B

Boubay-Pagès, Michèle (2010) Quelques réflexions à propos des aides fiscales à l'aménagement du territoire et du principe d'équité. In : Variations sur le thème de l'équité fiscale : recueil d'études en l'honneur du professeur Gérard Tournié Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes de l'IRDEIC, VI” pp. 21-66. ISBN 978-236170-008-9

C

Calandri, Laurence (2010) Audition, Assemblée Nationale, Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques, « L’activité de régulation des autorités administratives indépendantes », 7 juillet 2010, in Rapport d’information n°2925, Les autorités administratives indépendantes : pour une indépendance sous la garantie du Parlement, Novembre 2010 (Tome 1, p. 198). Technical Report, Paris

Calandri, Laurence (2010) Le régime contentieux des recommandations de la Haute autorité de santé. Revue générale de droit médical (37). pp. 285-301.

Corral-Regourd, Martine (2010) Mécénat et musées en région : quelles réalités ? In : La culture au risque du marché. Le mécénat face à ses acteurs. Allinne, Jean-Pierre and Carrier, Renaud (eds.) L'Harmattan. Series “Droit du patrimoine culturel et naturel” Paris ISBN 978-2-296-11324-4

D

De la Morena, Frédérique (2010) Enseigner... Sous réserve de tolérance et d'objectivité. In : L'enseignement des religions : approches laïques et religieuses Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne, n°2” Toulouse pp. 201-208. ISBN 978-2-36170-004-1

G

Ghosn, Catherine (2010) Représentation de la diversité à la télévision française (2000-2009)? Sciences de la société (81). pp. 27-43.

Ghosn, Catherine (2010) Standards of French television. Romanian Journal of Communication and Public Relations, 12 (2/19).

Ghosn, Catherine and Khoury, Roula (2010) Médiations et média. Ghosn, Catherine and Khoury, Roula (eds.) Essachess

Guignard, Didier (2010) Coup de projecteur sur un récent processus : la transformation de la communauté d'agglomération du Grand Toulouse en communauté urbaine. In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole, T. LII Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 293-307.

Guignard, Didier (2010) Réflexions sur un couple singulier : décentralisation-simplification. In : Qu'en est-il de la simplification du droit ? Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°11” Toulouse pp. 315-329. ISBN 978 2-36170-005-8

H

Hamdouni, Saïd (2010) La crise financière et l'état du droit : quelles évolutions au regard du dispositif des sommets du groupe des vingt pays industrialisés et émergents, le G20 ? Etudes internationales, 41 (2).

L

Leveneur, Laurence (2010) Médiation audiovisuelle et jeux télévisés : l'attitude ludique du téléspectateur. In : Actes des journées d'étude "Médiations médiatiques et espace public : construction de l'opinion et cohésion sociale" Bourgeois, Elisabeth and Ghosn, Catherine (eds.) ESSACHESS. pp. 46-66.

M

Makki, Jawad (2010) Peuplement semi-automatique d'ontologies basé sur le TALN‎ : applications à une ontologie en management de risques. École doctorale Mathématiques, Informatique et Télécommunications (Toulouse).

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2010) Convention de Rome du 19 juin 1980 et règlement Rome I sur la loi applicable aux obligations contractuelles. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (2). pp. 453-454.

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2010) Espace de liberté, de sécurité et de justice. Répertoire Dalloz Droit communautaire.

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2010) Jurisprudence de la CJUE relative au règlement numéro 44/2001 du 22 décembre 2001 sur la compétence du juge, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (2). pp. 451-452. [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne and Jazottes, Gérard (2010) Jurisprudence de la CJUE relative au règlement numéro 44/2001 du 22 décembre 2001 sur la compétence du juge, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (4). pp. 826-827. [Caselaw headnote]

O

Oliva, Anne-Marie (2010) Aides d'Etat et financement de la télévision numérique : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (24). p. 675.

Oliva, Anne-Marie (2010) Droit de l'audiovisuel. Répertoire Dalloz Droit communautaire.

R

Rapp, Lucien (2010) Délégations de service public, un an de jurisprudence. Lamy Droit public des affaires (145).

Rapp, Lucien (2010) Electrique (éditorial). Actualité juridique. Droit administratif (AJDA).

Rapp, Lucien (2010) La nouvelle réglementation européenne des communications électroniques : du paquet au paquetage. Revue Lamy Droit de l'immatériel. p. 75.

Rapp, Lucien (2010) Les partenariats public-privé. In : Droit de la construction 2010 Dalloz. Series “Dalloz action” Paris ISBN 978-2-247-08913-0

Rapp, Lucien (2010) Note sous TA Montpellier, 26 février 2010, Mme Nicole Dillenschneider. Revue de droit immobilier (RDI) (6). p. 319. [Caselaw headnote]

Rapp, Lucien (2010) Préface. In : Le droit peut-il ignorer la révolution numérique ? Michalon. Paris ISBN 978-2-84186-553-6

Rapp, Lucien (2010) Quasi-régie, quasi-régime. Actualité juridique. Droit administratif (AJDA).

Rapp, Lucien (2010) Refonder la gouvernance : quelques leçons tirées du Protocole de Kyoto et système d'échange de quotas d'émission des gaz à effet de serre. Revue française de gouvernance d'entreprise (RFGE).

Rapp, Lucien and Couret, Alain (2010) Les 100 mots du droit des affaires. Collection « Que sais-je ?, n°3872 ». Presses universitaires de France Paris ISBN 978-2-13-057208-4

Regourd, Serge (2010) La télévision entre monopole politique et concurrence sauvage. Parcours.

Regourd, Serge (2010) Les seconds rôles du cinéma français : grandeur et décadence. Klincksieck Paris ISBN 978-2-252-03773-7

Regourd, Serge (2010) Politiques culturelles : les enjeux de la diversité culturelle. In : Politiques et pratiques de la culture La Documentation française. Series “Les notices” Paris ISBN 978-2-11-008145-2

Regourd, Serge (2010) Variations autour de l'inégalité économique et de la diversité culturelle en droit du commerce international. In : La convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles : premier bilan et défis juridiques Société de législation comparée. Series “Unité mixte de recherche de droit comparé de Paris, n°21” Paris ISBN 978-2-908199-86-4

Roggero, Pascal, Casula, Marina and Vautier, Claude (2010) Jalons pour l'acceptabilité socio-organisationnelle des systèmes ambiants. In: 3ème journée sur les systèmes ambiants, 28 mai 2010, LAAS - CNRS, Toulouse.

T

Tilli, Nicolas (2010) La régulation des médias audiovisuels en Argentine. Sciences de la Société (81). pp. 177-188.

Tilli, Nicolas (2010) La régulation financière de l'audiovisuel public. In : Variations sur le thème de l'équité fiscale : recueil d'études en l'honneur du professeur Gérard Tournié Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes de l'IRDEIC” Toulouse pp. 269-299. ISBN 978-236170-008-9

V

Viguier, Jacques (2010) Edouard Delmont : deus ex machina et conscience intime de Marcel Pagnol. In : Marcel Pagnol : un inventeur du cinéma Téraèdre. Series “Formes autonomes du cinéma” Paris ISBN 978-2-36085-006-8

Viguier, Jacques (2010) La codification constitue-t-elle une simplification du droit ? In : Qu'en est-il de la simplification du droit ? Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques, n°11” Toulouse pp. 81-91. ISBN 978 2-36170-005-8

Viguier, Jacques (2010) Quelle belle fiction que la démocratie ! Revue des sciences politiques (63).