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Article

Azéma, Ludovic (2014) La dette, l’Église et l’État en 1789 : les doléances du Midi toulousain. La dette, les religions, le droit ?.

Azéma, Ludovic and Peter, Mathieu (2014) Histoire et géographie de la gouvernance. La gouvernance de la protection sociale. pp. 161-180.

Devaux, Olivier (2014) Ce que l'homme doit à Dieu dans l'ancienne France : grosses et menues dîmes ecclésiastiques dans quelques arrêts notables du Parlement de Toulouse. La dette, les religions, le droit ?. pp. 283-317.

Devaux, Olivier (2014) De Rousseau à de Gaulle : persistance de la méfiance en la légitimité des partis politiques dans la démocratie. Mélanges en l'honneur d'Henry Roussillon. Le pouvoir, mythes et réalité. pp. 807-827.

Devaux, Olivier (2014) L'apparition de l'arbitrage comme mode alternatif de règlement des différends. Annales de l'Université d'Alger : les modes alternatifs de règlement des conflits (3). pp. 86-112.

Fourniel, Béatrice (2014) Juges seigneuriaux et officiers royaux de la cité épiscopale de Saint-Flour aux XVIIe et XVIIIe siècles : unions privées, unions publiques. La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l’Ancien Régime (dir. Béatrice FOURNIEL), Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, 19 (2).

Fourniel, Béatrice (2014) La justice en Xaintrie sous l’Ancien régime. La Xaintrie : identité(s) d’un pays aux marges du Limousin et de l’Auvergne (dir. Édouard BOUYE et Samuel GIBIAT).

Fourniel, Béatrice (2014) Sur les traces du clocher de l’église Saint-Géraud durant l’époque moderne (XVIe-XVIIIe siècles). Revue de la Haute-Auvergne (76).

Fourniel, Béatrice and Devaux, Olivier (2014) La question foncière en Afrique française, un enjeu essentiel. Considérations sur les moyens de la mise en œuvre des terres agricoles dans une publication universitaire. Revue Droit béninois (3).

Krynen, Jacques (2014) Le troisième pouvoir en déliquescence. Annuaire Michel Villey, 3. pp. 61-71.

Mengès-Le Pape, Christine (2014) « Vers l’encyclopédisme : les répertoires juridiques de la fin de l’Ancien Régime français ». Cracow Studies of Constitutional & Legal History, vol. 7 (n° 3). pp. 449-456.

Pierchon-Bedry, Bernadette (2014) La remarquable continuité d'une juridiction d'Ancien Régime : les prud'hommes pêcheurs en Méditerranée. Les (dis)continuités en droit.

Pierchon-Bedry, Bernadette (2014) Le dû social des jeunes filles au XIXe siècle. La dette, les religions, le droit?.

Book Section

Bassano, Marie (2014) Aussi tousjours est cremue l’ordenance que fait le roy. Pouvoir législatif et autorité royale dans le Pèlerinage de l’âme. In : Le Pèlerinage de l’âme de Guillaume de Digulleville (1355-1358). Regards croisés Bassano, Marie, Dehoux, Esther and Vincent, Catherine (eds.) Brepols. ISBN 978-2-503-54604-9

Bassano, Marie, Dehoux, Esther and Vincent, Catherine (2014) Avant-propos. In : Le Pèlerinage de l’âme de Guillaume de Digulleville (1355-1358). Regards croisés Bassano, Marie, Dehoux, Esther and Vincent, Catherine (eds.) Brepols. ISBN 978-2-503-54604-9

Cazals, Géraldine, Bassano, Marie, Arabeyre, Patrick and Vergne, Arnaud (2014) Doctrine et pensée juridique, XIIe-XVIIIe siècles. La tentation globalisante. In : L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires Krynen, Jacques and d'Alteroche, Bernard (eds.) Garnier. Series “Histoire du droit, 1” ISBN 978-2-8124-2963-7

Garnier, Florent (2014) Du conseil à l'ingénierie patrimoniale ? In : La protection juridique de la participation du public à la protection du patrimoine culturel Université de Shanghai.

Garnier, Florent (2014) L'impôt d'après quelques traités fiscaux (XIVe-XVIe siècles). In : Histoire du discours fiscal en Europe Ayrault, Ludovic and Garnier, Florent (eds.) Bruylant. ISBN 978-2802744719

Garnier, Florent (2014) La politique des voyages et le milieu des envoyés consulaires dans le cadre des négociations avec les Etats du Rouergue au Moyen Âge. In : La part de l'ombre. Artisans du pouvoir et arbitres des rapports sociaux (VIIIe-XVe siècles) Péricard, Jacques (ed.) Presses Universitaires de Limoges. ISBN 978-2842876401

Garnier, Florent (2014) Livres de comptes, mémoire et identité urbaines dans le Midi de la France au Moyen Âge. In: Les identités urbaines au Moyen Âge. Regards sur les villes du Midi de la France Gilli, Patrick and Salvatori, Enrica (eds.) Turnhout. Series “Studies in European Urban History, 32” ISBN 978-2-503-55188-3

Garnier, Florent (2014) Vigne et droit : brèves de patrimoine. In : De la terre à l'usine : des hommes et du droit. Mélanges offerts à Gérard Aubin (Dir. B. Gallinato-Contino et N. Hakim) PU Bordeaux. pp. 477-493. ISBN 978-2867819131

Garnier, Florent (2014) A la découverte du patrimoine. Perspectives juridiques et institutionnelles. In: L'Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires: Histoire du droit, 1 Krynen, Jacques and D'Alteroche, Bernard (eds.) Classiques Garnier. ISBN 978-2-8124-2963-7 / 978-2-8124-2964-4

Gaven, Jean-Christophe (2014) Entre exposition et dissimulation. Des figures du procès au récit de la justice. In: Les figures du procès au-delà des frontières Mastor, Wanda and Miniato, Lionel (eds.) Dalloz. ISBN 978-2-247-13940-8

Gaven, Jean-Christophe (2014) La réception des manuels dans les revues juridiques au XIXe siècle. In: Histoire des manuels de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire Chambost, Anne-Sophie (ed.) LGDJ. Series “Contextes” Paris ISBN 978-2-275-04181-0

Krynen, Jacques (2014) Guillaume Maran (1549-1621), professeur toulousain, théoricien de l'Etat de de droit et de justice. In: Justice et Etat: Actes du Colloque international d’Aix-en-Provencede l'AFHIP (12 et 13 Septembre 2013) ISBN 9782731409567

Krynen, Jacques (2014) Introduction. In: L'histoire du droit en France : nouvelles tendances, nouveaux territoires D'Alteroche, Bernard and Krynen, Jacques (eds.) Classiques Garnier. Series “Histoire du droit” ISBN 978-2-8124-2963-7

Krynen, Jacques (2014) L'"autorité judiciaire" selon Henrion de Pansey. In : Le pouvoir, mythes et réalités : mélanges en hommage à Henry Roussillon. Tome 2 Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole. pp.979-988. ISBN 978-2-36170-095-9

Krynen, Jacques (2014) La maîtrise royale du Conseil du roi. In : Histoire, peuple et droit : mélanges offerts au professeur Jacques Bouveresse Presses universitaires de Rouen et du Havre. pp. 89-98. ISBN 978-10-240-0341-2

Krynen, Jacques (2014) Le discours de la magistrature autour de l'office du juge au XIXe siècle. In : Itinéraire d'histoire de la procédure civile Cadiet, Loïc (ed.) Iris-éditions. ISBN 9782919211302

Krynen, Jacques (2014) Le discours de la magistrature sur l'office du juge. In : Itinéraires d'histoire de la procédure civile Cadiet, Loïc, Dauchy, Serge and Halpérin, Jean-Louis (eds.) Series “Collection André Tunc” ISBN 978-2-919211-30-2

Le Roy, Hervé (2014) La dette entre histoire et théologie chez Jacques Ellul. In : La dette, les religions, le droit ? Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 363-376. ISBN 978-2-36170-092-8

Mengès-Le Pape, Christine (2014) De quelques aspects historiques de l’injusticiabilité. In : L’injusticiabilité : échanges franco-polonais Serrand, Pierre and Szwedo, Piotr (eds.) Mare et Martin. Series “Collection Droit public” ISBN 978-2-8493-4153-7

Mengès-Le Pape, Christine (2014) Enseigner les religions dans la France de la laïcité. In : Kościoły i inne związki wyznaniowe w służbie dobru wspólnemu : 9th All-Polish Denominational Law Symposium Uruszczak, Wacław (ed.) Editions de l’Université Jagellonne. Cracovie pp. 359-374. ISBN 978-83-233-3676-1

Mengès-Le Pape, Christine (2014) La gratuité, aspects d’histoire du droit. In : Culture du don : utopie ou réalisme prophétique ? Monnoyer, Marie-Christine and Geneste, Nathalie (eds.) Les Presses Universitaires et Institut catholique de Toulouse ; Lethielleux. Series “Collection Sciences religieuses, ISSN 2426-2269” Toulouse ; Paris ISBN 978-2-24962-286-1

Mengès-Le Pape, Christine (2014) L’official vu par l’encyclopédisme du XVIIIe siècle. In : La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l’Ancien Régime Fourniel, Béatrice (ed.) Presses de l’université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire et des idées politiques, vol. 19 n° 2” Chapter L’étendue du pouvoir juridictionnel des évêques : théories et pratique. Toulouse ISBN 978-2-36170-084-3

Mengès-Le Pape, Christine (2014) Vers une justice distributive : sous le signe de l’abondance. In: La dette, les religions, le droit ? Mengès-Le Pape, Christine (ed.) Presses de l’université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne ISSN 2111-7446 ; 9”

Montemayor, Julian (2014) Les justices ecclésiastiques dans la politica para corregidores de Castillo de Bobbadilla. In : La justice dans les cités épiscopales du Moyen Age à la fin de l'Ancien Régime Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire et des idées politiques n° 19” ISBN 9782361700843

Montemayor, Julian (2014) Les rois d'Espagne et la dette (1500-1700). In : La dette, les religions, le droit ? Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne” pp. 119-128. ISBN 978-2-36170-092-8

Montemayor, Julian (2014) Les élites indigènes dans l'empire espagnol (1519-1821). In : Élites et crises du XVIe au XXIe siècle Armand Colin. Series “Recherches” pp. 251-258. ISBN 9782200289249

Nélidoff, Philippe (2014) Ce que le clergé doit au roi : décimes et dons gratuits sous l'Ancien Régime. In : La dette, les religions, le droit ? : colloque organisé à Montauban, juin 2013 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne” pp. 253-264. ISBN 978-2-36170-092-8

Nélidoff, Philippe (2014) La justice temporelle des archevêques d'Albi (1678-1790). In : La justice dans les cités épiscopales du Moyen-age à la fin de l'Ancien Régime Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques” pp. 127-144. ISBN 978-2-36170-084-3

Nélidoff, Philippe (2014) Qu'est-ce que la laïcité positive ? Approches historique et juridique. In : L'apport des Eglises au bien commun : 9ème symposium des juristes polonais spécialistes de droit des cultes Uruszczak, Waclav (ed.) Université Jagellonne de Cracovie (Pologne). pp. 91-112.

Nélidoff, Philippe (2014) Une initiative au service du développement de l'histoire des Facultés de droit : le réseau européen pour l'histoire de l'enseignement du droit. In : L'Histoire du droit en France - Nouvelles tendances, nouveaux territoires Classiques Garnier. Series “Collection Histoire du droit” pp. 173-181. ISBN 978-2-8124-2963-7

Conference or Workshop Item

Azéma, Ludovic (2014) La condition des étrangers vue par la doctrine (1870-1918). In: Enseigner la guerre ? Ecrire la paix ? Hier et aujourd'hui. Ici et ailleurs, 17 et 18 Novembre 2014, Montauban.

Nélidoff, Philippe (2014) La présence des symboles religieux dans l'espace public français. In: Conférence internationale sur la présence de la croix dans l'espace public européen, 12 et 13 novembre 2014, Université catholique de Lublin- Pologne.

Nélidoff, Philippe (2014) Le chapitre de la cathédrale Sainte-Cécile d'Albi au XVIIIe siècle. In: Conférence, 4 août 2014, cathédrale Sainte-Cécile, Albi.

Nélidoff, Philippe (2014) Les sources du droit public français des cultes. In: Troisièmes journées franco-polonaise organisées par l'Université d'Orléans et l'Université Jagellonne de Cracovie, 21 et 22 novembre 2014, Cracovie (Pologne).

Book

Bassano, Marie, Dehoux, Esther and Vincent, Catherine, eds. (2014) Le Pèlerinage de l’âme de Guillaume de Digulleville (1355-1358). Regards croisés. Brépols ISBN 978-2-503-54604-9

Devaux, Olivier and Badji, Mamadou (2014) L'enseignement du droit en Afrique francophone. Collection « Revue sénégalaise de droit et science politique », vol. 12. Presses Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-096-6

Devaux, Olivier and Gbago, B.-G. (2014) Le foncier au Bénin. Collection « Revue Droit béninois », 3. Presses Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-080-5

Fourniel, Béatrice (2014) La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime (dir.). Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole ISBN 978-2-36170-084-3

Garnier, Florent and Ayrault, Ludovic (2014) Histoire du discours fiscal en Europe. Bruylant ISBN 978-2802744719

Mengès-Le Pape, Christine (2014) La dette, les religions, le droit? Mengès-Le Pape, Christine (ed.) Collection « Les Publications du Centre universitaire de Tarn-et-Garonne : droit et religions, n°9 (ISSN 2111-7446) ». Presses de l’université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-36170-092-8

Montemayor, Julian and Grunberg, Bernard (2014) L'Amérique espagnole, textes et documents (1492-1700). Montemayor, Julian and Grunberg, Bernard (eds.) Collection « Recherches & documents Amérique latine ». L'Harmattan ISBN 978-2-343-03886-5

Thesis

Gueye, El Hadji Baye Ndiaga (2014) Histoire de la citoyenneté au Sénégal. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mannani, Haroon (2014) La reconstruction de l'État-Nation en Afghanistan. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Soler, Alexandre (2014) Religion et Révolution : la résistance des catholiques aveyronnais à l'époque révolutionnaire (1789-1801). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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