Items where Division is "Institut du Droit de l'Espace, des Territoires et de la Communication - IDETCOM" and Year is 2009

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B

Boutry, Gilles (2009) La genèse historique du statut juridique des territoires locaux. Le rôle des trois grandes fonctions. Ecole doctorale Sciences Juridiques et Politiques.

C

Calandri, Laurence (2009) L'impact de l'arrêt « L'Ile de la tentation » sur le droit administratif des médias. Légipresse (267). pp. 153-158.

Calandri, Laurence (2009) Recherche sur la notion de régulation en droit administratif français. Collection « Bibliothèque de droit public ; Tome 259 ». LGDJ ISBN 9782275033662

Corbion, Lycette (2009) Note sous arrêt. Journal du droit international. pp. 1247-1274. [Caselaw headnote]

Corbion, Lycette, Poillot-Peruzzetto, Sylvaine, Luby, Monique, Rueda, Isabelle, Fongaro, Eric, Bringuier-Fau, Sabrina, Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne, Castets-Renard, Céline, Ardoy, Pierre-Yves, Rodriguez, Karine, Mendoza-Caminade, Alexandra, Lawnicka, Dominika, Attal, Michel, Abadie, Laurent, Lecourt, Arnaud and Riem, Fabrice (2009) Droit international et européen - Chronique (sous la direction de Monique Luby et Sylvaine Poillot-Peruzzetto). La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (31).

Coulibaly, Abdoulaye (2009) La Cour de La Haye, le jeu de l'unilatéralité et le rasoir d'Occam. In : Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères LexisNexis/Litec. Paris pp. 161-216. ISBN 0821466446

G

Guignard, Didier (2009) Regards sur la désobéissance dans la fonction publique civile. In : De la volonté individuelle Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°10” Toulouse pp. 153-164. ISBN 978 2-915-699-80-7

Guignard, Didier and Laval, Sylvie (2009) Présentation du colloque sur le sport et ses représentations. In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole, T. LI Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 207-210. ISBN 978-2-915699-96-8

H

Hamdouni, Saïd (2009) Le système commercial multilatéral et la solidarité internationale. In : Solidarité(s) perspectives juridiques Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°6” Toulouse ISBN 978 2-915699-82-1

L

Leveneur, Laurence (2009) Les travestissements du jeu télévisé. Histoire et analyse d'un genre protéiforme : 1950-2004. Presses de la Sorbonne Nouvelle ISBN 978-2-87854-479-4

M

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2009) Note sous arrêt. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (4). pp. 827-829. [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2009) Note sous arrêt. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (4). pp. 825-827. [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne, Luby, Monique and Poillot-Peruzzetto, Sylvaine (2009) Droit international et européen - Chronique. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (4). pp. 23-28.

O

Oliva, Anne-Marie (2009) Financement des chaînes publiques : Chronique "Droit de la presse et des médias". La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (20). p. 23.

P

Perlo, Nicoletta (2009) La place des associations religieuses dans les débats de société. In : Les associations, acteurs privilégiés du droit et de la gouvernance Presses universitaires d'Aix-Marseille. pp. 181-197. ISBN 978-2-7314-0686-3

Perlo, Nicoletta (2009) Les associations, acteurs privilégiés du droit et de la gouvernance. Perlo, Nicoletta (ed.) Presses universitaires d'Aix-Marseille ISBN 978-2-7314-0686-3

R

Rapp, Lucien (2009) Actualité législative : le contrat de partenariat. Revue de droit immobilier (RDI) (1). p. 49.

Rapp, Lucien (2009) Fonds de commerce et politiques publiques : activités commerciales, prérogatives publiques et développement local. Gazette du Palais.

Rapp, Lucien (2009) Le droit public français sous influence : du commerce à la finance. In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°8” Toulouse ISBN 978 2-915699-71-5

Rapp, Lucien (2009) Observations sous CAA Nantes, 23 janvier 2009, Département du Loiret. Revue de droit immobilier (RDI) (3). [Caselaw headnote]

Rapp, Lucien (2009) Pour une recherche socialement responsable. In : Qu'en est-il du droit de la recherche ? Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°9” Toulouse ISBN 978 2-915699-79-1

Rapp, Lucien (2009) Pour une régulation modulable (éditorial). Revue de jurisprudence commerciale (RJC).

Rapp, Lucien (2009) Rendre le pouvoir aux actionnaires : Numéro spécial : "La crise : quelle(s) leçon(s) en matière de gouvernance ?". Revue française de gouvernance d'entreprise (RFGE).

Rapp, Lucien (2009) When France Puts Its Own Stamp On the Space Law Landscape. Journal of Space Law.

Rapp, Lucien (2009) A propos du développement des sociétés de projet : étude de la nature et du régime juridiques des subdélégations. In : Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères Litec. Paris p. 687. ISBN 978-2-7110-1124-7

Regourd, Serge (2009) Antinomie et complémentarité : les relations tourmentées entre culture et télévision. L'ENA hors les murs : magazine des anciens élèves de l'ENA (393).

Regourd, Serge (2009) L'écran trop petit pour l'écrit ? Les Cahiers du SLF (7).

Regourd, Serge (2009) La loi du 5 mars 2009 et le nouveau service public de la télévision : une régénération controversée. Légipresse (260).

Regourd, Serge (2009) La place des régulations nationales pour le cinéma à l'heure de la mondialisation. In : Les cinémas nationaux face au défi de la mondialisation Centre national du cinéma grec.

Regourd, Serge (2009) Regard critique sur la fièvre contractuelle des collectivités territoriales. In : Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères Litec. Paris ISBN 978-2-7110-1124-7

Regourd, Serge (2009) Télévision... Invasion ! Fellinicitta. p. 47.

Rueda, Frederique (2009) La responsabilité budgétaire après la LOLF. In : Des responsabilités constitutionnelles aux bases constitutionnelles des droits de la responsabilité LGDJ. Paris pp. 125-148.

Rueda, Frederique (2009) Les conditions d'entrée sur le territoire français des ressortissants du Maghreb – Spécificités et évolutions. In : Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français L'Harmattan. Paris pp. 183-196.

V

Viguier, Jacques (2009) Existe-t-il une hiérarchie entre les éléments de l'idée d'oeuvre de l'Etat chez Maurice Hauriou ? In : Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères Litec. Paris ISBN 978-2-7110-1124-7

Viguier, Jacques (2009) L'impossible représentation du sport au cinéma. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. LI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 978-2-915699-96-8

Viguier, Jacques (2009) La primauté juridique de la langue nationale française sur les langues régionales secondes. Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) (6).

Viguier, Jacques (2009) Qui est responsable pour l'ours ? Pyrénées Magazine (121).

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