2013

Antoine, Aurélien and Garnier, Florent (2013) Patrimonium - Espaces patrimoniaux : enjeux juridiques, politiques et environnementaux. Editions Centre Michel de L'Hospital

Azéma, Ludovic (2013) Un évêque janséniste au XVIIIe siècle : Colbert de Croissy, évêque de Montpellier. In : Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Chapter 7. ISBN 978-2-36170-077-5

Bassano, Marie and Garnier, Florent (2013) Introduction historique au droit. [Teaching Resource]

Blazy, Adrien (2013) Les magistrats formés à l'école coloniale : un ordre à part de la magistrature. In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 265-276. ISBN 978-2-36170-056-0

Bruguiere, Bernadette, Krynen, Jacques, Cabanis, André, Devaux, Olivier and Bernabé, Boris (2013) Opéra, politique et droit. Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 9782361700461

Cabanis, André (2013) Siège et parquet en France (XIXe-XXe siècles). In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 277-297. ISBN 978-2-36170-056-0

Cabanis, Danielle (2013) Juges professionnels et juges laïques en Suisse. In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 207-215. ISBN 978-2-36170-056-0

Corbion, Lycette (2013) Juges français et juges européens : un ou plusieurs corps et une ou plusieurs voix pour dire les règles communes ? In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 485-546. ISBN 978-2-36170-056-0

Delvit, Philippe (2013) Les désunions de la magistrature. Voire... Les jugeurs passés à la moulinette de l'assiette au beurre. In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 439-453. ISBN 978-2-36170-056-0

Devaux, Olivier and Gbago, B.-G. (2013) La dot et le mariage en Afrique. Collection « Revue de Droit Béninois », vol. 2. Presses Université Toulouse 1 Capitole Toulouse

Fabry, Philippe (2013) L’État royal : normes, justice et gouvernement dans l’oeuvre de Pierre Rebuffe (1487-1557). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Fourniel, Béatrice (2013) Associations et syndicats de magistrats de l'ordre judiciaire dans la France du XXe siècle. Les désunions de la magistrature (dir. Jacques KRYNEN et Jean-Christophe GAVEN) (n° 17). pp. 147-170.

Fourniel, Béatrice (2013) Reconstituer des procédures judiciaires à la lumière de factums des XVIIe et XVIIIe siècles. In : Découverte et valorisation d’une source juridique méconnue : le factum ou mémoire judiciaire (dir. Jacqueline VENDRAND-VOYER) cole de Droit, Université d’Auvergne - Centre Michel de l’Hospital, La Revue.

Fourniel, Béatrice and Devaux, Olivier (2013) Dire la coutume dans l’ancienne France et en Afrique coloniale : quelques éléments comparatifs au travers de la procédure de rédaction. In : ire le droit en AOF aux 16e et 20e siècles : entre idéal de justice et stratégie coloniale (dir. Mamadou BADJI, Olivier DEVAUX et Babacar GUEYE) Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole - Faculté des sciences juridiques et politiques de Dakar.

Garnier, Florent (2013) Justifier le financement de la dépense au Moyen Âge. El alimentado del Estado y la salud de la res publica : origenes, estructura y desarollo del gasto publico en Europa. pp. 51-72.

Garnier, Florent and Deroussin, David (2013) Les juristes en Auvergne (Moyen Âge - XIXe siècle). LeManuscrit.com

Garnier, Florent and Vendrand-Voyer, Jacqueline (2013) La coutume dans tous ses états (à l'occasion du 500e anniversaire de la rédaction de la Coutume d'Auvergne). La Mémoire du Droit

Gau-Cabée, Caroline (2013) Mythe et réalités d'une société moniste : le droit au cœur des divisions, les voies de l'unité. Les désunions de la magistrature (XIXe - XXe siècles) (17). pp. 455-483.

Gaven, Jean-Christophe (2013) Désunions de la magistrature. Conclusions d'ouvrage. In: Les désunions de la magistrature, XIXe-XXe siècle Krynen, Jacques and Gaven, Jean-Christophe (eds.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'Histoire de Droit et des Idées Politiques” ISBN 978-2-36170-056-0

Gaven, Jean-Christophe (2013) Les juges révolutionnaires face aux notables-adjoints : l'unité de la magistrature contre la division de la justice. In: Les désunions de la magistrature, XIXe-XXe siècle Krynen, Jacques and Gaven, Jean-Christophe (eds.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques” pp. 191-205. ISBN 978-2-36170-056-0

Gaven, Jean-Christophe and Soula, Mathieu (2013) La diffusion des idées pénales par la presse révolutionnaire : l'exemple du "Patriote françois", in : Savoirs pénaux, savoirs diffus. La circulation d'une pensée pénale réformatrice de l'Europe des Lumières à la Restauration monarchique. L'IRASCible, Revue de l'Institut Rhône-Alpin de Sciences Criminelles (4).

Khalifa, Frank (2013) Le concept de "laïcité" : une idée en mutation constante. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Krynen, Jacques (2013) "Antoine Favre". Dizionario biografico dei giuristi italiani. pp. 826-828.

Masood, Humara (2013) France-Pakistan : unwritten alliance. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Mengès-Le Pape, Christine (2013) De quelques regards posés sur la magistrature ancienne au début du XIXe siècle. In : Les désunions de la magistrature (XIXe-XXe siècles) Krynen, Jacques and Gaven, Jean-Christophe (eds.) Presses de l’université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques ISSN 1276-3837 ; 17” pp. 21-29. ISBN 978-2-36170-056-0

Monnet, Marie (2013) Homo viator : la libre circulation des personnes entre ancienne et nouvelle mondialisation. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

Montemayor, Julian (2013) Juges absolutistes contre juges libéraux en Espagne (1808--1850). In : Les désunions de la magistrature (XIXe-XXe siècles) Presses de l'Université de Toulouse I Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 47-67. ISBN 978-2-36170-056-0

Montemayor, Julian (2013) L'esclavage en Espagne et Nouvelle Espagne.Continuité et adaptation(XVI°-XVII° siècles). In : Les esclavages en Amérique Colonial : séminaire d'Histoire de l'Amérique Coloniale L'Harmattan. Series “Cahiers d'Histoire de l'Amérique coloniale” p. 9. ISBN 978-2-336-29183-3

Nélidoff, Philippe (2013) Le chapitre de la cathédrale Sainte-Cécile d'Albi au XIXe siècle. In: Conférence, 12 août 2013, Cathédrale Sainte-Cécile, Albi.

Nélidoff, Philippe (2013) Le code français de la laïcité. In: Dixième Symposium de droit des cultes organisé (10th All - Polish Denominational Law Symposium), 23-26 avril 2013, Myczkow (Pologne).

Nélidoff, Philippe (2013) Les préoccupations européennes des professeurs de la Faculté de droit de Toulouse au XIXe siècle. In : Le jeu des influences croisées du droit français, du droit européen et du droit des autres pays européens : journées juridiques franco-polonaises, octobre 2010 Mare et Martin. Series “Collection droit public” pp. 505-533. ISBN 978-2-84934-110-0

Pierchon-Bedry, Bernadette (2013) Les Prud'hommes pêcheurs en Méditerranée. In : Les désunions de la magistrature au XXe siècle Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire du Droit : 17” pp. 249-262. ISBN 978-2-36170-056-0

Poumarède, Jacques (2013) La conciliation, la mal-aimée des juges. In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 231-247. ISBN 978-2-36170-056-0

Segonds, Marc (2013) La magistrature désunie pour lutter contre la délinquance financière : de la suppression du juge d’instruction à l’hégémonie du parquet ? In : Les désunions de la magistrature (XIXe-XXe siècle) : n° 17 Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. pp. 329-341. ISBN 978-2-36170-056-0

Soula, Mathieu (2013) "Faire corps", une illusion d'institution ? Les relations entre magistrats d'après la jurisprudence du Conseil supérieur de la magistrature (1958-2010). In : Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles) : n° 17 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 171-187. ISBN 978-2-36170-056-0