Items where Division is "Centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques (Toulouse)" and Year is 2009

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A

Audren, Frédéric (2009) Qu'est-ce qu'une faculté de province au XIXe siècle ? In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I Presses de l'Université Toulouse1 Capitole. Series “Centre d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 17-55. ISBN 978-2-915699-88-3

Azéma, Ludovic (2009) Le parlement de Toulouse et le gallicanisme sous Louis XV. In : Toulouse, une métropole méridionale : vingt siècles de vie urbaine FRAMESPA-UMR 5136. Series “Méridiennes” Toulouse pp. 357-376. ISBN 978-2-912025-500

Azéma, Ludovic (2009) L’apparition des enseignements économiques à la Faculté de droit de Toulouse au XIXe siècle. In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°13” Toulouse pp. 223-238. ISBN 978-2-915699-88-3

B

Badji, Mamadou, Cabanis, André, Crouzatier, Jean-Marie, Mihali, Ciprian and Poede, Georges (2009) Francophonie et relations internationales : géopolitique de la francophonie. Collection « Savoirs francophones ». Editions des Archives contemporaines Paris ISBN 9782914610957

Bassano, Marie (2009) Lex neminem ad perfectum duxit. Besoin de normativité et nature de l’homme dans la doctrine canoniste (XIIe-XVe siècle). In : Normes et normativité. Etudes d’histoire du droit rassemblées en l’honneur d’Albert Rigaudière Garnier, Florent, Leveleux-Teixeira, Corinne, Rousselet-Pimont, Anne and Bonin, Pierre (eds.) Economica. ISBN 978-2-7178-5680-4

Bastier, Jean (2009) L'enseignement du droit à Alger de 1879 à 1914. In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I : n° 13 Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 455-474. ISBN 978-2-915699-88-3

Begliuti, Jacqueline (2009) Les "sciences d'Etat" et la faculté de droit de Toulouse au début de la IIIe République. In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I : n° 13 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “centre d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 213-221. ISBN 978-2-915699-88-3

Boyer, Pierre-Louis (2009) La fondation de l'académie de législation : un cercle juridique au sein des sociétés savantes toulousaines. In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I : n° 13 Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. Series “Centre d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 205-212. ISBN 978-2-915699-88-3

C

Cabanis, André (2009) De la laïcité à la française à la laïcité dans les constitutions de l’Afrique francophone. In : Droit, politique et religion Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 19-31. ISBN 978-2-915699-91-3

Cabanis, André (2009) L’intervention européenne en matière agricole et agroalimentaire et la préoccupation environnementale. In : Aspects récents de l’intervention publique en matière agricole et agroalimentaire Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 63-91. ISBN 978-2-915699-78-4

Cabanis, André (2009) Rapport de synthèse. In : Droit, politique et religion Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 203-223. ISBN 978-2-915699-91-3

Cabanis, André (2009) Territoire et technologie de l’information et de la communication dans les constitutions de l’Afrique francophone. In : Droit constitutionnel et territoire, Recueil des cours de l’Académie internationale de droit constitutionnel, vol. 18 Académie Internationale de Droit Constitutionnel. Tunis pp. 337-354.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2009) Le nouvel enjeu religieux dans les constitutions de l’Afrique francophone. In : Droit, politique et religion Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse pp. 143-162. ISBN 978-2-915699-91-3

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2009) Les nouvelles instances de régulation politique dans les constitutions de l’Afrique francophones. In : Annales des sciences juridiques Université de Jendouba. Jendouba pp. 5-11.

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (2009) Ni chercher, ni enseigner : l'Administration alors ? In : Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères LexisNexis - Litec. Paris pp. 47-60. ISBN 0821466446

Cabanis, André and Roussillon, Henry (2009) Les droits fondamentaux dans les constitutions française et tunisienne. In : Les droits fondamentaux dans les constitutions française et tunisienne » (coll. Henry Roussillon), dans Les droits fondamentaux dans la constitution : regards croisés Université de Jendouba. Jendouba pp. 31-47. ISBN 978-9973-05522-4

Cabanis, Danielle (2009) Le Hukou ou la discrimination par l’Etat civil en Chine. In : Annales de l’Université Toulouse 1 Capitole, t. LI Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse ISBN 978-2-915699-96-8

D

Delvit, Philippe (2009) Faire son droit sous Protectorat : le Centre d’études juridiques de Rabat (1927-1957). In : Etudiants de l'exil : migrations internationales et universités refuges (XVIe-XXe siècle) Presses universitaires du Mirail. Series “Tempus” Toulouse pp. 145-157. ISBN 978-2-8107-0010-3

Delvit, Philippe and Floreck, Delphine (2009) Les archives de la Faculté de droit de Toulouse au XIXe siècle. In : Les Facultés de droit en province au XIXe siècle. Bilans et perspectives de la recherche Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°13” Toulouse pp. 151-167. ISBN 978-2-915699-88-3

Delvit, Philippe and Floreck, Delphine (2009) Les archives électroniques : problèmes et enjeux d’aujourd’hui à l’Université de Toulouse. In : Les archives dans l'université Peter Lang. Bern ISBN 978-3-0343-0044-5

Devaux, Olivier (2009) Droit, politique et religion en Afrique coloniale française : vision et instrumentalisation de l’islam au Maroc et au Sénégal (fin XIXe - début XXe siècle). In : Droit, politique et religion en Afrique francophone Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Droit Sénégalais, n°8” Toulouse pp. 85-98. ISBN 978-2-915699-91-3

Devaux, Olivier (2009) La Faculté de droit de Toulouse : état des travaux et des sources. In : Les Facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. II Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°13” Toulouse pp. 147-150. ISBN 978-2-915699-88-3

Devaux, Olivier (2009) Règles juridiques, normes déontologiques et idéaux éthiques au service de la transparence financière par les réformes institutionnelles. In : Transparence financière et réformes institutionnelles Université de Jendouba. Jendouba pp. 39-50.

Devaux, Olivier and Babaïssa, L. (2009) Les droits fondamentaux dans les Constitutions d’Afrique francophone subsaharienne : dilatation ou approfondissement ? In : Les droits fondamentaux dans la Constitution : regards croisés 2011 Université de Jendouba. Jendouba pp. 59-70. ISBN 978-9973-05522-4

Devaux, Olivier, Badji, Mamadou and Gueye, Babacar (2009) Droit, politique et religion. Collection « Droit Sénégalais », n° 8. Presses Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-915699-91-3

Devaux, Olivier, Badji, Mamadou and Gueye, Babacar (2009) Droit, politique et religion en Afrique francophone. Collection « Droit sénégalais, n°8 ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-915699-91-3

Devaux, Olivier and Fourniel, Béatrice (2009) Rapprochement des droits et dialogues des cultures. In : L’alliance des civilisations et la diversité culturelle : de la stratégie à l’action L’Harmattan. Paris pp. 211-234. ISBN 978-2-296-10309-2

F

Fourniel, Béatrice (2009) Du bailliage des Montagnes d’Auvergne au siège présidial d’Aurillac. Institution, société et droit (1366-1790). Collection « Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°14 ». Presses de l’Université de Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-915699-92-0

Fourniel, Béatrice (2009) L’influence à l’étranger du code de commerce français aux XIXe et XXe siècles : du déclin du droit commercial français à l’émergence d’un droit des affaires francophone. In : Qu’en est-il du Code de commerce 200 ans après ? Etat des lieux et projections Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Les Travaux de l’IFR - « Mutation des normes juridiques », n°8” Toulouse pp. 57-74. ISBN 978 2-915699-71-5

Fourniel, Béatrice (2009) Rangouse de la Bastide, conseiller d’épée au bailliage et siège présidial d’Aurillac, auteur d’un essai d’érudition sur l’histoire féodale, nobiliaire et géologique de la Haute-Auvergne. In : Les juristes en Auvergne du Moyen-Age au XIXe siècle Editions le Manuscrit. Series “Passé et présent du droit, n°7” Paris pp. 59-98. ISBN 978-2-304-02444-9

G

Garnier, Florent (2009) Estudio prosopográfico de las « gens de finances » de Millau durante la baja Edad Media. In: Monarquia, ciudad y élites financieras en la Edad Media, Departamento de Estudios Medievales – Institucion Mila y Fontanals, 22 octobre 2009, Barcelone.

Garnier, Florent (2009) Eugène-Edmond Thaller et les Annales de droit commercial. In : Le renouveau de la doctrine française. Les grands auteurs de la pensée juridique au tournant du XXe siècle : Méthodes du droit Hakim, Nader and Melleray, Fabrice (eds.) Dalloz. ISBN 9782247082728

Garnier, Florent (2009) La norme fiscale au Moyen Âge : l'exemple des villes du Rouergue. In : Norme et normativité. Etudes d'histoire du droit rassemblées en l'honneur d'Albert Rigaudière Garnier, Florent, Leveleux-Teixeira, Corinne, Rousselet-Pimont, Anne and Bonin, Pierre (eds.) Economica. ISBN 9782717856804

Garnier, Florent and Ayrault, Ludovic (2009) La famille et l'impôt. Presses Universitaires de Rennes ISBN 978-2-7535-0893-4

Garnier, Florent, Leveleux-Teixeira, Corinne, Rousselet-Pimont, Anne and Bonin, Pierre (2009) Normes et normativités. Études d'histoire du droit rassemblées en l'honneur d'Albert Rigaudière. Economica ISBN 978-2-7178-5680-4

Gaven, Jean-Christophe (2009) La suppression de la faculté de droit de Grenoble sous la Restauration. Opportunités administratives d’un contrôle politique. In : Annales de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse, t. LI Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse ISBN 978-2-915699-96-8

K

Krynen, Jacques (2009) "Audite illos". Le bon juge selon Jean Juvénal des Ursins. In : Mélanges en l'honneur d'Anne Lefebvre-Teillard Edition Panthéon-Assas. Paris ISBN 978-2-913397-86-6

Krynen, Jacques (2009) L'Etat de justice, France, XIIIe-XXe siècle : l'idéologie de la magistrature ancienne, t. I. Collection « Bibliothèque des histoires ». Gallimard Paris ISBN 978-2-07-012497-8

L

Le Roy, Hervé (2009) Le songe positiviste de J.-B. Brissaud. In : Les Facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche Presses de l'Université Toulouse1 Capitole. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°13” Toulouse pp. 239-261. ISBN 978-2-915699-88-3

M

Mengès-Le Pape, Christine (2009) La prédication comme voie de christianisation selon l'école française de spiritualité et Vincent de Paul. Les cahiers du littoral (8). pp. 93-106.

Mengès-Le Pape, Christine (2009) Préface. In : L’histoire du bornage au XIXe siècle, t. I : la mise en place du droit de propriété Publi-Topex. Paris ISBN 2-9519379-7-0

Montemayor, Julian (2009) L’émeute de Mexico en 1692. Historias.

Mouranche, Marielle (2009) Quelques pistes pour une histoire de la bibliothèque universitaire de droit à Toulouse au XIXe siècle. In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I : n° 13 Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “centre d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP” pp. 167-178.

N

Nélidoff, Philippe (2009) Comprendre la laïcité française. Applications de droit public. pp. 421-453.

Nélidoff, Philippe (2009) Foi, art et culture en pays tarnais. Presses du Centre universitaire Jean-François Champollion Albi ISBN 978-2-915699-97-5

Nélidoff, Philippe (2009) L'aumônerie militaire française. In : L’armée, la paix, la guerre Universitad de Valladolid. Valladolid pp. 349-371.

Nélidoff, Philippe (2009) La naissance de la doctrine commercialiste au XIXe siècle. In : Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Travaux de l'I.F.R. - Mutation des normes juridiques, n°8” Toulouse ISBN 978-2-915699-71-5

Nélidoff, Philippe (2009) La rechristianisation du diocèse d’Albi à la fin de l’époque concordataire (1865-1899). In : La christianisation à travers l’histoire Maison de la recherche en sciences humaines "Palais impérial". Series “Les cahiers du littoral” Boulogne-sur-Mer ISBN 978-2-916895-08-6

Nélidoff, Philippe (2009) Le rôle essentiel des jésuites dans l’enseignement en France aux XVIIe et XVIIIe siècles. In : L’enseignement religieux en Europe et en Russie à la fin du XVIIIe et au début du XIXe siècle Institut d’histoire universelle de l’Académie des sciences de Russie/Institut historique de la compagnie de Jésus à Rome. Saint-Pétersbourg pp. 59-72.

Nélidoff, Philippe (2009) Les cités épiscopales du Midi. In : Foi, art et culture en pays tarnais Presses du Centre universitaire Jean-François Champollion. Series “Centre albigeois d’histoire du droit et des institutions” Albi pp. 13-34. ISBN 978-2-915699-97-5

Nélidoff, Philippe (2009) Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche. Collection « Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°13 ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978-2-915699-88-3

Nélidoff, Philippe (2009) Les premières interprétations de la loi du 9 décembre 1905 par le Conseil d’Etat (avant 1918). In : 1905-2005 ! Cent ans de séparation : enjeux, actualité et perspectives Institut Européen en Science des Religions (IESR). Toulouse

P

Peter, Mathieu (2009) Les séances solennelles de rentrée à la faculté de droit de Toulouse (1840-1870). In : Les facultés de droit de province au XIXe siècle : bilan et perspectives de la recherche, t. I : n° 13 Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole. pp. 179-192. ISBN 978-2-915699-88-3

Pierchon-Bedry, Bernadette (2009) Le fait religieux vu par la Ligue de l'Enseignement. In : L'enseignement des religions : approches laïques et religieuses Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Toulouse ISBN 978-2-36170-004-1

Poumarède, Jacques (2009) De la fin des coutumes à la survie des usages locaux : le Code civil face aux particularismes. In : Les penseurs du code civil Association française pour l'histoire de la justice/La Documentation française. Series “Histoire de la justice, n°19” (57) Paris pp. 172-182. ISBN 978-2-11-007237-5

Poumarède, Jacques (2009) Préface. In : Du bailliage des montagnes d'Auvergne au siège présidial d'Aurillac : institution, société et droit (1366-1790) Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°14” (57) Toulouse ISBN 978-2-915699-92-0

Poumarède, Jacques (2009) Préface. In : Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'Ancien régime : contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit Presses universitaires d'Aix-Marseille. Series “Collection d'histoire du droit. Thèses et travaux, n°16” (57) Aix-en-Provence ISBN 978-2-7314-0681-8

Poumarède, Jacques (2009) Quelques gloses en forme de conclusion. In : Solidarité(s) : perspectives juridiques Presses de l’Université des Sciences Sociales. Series “Actes de colloques, n°6” (57) Toulouse pp. 365-374. ISBN 978 2-915699-82-1

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