Article

Gaudemet, Mathieu and Rapp, Lucien (2005) Les partenariats public-privé. Regards sur l'actualité (311).

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2005) Coopération civile et pénale. Répertoire Dalloz Droit communautaire.

Rapp, Lucien (2005) Télécommunications et communications électroniques. Répertoire Dalloz Droit communautaire.

Regourd, Serge (2005) Constitution européenne et modèle social européen : analyse juridique d'une imposture politique. La Pensée : revue du rationalisme moderne (art, science, philosophie) (341).

Regourd, Serge (2005) Empirisme et contradictions des nouveaux référentiels du discours culturel. Quaderni (58).

Regourd, Serge (2005) La constitution européenne. Parcours (31-32).

Regourd, Serge (2005) Le modèle français : un modèle étatique de financement de la culture. La Scène.

Regourd, Serge (2005) Le projet de convention UNESCO sur la diversité culturelle : vers une victoire à la Pyrrhus... Légipresse (226).

Regourd, Serge (2005) Les enjeux de la culture en Europe : Numéro spécial. Culture et Europe (44). p. 125.

Rueda, Frederique (2005) Les enjeux du Traité constitutionnel européen et leur contamination par les débats politiques nationaux. Revue de l'Université de Osaka.

Viguier, Jacques (2005) Référendum local et référendum national : chronique d'un déclin amorcé ? Lamy Collectivités territoriales responsabilités (4).

Caselaw headnote

Corbion, Lycette (2005) Note sous arrêt. Journal du droit international (4). pp. 1142-1165. [Caselaw headnote]

Marmisse-d'Abbadie d'Arrast, Anne (2005) Commentaire d'arrêt. Revue trimestrielle de droit commercial (RTD com.) (3). pp. 256-264. [Caselaw headnote]

Book Section

De la Morena, Frédérique (2005) L'expression cinématographique en France, une liberté sous contrôle. In : La régulation juridique de la communication (audiovisuelle et télécommunication) : études comparées franco-marocaines Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-mahrébine de droit, n°13” Toulouse pp. 163-189. ISBN 2-915699-05-4

Guignard, Didier (2005) Décentralisation et NTIC : réflexions sur l'intervention des collectivités territoriales en matière d'infrastructures de télécommunications à haut débit. In : La régulation juridique de la communication (audiovisuel et télécommunications) : études comparées franco-marocaines Presses de l'Université de Perpignan/Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°13” Perpignan/Toulouse pp. 103-118. ISBN 2-915699-05-4

Guignard, Didier (2005) Les mutations territoriales ou le retour à la distinction espace - territoire. In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°2” Toulouse pp. 705-726. ISBN 2-915699-08-9

Hamdouni, Saïd (2005) Le droit français et Internet : essai de régulation. In : La régulation juridique de la communication (audiovisuelle et télécommunication) : études comparées franco-marocaines Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-mahrébine de droit, n°13” Toulouse ISBN 2-915699-05-4

Leveneur, Laurence (2005) La fabrique du jeu. De l’artisanat à l’âge d’usine. In : Années 70 : la télévision en jeu Jost, François (ed.) CNRS Éditions. Paris pp. 181-209. ISBN 9782271062895

Oliva, Anne-Marie (2005) Solidarité et construction européenne. In : La solidarité en droit public L’Harmattan. Series “Logiques juridiques” Paris ISBN 2-7475-8973-0

Regourd, Serge (2005) Fasc. 7100 : Exception culturelle. In : Juris-classeur. Communication Editions du Juris-classeur. Series “Collection des Juris-Classeurs” Paris

Regourd, Serge (2005) Le commerce et la culture au sein du GATS, et au-delà. In : Commerce et culture ERA-Forum. p. 87.

Regourd, Serge (2005) Le crime contre l'Humanité saisi par la communication contemporaine : l'exemple des guerres yougoslaves. In : Qu'est-ce que l'Humanité ? Bibliothèque de Toulouse. Toulouse

Regourd, Serge (2005) Le système audiovisuel français et ses singularités. In : La régulation juridique de la communication (audiovisuelle et télécommunication) : études comparées franco-marocaines Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-mahrébine de droit, n°13” Toulouse ISBN 2-915699-05-4

Regourd, Serge (2005) Propos introductif. In : Actualité de l'Article 1er de la Constitution de 1958 Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-915699-07-0

Viguier, Jacques (2005) L'organisation décentralisée de la République... In : Actualité de l'article 1er de la Constitution de 1958 Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-915699-07-0

Viguier, Jacques (2005) Le principe de subsidiarité comme nouvel objet du droit constitutionnel. In : Les nouveaux objets du droit constitutionnel Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-915699-19-4

Book

De la Morena, Frédérique (2005) Actualité de l'article 1er de la Constitution de 1958. Presses de l'Université des sciences sociales Toulouse ISBN 2-915699-07-0

Dieu, François (2005) Police de la route et gendarmerie. Collection « Sécurité et société ». L'Harmattan Paris - Budapest - Torino ISBN 2-7475-8494-1

Regourd, Serge and Sahli, Fatiha (2005) La régulation juridique de la communication, audiovisuel et télécommunications : études comparées franco-marocaines. Collection « Revue franco-maghrébine de droit, n°13 ». Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse Perpignan/Toulouse ISBN 2-915699-05-4

Viguier, Jacques (2005) Le contentieux administratif. Collection « Connaissance du droit ». Dalloz Paris ISBN 2-247-05913-9