Toulouse 1 Capitole Publications

Items where Division is "Institut du Droit de l'Espace, des Territoires et de la Communication - IDETCOM" and Year is 1998

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C

Coulibaly, Abdoulaye (1998) Aperçu sur le conseil constitutionnel ivoirien. Revue juridique et politique : indépendance et coopération (1). pp. 92-106.

Coulibaly, Abdoulaye (1998) De la zone franc à la monnaie unique européenne : le franc CFA face à son destin. Revue juridique et politique : indépendance et coopération (3). pp. 261-275.

H

Hamdouni, Saïd (1998) Les accords de Dayton et le statut de la Bosnie-Herzégovine. Etudes internationales, 28 (1).

R

Rapp, Lucien (1998) Le courrier électronique : "e-mail". Collection « Que sais-je ?, n°3409 ». Presses universitaires de France Paris ISBN 2-13-049461-7

Rapp, Lucien and Harvey, Kerric (1998) Achieving the Wired World : Access & Equity Issues in Global Implementation of Universal Service. SERDI Publisher ISBN 2909342689

Regourd, Serge (1998) Cinéma européen : des relations entre l'identité des oeuvres et les systèmes juridiques de régulation. In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles ISBN 2-8027-1119-9

Regourd, Serge (1998) Convergence à l'européenne. Le Monde Diplomatique.

Regourd, Serge (1998) Droit et société de communication. In : Penser la justice Centre régional de documentation pédagogique Midi-Pyrénées. Series “Savoir & Faire” Toulouse ISBN 2-86565-217-3

Regourd, Serge (1998) The French media system. In: Media Dynamics and regulatory concerns in the digital Age Quintessenz Verlags Gmbh. Series “The European Journal of Communication Research” Berlin

Regourd, Serge (1998) La dérégulation et la convergence de l'audiovisuel et des télécommunications. Bulletin de l’Institut de recherches économiques et sociales sur les télécommunications (IREST) (81).

Regourd, Serge (1998) La responsabilité des intervenants publics sur l'Internet. In: Colloque de l’Agence pour la protection des programmes : "Une communication responsable", 19 et 20 novembre 1998, Université des sciences sociales de Toulouse.

Regourd, Serge (1998) Le syndrome des poupées russes ou les ambiguïtés de la politique audiovisuelle européenne. Dossiers de l’audiovisuel (80).

Regourd, Serge (1998) Media Dynamics and regulatory concerns in the digital Age. Collection « The European Journal of Communication Research ». Quintessenz Verlags Gmbh Berlin

Regourd, Serge (1998) Observations sur le devenir de la télévision publique au regard des singularités françaises. In : Mélanges en l'honneur de Louis Constans Presses universitaires de Perpignan. Series “Etudes” Perpignan ISBN 2-908912-66-X

Regourd, Serge (1998) Rapport de synthèse. In : Gestion et média Presses de l’Université des sciences sociales. Series “Histoire, gestion, organisations, n°6” Toulouse ISBN 2-909628-40-X

Rueda, Frederique (1998) Le contrôle de constitutionnalité des engagements internationaux - Souveraineté et droits fondamentaux. Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse (46). pp. 371-387.

V

Viguier, Jacques (1998) De la mauvaise utilisation du terme "référendum" au plan local : la différence de logique entre référendum national et consultation locale. In : Référendum et démocratie Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-43-4

Viguier, Jacques (1998) Des rapports délicats entretenus par la souveraineté, la Nation et l'Etat. In : La souveraineté aujourd'hui : troisièmes journées tuniso-françaises de droit constitutionnel Centre de publication universitaire. Tunis ISBN 9973-937-36-8

Viguier, Jacques (1998) Droit du cinéma. In : Répertoire de droit international, T. I Dalloz. Series “Encyclopédie juridique Dalloz” Paris

Viguier, Jacques (1998) L'apparition de l'ordre juridictionnel administratif marocain : une naissance programmée. In : La justice au Maroc Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Revue franco-maghrébine de droit, n°6” Toulouse

Viguier, Jacques (1998) La Vème République au cinéma : l'image des institutions politiques suprêmes. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, T. XLVI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse

Viguier, Jacques (1998) La conquête de l'espace vue par le cinéma américain. In : A la conquête du temps et de l'espace : les révolutions des transports Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse ISBN 2-909628-38-8

Viguier, Jacques (1998) Paiement des droits d'auteur des oeuvres numériques. In: Forum "Une communication responsable", 19-20 novembre 1998, Toulouse.

Viguier, Jacques (1998) Que devient la liberté d'expression cinématographique ? In : Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon Bruylant. Bruxelles ISBN 2-8027-1119-9

Viguier, Jacques (1998) Sergio Léone et le western. Revue des sciences politiques (40).

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