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1996

Cabanis, André (1996) De l'I.P.A. à l'E.S.U.G. In : Enseignements et recherches en gestion, évolution et perspectives Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations” Toulouse pp. 139-146. ISBN 2-909628-23-X

Cabanis, André (1996) Le code hors la France. In : La codification Presses universitaires de France. Paris pp. 33-61. ISBN 2-13-047612-0

Cabanis, André and Cabanis, Danielle (1996) Mutations politiques et économiques à l'Est : regards croisés des pays d'Europe centrale et orientale et de l'Union européenne. In : Mélanges dédiés à Louis Boyer Presses de l'Université des Sciences Sociales. Toulouse pp. 143-151. ISBN 2-909628-21-3

Cabanis, André and Coll, V. (1996) Rapport de synthèse de l'atelier II : les établissements. In : Enseignements et recherches en gestion, évolution et perspectives Presses de l'Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisations” Toulouse pp. 483-486. ISBN 2-909628-23-X

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1996) La France constitutionnelle et politique : de la Révolution à nos jours. Collection « L'Essentiel sur ». L'Hermès Lyon ISBN 2-85934-453-5

Cabanis, André and Martin, Michel Louis (1996) Un exemple de créolisation juridique modulée : le Code civil haïtien de 1825 et le Code Napoléon. Revue internationale de droit comparé (2). pp. 443-456.

Delvit, Philippe (1996) Canal du Midi. Inscription au patrimoine mondial de l’Humanité (UNESCO). Documentation, Toulouse

Delvit, Philippe (1996) Montauban, la ville vue du fleuve. Accord Toulouse ISBN 2-908695-15-4

Devaux, Olivier (1996) Aux origines de l’Ecole supérieure de commerce de Toulouse (1898-1918). In : Enseignements et recherches en gestion : évolution et perspectives Presses de l’Université des Sciences Sociales. Series “Histoire, Gestion, Organisation, n° 4” Toulouse pp. 147-183. ISBN 2-909628-23-X

Krynen, Jacques (1996) A propos des Treze livres des parlements de France. In : Les parlements de province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle FRAMESPA. Toulouse pp. 691-706. ISBN 2-912025-00-1

Montemayor, Julian (1996) De las Cortes à la Corte. Oligarquias municipales y monarquia (1650-1700). In: Sociedad administración y Poder en la España del Antiguo Régimen Universidad de Granada. Series “Monográfica biblioteca de humanidades. Chronica nova de Estudios históricos” Granada pp. 238-250. ISBN 84-338-2184-9

Montemayor, Julian (1996) La seda en Toledo en la época moderna. In : España y Portugal en las rutas de la seda : diez siglos de producción y comercio entre Oriente y Occidente Universitat de Barcelona. Barcelona pp. 120-133. ISBN 84-475-1470-6

Montemayor, Julian (1996) Les invasions de sauterelles dans l’Espagne intérieure. In : Les catastrophes naturelles dans l’Europe médiévale et moderne Presses universitaires du Mirail. Series “Flaran” Toulouse pp. 261-269. ISBN 2-85816-264-6

Montemayor, Julian (1996) Tolède entre fortune et déclin (1530-1640). Presses universitaires de Limoges Limoges

Nélidoff, Philippe (1996) La municipalité de Toulouse au début de la Révolution. Collection « Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions ». Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-909628-20-5

Nélidoff, Philippe (1996) Société albigeoise et préparation des états généraux de 1789. Collection « Centre albigeois d'histoire du droit et des institutions ». Presses de l'Université des Sciences Sociales Toulouse ISBN 2-909628-19-1

Poumarède, Jacques (1996) Les arrêtistes du parlement de Toulouse. In : Les parlements de province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle FRAMESPA. Toulouse ISBN 2-912025-00-1

Poumarède, Jacques (1996) Notices "Coutumes et droit écrit" et "Mariage". In : Dictionnaire de l'Ancien Régime Presses Universitaires de France. Series “Grands dictionnaires” (57) Paris ISBN 2-13-047731-3

Poumarède, Jacques and Thomas, Jack (1996) Les parlements de province : pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle. FRAMESPA Toulouse pp. 172-182. ISBN 2-912025-00-1

Rouland, Norbert, Pierré-Caps, Stéphane and Poumarède, Jacques (1996) Droit des minorités et des peuples autochtones. Collection « Droit fondamental. Droit politique et théorique » (57). Presses universitaires de France Paris pp. 172-182. ISBN 2-13-047470-5

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