Toulouse 1 Capitole Publications

Items where Division is "Institut du Droit de l'Espace, des Territoires et de la Communication - IDETCOM" and Year is 2012

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A

Alcantara, Christophe (2012) E-réputation : d’une dimension instrumentale à un enjeu de société. In: La richesse des réseaux numériques Actes du colloque Médias011, Aix-en-Provence, 8-9 décembre 2011 Presses Universitaires d'air-Marseille. ISBN 978-2-7314-0821-8

B

Boutry, Gilles Boutry (2012) Les collections des musées en temps de guerre et de révolution (Egypte,Lybie,Tunisie). In: Les régimes arabes dans la tourmente: communications et relations internationales Regourd, Serge Regourd and Hamdouni, Said Hamdouni (eds.) Publisud. ISBN 978-2362910272

C

Calandri, Laurence (2012) Chronique annuelle de « Droit de médias ». La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (19). pp. 974-975.

Calandri, Laurence (2012) Les collectivités territoriales et le service public local de l’électricité, menace ou défi ? In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L’Harmattan. Series “Collection GRALE” pp. 395-438. ISBN 978-2-296-55833-5

Corbion, Lycette (2012) Juges français et juges européens : un ou plusieurs corps et une ou plusieurs voix pour dire les règles communes ? In : Les désunions de la magistrature (XIXe-XXe siècle) Krynen, Jacques and Gaven, Jean-Christophe (eds.) Presses Université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques” ISBN 978-2-36170-056-0

Corral-Regourd, Martine (2012) Rapport de synthèse. Colloque "Sistema y politicas de communicacion audiovisual en Argentina y Francia. Convergencias y divergencias". In: Sistema y politicas de communicacion audiovisual en Argentina y Francia. Convergencias y divergencias, Septembre 2012, Rosario. Argentine.

Costes, Lionel, Bilon, Jean-Louis, Guibal, Michel, Rapp, Lucien, Le Stanc, Christian and Vivant, Michel (2012) Lamy - Droit du numérique : informatique, multimédia, réseaux, internet. Lamy Rueil-Malmaison

D

De la Morena, Frédérique (2012) Droit du cinéma, in Chronique "Droit des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19).

De la Morena, Frédérique (2012) Espace public et liberté religieuse. In: Conférence, 23 mars 2012, Centre universitaire Jean-François Champollion, Albi.

De la Morena, Frédérique (2012) La laïcité, principe juridique. In : Laïcité et faits religieux : une aventure de la modernité IUFM du Limousin. Series “Les Actes de l'IUFM du Limousin” Limoges pp. 351-364.

De la Morena, Frédérique (2012) La territorialisation du service public de l'enseignement. In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L’Harmattan. Series “Collection GRALE” Paris pp. 351-364. ISBN 978-2-296-55833-5

De la Morena, Frédérique (2012) Participation au séminaire de travail relatif à la neutralité religieuse en entreprise. In: Séminaire : "De la neutralité religieuse en entreprise", 27 novembre 2012, CNAM, Paris.

De la Morena, Frédérique (2012) Religion et laïcité : de la Révolution française à la loi de séparation des églises et de l'Etat. In: Séminaire populaire la Novela : "Religion et violence", 20 octobre 2012, Toulouse.

De la Morena, Frédérique and Hamdouni, Saïd (2012) Finance islamique et droit français. In : Face à une économie "sans foi ni loi" : les religions et le droit Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°7” Toulouse ISBN 978-2-36170-042-3

Dieu, François (2012) La gestion déléguée des établissements pénitentiaires. Cahiers de la sécurité (19). pp. 82-84.

Dieu, François (2012) La victime, acteur de la sécurité ? In : Vittime e Vittimologia : Percorsi di Studio et di Ricecrca Balloni, Augusto, Bisi, Roberta and Sette, Raffaella (eds.) Minerva Edizioni. Bologna ISBN 978-88-7381-480-1

E

Esplugas-Labatut, Pierre, Euzet, Christophe, Viguier, Jacques and Mouton, Stéphane (2012) Droit constitutionnel. Collection « Tout le droit ». Ellipses Paris ISBN 9-782729-874483

F

Ferret, Jérôme (2012) Crise sociale, question nationale et violence urbaine : Retour sur la mystérieuse Kale Borroka en Espagne. Papeles del CEIC, vol.2 (n°84).

G

Garaffa, Rodolfo (2012) Approche Historique et Culturelle des Communautés Autonomes Espagnoles. In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L’Harmattan. Series “Collection GRALE” ISBN 978-2-296-55833-5

Ghosn, Catherine (2012) Approche méthodologique du dispositif de médiation. In: Les nouvelles sociabilités du Net en Méditerranée, sous la direction de Sihem Najar Khartala,. Series “Hommes et société” Paris ISBN 9782811107277

Ghosn, Catherine (2012) Instances audiovisuelles françaises et programmation : la place des études sur la représentation des minorités ethniques à la télévision. Nouvelles Perspectives en Sciences Sociales, 8 (1). pp. 221-236.

Ghosn, Catherine (2012) Les chaînes publiques et privées en Europe après la 2ème guerre mondiale. Quaderni (79). pp. 109-118.

Guignard, Didier (2012) Introduction. In : Sport et communication Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 13-22. ISBN 978-2-36170-033-1

Guignard, Didier (2012) La réforme des cartes territoriales d'implantation (hospitalières, judiciaires) : quel(s) desse(i)n(s) pour les services publics ? In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L'Harmattan. Series “Collection GRALE” Paris pp. 365-392. ISBN 978-2-296-55833-5

Guignard, Didier (2012) Réflexions sur la relation collectivités territoriales - crise : un singulier retour de balancier. In: Crise(s) et Droit Presses de l'université Toulouse 1 Capitole / LGDJ. pp. 191-207.

Guignard, Didier and Laval, Sylvie (2012) Sport et communication. Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-033-1

H

Hamdouni, Saïd (2012) Coopération décentralisée et action humanitaire. Première journée d'études du CERCOL. La coopération décentralisée : vingt ans après. (In Press)

Hamdouni, Saïd and Regourd, Serge (2012) Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales. Collection « Tout le droit ». Publisud Paris ISBN 978-2-362-91027-2

L

Labatut, Bernard (2012) L'enjeu des formations doctorales dans le partenariat UE-Amérique latine. In: 2èmes rencontres CONACYT-MUFM, Décembre 2012, Parlement Européen, Strasbourg.

Laval, Sylvie (2012) Les photojournalistes de PQR face aux revendications suscitées par le droit à l’image : adhésion tacite de la population locale ou confrontation ? Le cas de La Dépêche du Midi. Sciences de la société (84-85). pp. 231-247.

Laval, Sylvie and Tilli, Nicolas (2012) Le conflit tunisien dans les médias français : le prisme de l’Agence France Presse. In : Les régimes arabes dans la tourmente : « révolutions », communications et réactions internationales Regourd, Serge and Hamdouni, Saïd (eds.) Publisud. Paris ISBN 978-2-36291-027-2

Leveneur, Laurence (2012) Création et jeux télévisés. Les termes d’un débat mal posé. Télévisions (2012/1 (3)). pp. 69-83.

Leveneur, Laurence (2012) La gestion de leur e-réputation par TF1 et France Télévisions. Nouvelles connexions, nouvelles stratégies communautaires. In: La richesse des réseaux numériques: Actes du Colloque Médias 011 Preses Universitaires d'Aix-Marseille. ISBN 978-2-7314-0821-8

Leveneur, Laurence (2012) La télévision interrogée par les jeux télévisés, Miroir ou prisme ? In: Cinéma et audiovisuel se réfléchissent. Réflexivité, migrations, intermédialité L'Harmattan. ISBN 978-2-296-96750-2

M

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2012) Coopération et harmonisation - Matière pénale. Répertoire Dalloz Droit communautaire.

O

Oliva, Anne-Marie (2012) Droits exclusifs de diffusion, droits d'auteur / Directive Télévision sans frontières et entente entre les peuples : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (19). p. 977.

P

Perlo, Nicoletta (2012) Le droit public du cinéma en France et en Italie. Collection « Collection de l'Institut de recherche et d'études en droit de l'information et de la communication ». Presses Universitaires d'Aix-Marseille ISBN 978-2-7314-0832-4

R

Rapp, Lucien (2012) Le droit, amplificateur de crises. In : Crise(s) et droit Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°13” Toulouse ISBN 978 2-36170-043-0

Rapp, Lucien (2012) Nature juridique et regime contentieux du contrat de raccordement électrique : note sous CA Pau, 16 janvier 2012, Electricité réseau Distribution France (ERDF). Actualité juridique. Droit administratif (AJDA). p. 764. [Caselaw headnote]

Rapp, Lucien (2012) Personnes publiques et qualité d'actionnaires : réflexions sur quelques évolutions jurisprudentielles récentes. Lamy Droit public des affaires.

Rapp, Lucien (2012) Would Internet Neutrality Be a Legal Principle or a Technical One ? Journal of Regulation.

Rapp, Lucien and Terneyre, Philippe (2012) Lamy - Droit public des affaires : réglementation publique des affaires, aides publiques, contrats et marchés publics, propriété publique, contentieux publics. Lamy Rueil-Malmaison

Regourd, Martine (2012) Musées en mutation : un espace public à revisiter. [Scientific Work Coordination]

Regourd, Serge (2012) Communication audiovisuelle, cinéma, culture : figures multiples de pathologies juridiques. In : Critique(s) du droit : hommage au professeur Robert Charvin Publisud. Paris ISBN 978-2-36291-022-7

Regourd, Serge (2012) L'Union européenne et la culture : sur une ambivalence juridique. In : Mélanges en l'honneur du professeur Joël Molinier LGDJ. Paris ISBN 978-2-275-03716-5

Regourd, Serge (2012) Les fondements philosophiques et politiques de la réforme. In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L'Harmattan. Series “GRALE” Paris ISBN 978-2-296-55833-5

Regourd, Serge (2012) Préface. In : Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales Publisud. Paris ISBN 978-2-362-91027-2

Regourd, Serge, Carles, Joseph and Guignard, Didier (2012) Réformes et mutations des collectivités territoriales. Collection « Collection GRALE ». L'Harmattan Paris ISBN 978-2-296-55833-5

Rueda, Frederique (2012) La motivation des décisions de la juridiction suprême du Royaume-Uni : une évolution dans la continuité. In : Approche comparative de la motivation des décisions des cours suprêmes : entre exigences processuelles et traditions juridiques Bruylant. Bruxelles pp. 263-280.

Rueda, Frederique (2012) ’Règle d’or’ ou règles d’or ? De la discipline budgétaire en droit comparé européen. In : Mélanges en l’honneur du Professeur Joël Molinier LGDJ. Paris pp. 603-620.

T

Tilli, Nicolas (2012) La diversité dans l’audiovisuel français. In: Système et politiques de communication audiovisuelle en Argentine et en France. Convergences et divergences, 2012, Rosario, Argentina..

Tilli, Nicolas (2012) Le modèle audiovisuel démocratique et multiculturel argentin, ou la stigmatisation des minorités. In: IV International Colloquium of the Latin Journal of Social Communication, Comunicación, control y resistencias, Décembre, 2012, Tenerife, Espagne.

Tilli, Nicolas (2012) Le modèle audiovisuel démocratique et multiculturel argentin, ou la stigmatisation des minorités. In: Comunicacion, control y resistencias, IV Colloque International Latina de Comunicación Social, décembre 2012, Tenerife, Espagne.

V

Viguier, Jacques (2012) Impacts et réformes. In : Les régimes arabes dans la tourmente : "révolutions", communications et réactions internationales Publisud. Paris ISBN 978-2-362-91027-2

Viguier, Jacques (2012) La réforme et l'exercice des compétences. In : Réformes et mutations des collectivités territoriales L'Harmattan. Series “Collection GRALE” Paris ISBN 978-2-296-55833-5

Viguier, Jacques (2012) Les langues régionales à la croisée des chemins. In: . Du patrimoine de la France aux droits de l'Homme : Table ronde sur les langues régionales, 19 Octobre 2012, Albi.

Viguier, Jacques (2012) République et justice pénale. In : Voyages en l'honneur du professeur Geneviève Koubi Editions de l'Epitoge. Series “Collection Académique” p. 329. ISBN 978-2-9541188-2-6

Viguier, Jacques (2012) Turkey faces the European Union. In: Turkey in the Balkans, 18 au 20 octobre 2012, Banja Luka, Bosnie.

Viguier, Jacques (2012) Vote et légitimité. Politeia (n°21). p. 35.

Viguier, Jacques and Guignard, Didier (2012) Coopération décentralisée et intérêt public local. In: La coopération décentralisée vingt ans après- Journée d'études de l' IDETCOM,, 26 janvier 2012, Toulouse.

Voizard, Karl-Henri (2012) Les pouvoirs du juge de l'exécution dans la procédure du référé-liberté : note sous CE ord. 5 sept. 2011. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (n°2). p. 115. [Caselaw headnote]

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