Universitaires du Québec (PUQ). Series “Communication - Relations publiques” ISBN 978-2-7605-4616-5

Sire, Guillaume (2017) Algorithme, réseaux, dispositif, industries culturelles. In : Les 100 mots des sciences de l’information et de la communication Presses universitaires de France. Series “Que sais-je ?” ISBN 978-2-13-078605-4

Sire, Guillaume (2017) Tout ça pour ça ? Titres fonctionnels et égocentrisme hypertexte. In : Le Web dans les rédactions de presse écrite : Processus, appropriations, résistances L'Harmattan. ISBN 978-2343130897

Conference or Workshop Item

Casula, Marina (2017) Une île au monde : réflexions sur l’îléité et la dialogique ouverture-fermeture à partir de l’exemple corse. In: Le rôle involontaire des «systèmes-monde » dans la construction des identités premières, nationales et politiques : regards croisés de formes Pays Renversés, 55ème Congrès annuel de la Société Québécoise de Science Politique, 17-19 mai 2017, Montréal Canada.

Hamdouni, Saïd (2017) L'avenir du droit international économique au prisme de la mondialisation de l'espace économique. In: L'avenir du droit international économique au prisme de la mondialisation de l'espace économique, 4 &5 octobre 2017, Université de Toulouse 1 Capitole.

Leveneur, Laurence (2017) The Le Gorafi satirical news website: the legacy of "l’humour Canal+" ? In: The Cultural, Social and Political Impact of Canal+ on French Society, 10 novembre 2017, Newcastle University.

Pélissier, Daniel (2017) Analyse réflexive de la construction identitaire numérique d’un doctorant. In: Doc To Me, 23 février 2017, Ecole doctorale Allpha.

Roggero, Pascal (2017) Pour une gouvernance authentiquement politique de la e-santé :l’humain face à la marchandisation high tech de la santé : propos conclusifs à la dernière table ronde. In: Santé, numérique et droit-s, 7-8 septembre 2017, Université Toulouse1-Capitole.

Roggero, Pascal (2017) Présentation de la conférence d'Edgar Morin "L'avenir de l'aventure humaine". In: L'avenir de l'aventure humaine, 4/05/2017, UT1.

Testard, Christophe (2017) Les procédés d’association du public aux décisions prises par les administrations locales. In: Le code des relations entre le public et l'administration et les collectivités territoriales, 14 décembre 2017, Université Toulouse 1.

Book

Alcantara, Christophe, Charest, Francine, Lavigne, Alain and Moumouni, Charles (2017) E-réputation et influenceurs dans les médias sociaux : Nouveaux enjeux pour les organisations. Alcantara, Christophe, Charest, Francine, Lavigne, Alain and Moumouni, Charles (eds.) Collection « Communication - Relations publiques ». Presses de l'Université du Québec (PUQ) ISBN 9782760546165

Debat, Olivier (2017) Droit fiscal des affaires. Collection « Cours (Montchrestien) ». LGDJ ISBN 978-2-275-04112-4

Guignard, Didier (2017) Droit des collectivités territoriales. Collection « Lexifac Droit ». Editions Bréal ISBN 978-2-7495-3673-6

Thesis

Abbès Belghith, Aya (2017) La maîtrise urbaine. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Atanasov, Alexander Theodore (2017) The Judicial Machine : Economic and Comparative Analysis of the Functioning of the Judiciary in France, England and Wales, and the United States. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Caylet, Sylvain (2017) L’ouvrage externalisé : contribution à l’étude du droit des biens impliqués dans le commerce juridique des personnes publiques. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Domingo, Bruno (2017) Douanes et gouvernement de la sécurité : étudier le policing et le champ de la sécurité par ses marges. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Oehme, Hannes (2017) L’indépendance de l’audiovisuel public des institutions politiques en France et en Allemagne : étude de droit comparé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Salloum, Jahn (2017) L'application extraterritoriale du droit boursier, analyse de droit comparé français et américain. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Sourzat, Lucie (2017) Le contrat administratif résilient. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).