Items where Division is "Institut du Droit de l'Espace, des Territoires et de la Communication - IDETCOM" and Year is 2016

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B

Badouard, Romain, Mabi, Clément and Sire, Guillaume (2016) Beyond “Points of Control”: logics of digital governmentality. Internet Policy Review, 5 (3).

Boubay-Pagès, Michèle (2016) Petite chronique d’une rencontre : le Code des relations entre le public et l’administration et l’aménagement du territoire (art.88). Journal de droit administratif (JDA) (Dossier 2).

Boutkhil, Hasna (2016) Le rôle de l'inspection du travail dans l'application du droit du travail au Maroc à la lumière du droit français. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

C

Calandri, Laurence (2016) Actualité de la régulation dans les secteurs de l’audiovisuel, de l’énergie, et des jeux. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A) (20). p. 2128.

Calandri, Laurence (2016) Avant-propos- Table ronde- Retour d’expériences : Pourquoi (ne pas) conclure un contrat de partenariat ? In : Du contrat de partenariat au marché de partenariat Bruylant-Larcier. ISBN 9782802752240

Calandri, Laurence (2016) Chronique annuelle de « Droit de médias » (doctr. 518 ). La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (17).

Calandri, Laurence (2016) Quelle place pour le Conseil supérieur de l’audiovisuel face à l’Autorité de la concurrence et à l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ? In : Le droit de la régulation audiovisuelle et le numérique Bruylant-Larcier. Series “Droit des technologies (Bruxelles)” pp. 165-190. ISBN 978-2-8044-8423-1

Camara, Fodé (2016) Systèmes criminels et systèmes sociaux en Afrique de l'ouest : entre contingence et complexité : le cas de la Guinée. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Casula, Marina (2016) Espagne : le « modèle ibérique » face à la crise et aux Indignés. In : Syndicats et dialogue social : les modèles occidentaux à l’épreuve P.I.E Peter Lang. ISBN 9782875743428

Corral-Regourd, Martine (2016) E-reputation et musées : des représentations contradictoires. In : E-Reputacion : la construcción de la reputación on line y su vulnerabilidad = E-réputation : la construction de la réputation on line et sa vulnérabilité Ferret, Jérôme and Pinuel Raigada, José (eds.) Comunicacion Social. ISBN 978-84-15544-88-3

Corral-Regourd, Martine (2016) Marques culturelles : objectifs et enjeux. Juris art etc. (n° 36).

Corral-Regourd, Martine and Alcantara, Christophe (2016) Ecosystème muséal : une notion encore vacillante. In : Les écosystèmes numériques : intelligence collective, développement durable, interculturalité, transfert de connaissances Agostinelli, Serge and Koulayan, Nicole (eds.) Transvalor / Presses des Mines. ISBN 978-2-35671-402-2

D

De la Morena, Frédérique (2016) Droit du cinéma (chronique doctr.518). La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (17).

De la Morena, Frédérique (2016) La Cour européenne des droits de l'homme confirme la conventionalité de l'obligation de neutralité qui s'impose, en France, à l'ensemble des agents publics. AJCT (actualité juridique collectivités territoriales) (4). p. 227.

De la Morena, Frédérique (2016) La laïcité: un fondement de la République. In : La laïcité, des combats fondateurs aux enjeux d'aujourd'hui Privat. Series “Le Comptoir des idées” ISBN 978-2-7089-8414-1

De la Morena, Frédérique (2016) Les frontières de la laïcité. Collection « Systèmes. Série Perspectives ». LGDJ ISBN 978-2-275-04371-5

Debat, Eric and Debat, Olivier (2016) L’homme méditerranéen, entre pluralisme culturel et unité de valeurs. In : Hommage à Marie-Luce Pavia : l’homme méditerranéen face à son destin L'Harmattan. Series “Méditerranées” pp. 9-70. ISBN 9782343103983

Debat, Olivier (2016) Conventions fiscales internationales et structures exonérées : privilégier la logique des régimes d'exonération (alerte 2). Revue de droit bancaire et financier (n°1).

Debat, Olivier (2016) Du refus d’application des conventions fiscales internationales aux sociétés exonérées (comm. 1). Actes pratiques et ingénierie sociétaire (n°145).

Debat, Olivier (2016) Défiscalisation immobilière : gare au dol et à la responsabilité. La revue fiscale du patrimoine (10).

Debat, Olivier (2016) La clause de transfert de la taxe foncière. La revue fiscale du patrimoine (5).

Debat, Olivier (2016) La fiscalité peut-elle promouvoir la paix ? In : La paix, un possible objectif pour les juristes de droit des affaires ? : actes du colloque organisé les 3 et 4 octobre à Aix-en-Provence LGDJ. Series “Grands colloques” ISBN 978-2-275-04684-6

Debat, Olivier (2016) Les mesures phares des lois de finances (comm. 101). La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (1).

Debat, Olivier (2016) Loi de finances pour 2016 et loi de finances rectificative pour 2015 (comm. 2). La revue fiscale du patrimoine (1).

Debat, Olivier (2016) L’incitation à la remise sur ses émoluments ou honoraires, un discours en trompe l’œil ? La revue fiscale du patrimoine (6).

Debat, Olivier (2016) L’inconstitutionnalité partielle de l’amende en cas d’absence de déclaration de comptes bancaires détenu à l’étranger (comm. 101). Revue Internationale de la Compliance et de l’Ethique des affaires (40). [Caselaw headnote]

Debat, Olivier (2016) Une bonne résolution : concilier optimisation fiscale et sécurité juridique. La revue fiscale du patrimoine (n°1).

Debat, Olivier (2016) A propos du dispositif répressif en cas de non déclaration de comptes bancaires détenus à l’étranger (alerte 64). Revue de droit bancaire et financier (5).

Debat, Olivier and Lahlou, Hala (2016) L’attractivité de la fiscalité marocaine pour les personnes physiques (étude 19). La revue fiscale du patrimoine (9).

Debat, Olivier, Lebon, Caroline and Solène, Petricola (2016) L’épargne salariale dans les PME (étude 17). La revue fiscale du patrimoine (7-8).

Debat, Olivier and Lieb, Jean-Pierre (2016) Le projet BEPS : Bilan & perspective. Feuillet rapide fiscal social (38).

Debat, Olivier and Lieb, Jean-Pierre (2016) Le projet Beps (comm. 6) : une refondation de l'ordre fiscal international ? (1e partie). Feuillet rapide fiscal social (n°4). p. 7.

Debat, Olivier and Lieb, Jean-Pierre (2016) Le projet Beps (comm. 6) : une refondation de l'ordre fiscal international ? (2e partie). Feuillet rapide fiscal social (n°6). p. 11.

Debat, Olivier and Marguerite, Elodie (2016) La neutralisation des effets de l’hybridité fiscale du trust à l’épreuve de la souveraineté des Etats (étude 22). La revue fiscale du patrimoine (10).

Debat, Olivier and Meslin, Aurore (2016) Des avancées bienvenues en termes de méthodologie juridique et de sécurisation des montages sociaux À propos de l'absence d'abus de droit par fraude à la loi en cas de changement de forme sociale (comm. 7). La revue fiscale du patrimoine (4). [Caselaw headnote]

Debat, Olivier and Meslin, Aurore (2016) A propos d’un jeu fiscal sur la qualification juridique et sa répression. L’emploi de dispositifs hybrides par les groupes internationaux de sociétés. In : Mélanges en l’honneur du professeur Henri Hovasse LexisNexis. Series “Mélanges” ISBN 978-2-7110-2301-1

Debat, Olivier and Suryasumirat, Emilie (2016) Imputation des moins-values privées de cession de titres sociaux : quelle méthode au regard de l’abattement pour durée de détention ? La revue fiscale du patrimoine (n°1). [Caselaw headnote]

Dieu, François (2016) La doctrine de la guerre révolutionnaire : Un épisode méconnu de la pensée militaire française. Res Militaris : revue européenne d'études militaires, 6 (2).

Dieu, François (2016) Réponses à la délinquance. Collection « République et Sécurité / Les Intégrales ». L'Harmattan ISBN 978-2-343-08705-4

Dieu, François and Latour, Xavier (2016) La sécurité de proximité, un remède à la ségrégation territoriale ? : Community security, a remedy for territorial segregation ? Rivista di Criminologia, Vittimologia e Sicurezza, X (3). pp. 122-140.

Dieu, François, Latour, Xavier and Vallar, Christian (2016) Gendarmerie, service public, service au public. Collection « Droit de la sécurité et de la défense ». Mare et Martin ISBN 9782849342671

Doubovetzky, Christophe (2016) Le vote obligatoire en France sous la Ve République. A propos de l'article L.318 du Code électoral. Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2015, p. 43 - 50 (LVI).

Doubovetzky, Christophe (2016) Quand les association nationales s'invitent dans le contentieux des décisions locales. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (6). p. 316. [Caselaw headnote]

F

Ferret, Jérôme (2016) Control social, poder y sociedad conexionista: Experimentación del concepto de reputación a partir del caso de los “indignados” españoles”. In: La construcción de la reputación on-line y su vulnerabilidad Comunicación Social : Salamanca. pp. 113-124. ISBN 978-8415544883

Ferret, Jérôme (2016) Crisis social, movimientos y sociedad en España hoy. Sibirna Universidad de Zaragoza ISBN 978-84-943988-4-1

Ferret, Jérôme and Piñuel Raigada, José Luis (2016) E-Reputación - La construcción de la reputación on line y su vulnerabilidad: E-Réputation - La construction de la réputation on line et sa vulnerabilité. Communicación Social Editorial Salamanca ISBN 978-8415544883

G

Galan, Pierre (2016) Fiscalité et participation d'aménagement et d'urbanisme. Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. p. 329.

Galan, Pierre (2016) Préface. In : La valorisation des biens culturels locaux en France et en Italie : actes du colloque tenu le 21 novembre 2014 à l'Université Toulouse Capitole L'Harmattan. Series “Droit du patrimoine culturel et naturel” ISBN 978-2-343-09750-3

Ghosn, Catherine (2016) Femmes et fictions télévisuelles. Quelles identités? Quelles réalités. In : L’identité au pluriel : Agadir, Maroc, 18-20 mai 2016 Faculté des Lettres et des Sciences Humaines - Université Ibn Zohr. Agadir pp. 123-134.

Ghosn, Catherine and Farra-Haddad, Nour (2016) Dialogue virtuel en contexte d'insécurité au Moyen-Orient : analyse de messages et de 'post' de fraternité interreligieuse sur les réseaux sociaux. 3ème Colloque International ComSymbol Religion(s), laïcité(s) et société(s) au tournant des humanités numériques, 9-10 novembre 2016, Montpellier. Coord. : Stefan Bratosin et Mihaela Alexandra Tudor, Ed. Iarsic. In : Religion(s), laïcité(s) et société(s) au tournant des humanités numériques iARSIC. pp. 364-386.

Gratton, Louis-Philippe (2016) Contribution à l’analyse des rapports du droit interne et du droit international en matière culturelle : étude de droit comparé et de droit international économique. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Guignard, Didier (2016) Réflexions sur l'expression "service public territorial". In : Du changement et de la permanence de l'État : Au cœur des mutations contemporaines Publisud. pp. 329-345. ISBN 2362910709

L

Labatut, Bernard (2016) Les relations de l'Espagne avec l'Amérique Latine. In : Les Amériques : Tome II, De 1830 à nos jours Robert Laffont. Series “Bouquins” ISBN 9782221125786

Labatut, Bernard and Coppolani, Antoine (2016) Les relations entre l'Amérique latine et le Moyen-Orient. In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours Robert Laffont. Series “Bouquins” ISBN 9782221125786

Labatut, Bernard, Cros, Laurence and Faure, Justine (2016) Qu'est ce que l'antiaméricanisme en Amérique latine. In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours Robert Laffont. Series “Bouquins” ISBN 9782221125786

Labatut, Bernard and Faure, Justine (2016) L'Amérique latine dans la Guerre Froide. In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours Robert Laffont. Series “Bouquins” ISBN 9782221125786

Labatut, Bernard and Melandri, Pierre (2016) Pactes internationaux : l'Amérique latine dans le système international. In : Les Amériques. Tome II, De 1830 à nos jours Robert Laffont. Series “Bouquins” ISBN 9782221125786

Leveneur, Laurence (2016) La gestion de leur e-réputation par les chaînes de télévision françaises. In : La construcción de la reputación on-line y su vulnerabilidad Comunicación Social. Salamanca ISBN 978-8415544883

Leveneur, Laurence (2016) Les jeux télévisés face à la convergence numérique : de l'écran à l'interface ludique ? In : D'un écran à l'autre : les mutations du spectateur : Actes du Colloque international, 21-23 mai 2014, Institut National de l’Audiovisueln Paris INA / L'Harmattan. Series “Les médias en actes” Paris ISBN 978-2-343-09302-4

Leveneur, Laurence (2016) Tweets et humour : le cas du Gorafi. Revue Mise au point- Cahiers de l'Affecav. (In Press)

M

Machado Leão Torres, Diesteffany Gil (2016) Les particularités juridiques de la souveraineté de la co-principauté de l'Andorre. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2016) Chronique "Espace judiciaire européen" - Jurisprudence de la Cour de justice. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (n°4). pp. 777-781. [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2016) Le cautionnement bancaire face au droit international privé européen. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (1). [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2016) Quand le DIP européen de la famille ne fait pas l'unanimité. La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N) (2).

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2016) Une nouvelle étape dans la libre circulation des décisions de justice en Europe : le règlement 1215/2012. In : Mélanges en l'honneur du Professeur J. Pousson Presses universitaires de Toulouse. Chapter Une nouvelle étape dans la libre circulation des décisions de justice en Europe : le règlement 1215/2012. pp. 69-80. ISBN 9782361701307

N

Nguyen, Marie (2016) Le modèle français du partenariat public-privé : enjeux et conséquences pour le Vietnam. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

O

Oliva, Anne-Marie (2016) Les indispensables du droit des institutions de l'Union européenne. Collection « Plein droit ». Ellipses ISBN 978-2-340-01189-2

P

Perlo, Nicoletta (2016) La répartition des compétences entre l’Etat, les collectivités territoriales et les individus en Italie. In : L'Union européenne et l'autonomie locale et régionale : Douzièmes Journées Jean Monnet BRUYLANT. Series “Colloques Jean Monnet” ISBN 9782802745228

Perlo, Nicoletta (2016) La valorisation économique des biens culturels locaux : un nouveau référentiel d’action publique ? Le cas italien. In : La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie L'Harmattan. Series “Droit du Patrimoine culturel et naturel” ISBN 978-2-343-09750-3

Perlo, Nicoletta (2016) L’évolution du droit de la famille à travers le cinéma italien. De la Constitution de 1948 à aujourd’hui. In : La famille au cinéma : Regards juridiques et esthétiques LGDJ. Series “Droit et cinéma” ISBN 9782849342299

Pélissier, Daniel (2016) Analyse du discours d’établissements scolaires : quête identitaire et place des ENT. Iramuteq.

Pélissier, Daniel (2016) Peut-on être absent à sa propre présence numérique ? Mondes Sociaux.

R

Rapp, Lucien (2016) Star (Industrial) War : Toward a risk of Creeping Take Over in the Global Space Industry. In: Fourth Manfred Lachs International Conference on Conflicts in Space and the Rule of Law, 27 et 28 Mai 2016, Montréal.

Rapp, Lucien and Miroux, Julien (2016) Contrats publics et finance d'entreprise : financement externe, indemnités contractuelles, risque contentieux. Collection « Droit & professionnels ». Lexis-Nexis ISBN 978-2-7110-2228-1

Rapp, Lucien and Terneyre, Philippe (2016) Lamy Droit public des affaires. Lamy SA Worlters Kluwer France

Rapp, Lucien, Vivant, Michel and Warusfel, Bertrand (2016) Réseaux et services de communications électroniques. In : Lamy Droit du numérique Lamy SA Wolters Kluwer France. p. 1456.

Regourd, Serge (2016) Les Institutions de l’ordre républicain au prisme politique de l’œuvre d’Yves Boisset. In: Cinéma, droit et politique Ségur, Philippe and Rios, Rodriguez (eds.) Charles Corlet. p. 145. ISBN 9782847066326

Regourd, Serge, Hamdouni, Saïd and Guignard, Didier (2016) Du changement et de la permanence de l'État : Au coeur des mutations contemporaines. [Scientific Work Coordination]

Regourd, Serge and Rapp, Lucien (2016) Du contrat de partenariat au marché de partenariat. Regourd, Serge and Rapp, Lucien (eds.) Bruylant Bruxelles ISBN 9782802752240

Roggero, Pascal (2016) Eduquer à la coopération : un enjeu civilisationnel selon la pensée complexe. In: Congrès mondial pour la pensée complexe, 8-9/12/2016, UNESCO, Paris.

Roggero, Pascal (2016) La dimension cognitive de l’action de l’État en France : permanences et transformations à travers le processus de décentralisation. In : Du changement et de la permanence de l’État : au coeur des mutations contemporaines Hamdouni, Saïd, Guignard, Didier and Regourd, Serge (eds.) Publisud. pp. 176-192. ISBN 9782362910708

Roggero, Pascal (2016) Les défis de la complexité à la sociologie. In: XXe Congrès de l'AISLF "Sociétés en mouvement, sociologie en changement", 4-8 juillet 2016, Montréal.

Roggero, Pascal (2016) Pourquoi et comment former des managers à la pensée complexe ? : un chemin possible entre la complexité des organisations et une pensée complexe du management à travers l’exemple de managers publics territoriaux. In: Séminaire de recherche, 14 janvier 2016, ESSEC Cergy-Pontoise. (Unpublished)

Roggero, Pascal (2016) Pouvoir et stratégie: la gouvernance un jeu d'acteurs ? In: Réseau Women and Men In Business, 24 mars 2016, CCI, Toulouse.

S

Saunier, Sébastien (2016) Dispositions préliminaires (art. 71). Journal de droit administratif (JDA) (Dossier 2).

Saunier, Sébastien, Crouzatier-Durand, Florence and Espagno, Delphine (2016) Editorial : Les relations entre le public & l’administration mises à la portée de tout le monde (art. 64). Journal de droit administratif (JDA) (Dossier 2).

Sire, Guillaume (2016) Le pouvoir normatif de Google. Analyse de l’influence du moteur sur les pratiques des éditeurs. Communication & langages, 216 (188). pp. 85-99.

Sire, Guillaume (2016) Les moteurs de recherche. Collection « Repères ; 671 ». La Découverte ISBN 978-2-7071-8495-5

V

Vidalenc, Isabelle (2016) L'offre de formation en DUT Information-Communication et ses enjeux. In: Journée de la SFSIC (Société Française des Sciences de l'Information et de la Communication) sur le thème "Formations en Information-Communication : discipline, mentions, champs, compétences et métiers", 17 novembre 2016, Locaux du CNAM à PARIS.

Vidalenc, Isabelle (2016) Les métiers de l'information et de la communication bousculés par le numérique. In: Journée d'études sur l'être humain et le numérique, 13 octobre 2016, IUT de Rodez.

Viguier, Jacques (2016) La dénaturation des éléments constitutifs de l'Etat: l'abandon de l'Etat-Nation? In : Du changement et de la permanence de l'Etat : au cœur des mutations contemporaines Publisud. ISBN 2362910709

Viguier, Jacques (2016) La solidarité familiale dans la saga du "Parrain". In : La famille au cinéma : regards juridiques et esthétiques Mare & Martin. Series “Droit et cinéma” ISBN 978-2-84934-229-9

Viguier, Jacques (2016) Le rapport entre droit et force dans "Warlock" (L’homme aux colts d’or). In : Le cinéma, miroir du droit et de la politique CinémAction. p. 96. ISBN 978-2-84706-632-6

Viguier, Jacques (2016) Les propositions des Comités Vedel et Balladur sur l'état d'urgence. Journal de droit administratif (JDA).

Voizard, Karl-Henri (2016) Ce qu'il faut remarquer dans le remarquable. Juris art etc. (41). p. 15.

Voizard, Karl-Henri (2016) La régulation du secteur culturel. In : Du changement et de la permanence de l'Etat Publisud. pp. 403-427. ISBN 2362910709

Voizard, Karl-Henri (2016) Le secteur culturel. Journal de droit administratif (JDA) (Dossier 2).

Voizard, Karl-Henri (2016) Les passeurs de temps, toujours entre deux rives : A propos des architectes fonctionnaires. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (n°2). pp. 505-532.

Voizard, Karl-Henri, Bettio, Nathalie, Collot, Pierre-Alain and Perlo, Nicoletta (2016) La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie. [Scientific Work Coordination]

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