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Article

Pousson, Jacqueline (2010) Chronique de droit belge : le droit de l'enfance ou le droit à l'enfant ? Droit de la famille (7-8). pp. 20-26.

Pousson, Jacqueline (2007) Chronique de droit belge. Droit de la famille.

Pousson, Jacqueline (2006) Chronique de droit comparé. Troisième millénaire : évolution ou révolution du droit des personnes et de la famille dans les pays européens ? Revue trimestrielle de droit familial (2). pp. 741-797.

Pousson, Jacqueline (2004) La loi française du 26 mai 2004 relative au divorce. Revue trimestrielle de droit familial (4). pp. 873-882.

Pousson, Jacqueline (2001) Propos paradoxaux sur l'euthanasie à partir de textes récents. Droit de la famille. pp. 4-15.

Pousson, Jacqueline (1995) La protection personnelle des malades mentaux en droit comparé. Revue européenne de droit privé, 3 (3). pp. 383-426.

Pousson, Jacqueline (1993) Le transsexualisme. Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies.

Pousson, Jacqueline (1992) La présomption de paternité est-elle toujours favorable à l'intérêt de l'enfant ?, chronique de jurisprudence à l'occasion de deux arrêts de la Cour de cassation des 11 et 25 juin 1991. Les Petites affiches (92). pp. 17-23.

Pousson, Jacqueline (1992) Le juge et les droits aux relations personnelles des parents séparés de leurs enfants en France et en Europe. Revue internationale de droit comparé (4). pp. 795-848.

Pousson, Jacqueline (1988) La loi Malhuret du 22 juillet 1987 sur l'exercice de l'autorité parentale à la lueur du droit comparé. Les Petites affiches (81). pp. 29-36.

Pousson, Jacqueline (1988) La loi Malhuret du 22 juillet 1987 sur l'exercice de l'autorité parentale à la lueur du droit comparé. Les Petites affiches (82). pp. 32-39.

Pousson, Jacqueline (1984) Pluriactivité et activité mixte en quête de statuts. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique (1). pp. 15-63.

Pousson, Jacqueline (1976) L'ambiguïté du droit face au syndrome transsexuel. Revue trimestrielle de droit civil (RTD civ.) (2). pp. 263-296.

Book Section

Pousson, Jacqueline (2012) Vers un couple non-sexuel ? In : Mélanges en l'honneur de Jean Hauser Dalloz. Paris ISBN 978-2-7110-1661-7

Pousson, Jacqueline (2011) Le couple mixte franco-maghrébin. In : Mélanges offerts au doyen François-Paul Blanc Presses universitaires/Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Perpignan/Toulouse pp. 823-841. ISBN 978-2-36170-022-5

Pousson, Jacqueline (2010) L'intérêt supérieur de l'enfant : vecteur de simplification ou de déstructuration du droit de la famille en Europe ? In : Qu'en est-il de la simplification du droit ? Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°11” Toulouse pp. 193-209. ISBN 978 2-36170-005-8

Pousson, Jacqueline (2009) La définition du médicament. In : Le médicament : aspects de droits international, communautaire et comparé Les études hospitalières. Series “Revue générale de droit médical, n°33” Bordeaux pp. 1-5.

Pousson, Jacqueline (2009) L'ordre public familial maghrébin. In : Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français L'Harmattan. Paris pp. 33-45. ISBN 978-2-296-09043-9

Pousson, Jacqueline (2009) Le couple mixte franco-maghrébin : introduction à la première journée d'études organisée par le Centre de droit comparé et l'IRDEIC. In : Le couple mixte franco-maghrébin : aspects de droit comparé et de droit international privé Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Cahiers de l'IRDEIC, n°5” Toulouse pp. 1-7. ISBN 2-915699-85-2

Pousson, Jacqueline (2009) Le statut de la femme maghrébine ou d'origine maghrébine résidant en France : entre ici et ailleurs. In : Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français L'Harmattan. Paris pp. 321-361. ISBN 978-2-296-09043-9

Pousson, Jacqueline (2009) Les problèmes juridiques soulevés par la mort en France des maghrébins et des français musulmans. In : Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français L'Harmattan. Paris pp. 303-319. ISBN 978-2-296-09043-9

Pousson, Jacqueline (2009) Les volontés individuelles et le droit de la filiation charnelle dans les droits européens. In : De la volonté individuelle Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°10” Toulouse pp. 56-76. ISBN 978 2-915-699-80-7

Pousson, Jacqueline (2008) Le vie en couple en Belgique et aux Pays-Bas. Les états généraux du marigage : l'évolution de la conjugalité. In : Actes du colloque organisé à Toulouse par le Centre de droit privé Presses de l'Université d'Aix-Marseille. Aix-en-Provence pp. 237-252.

Pousson, Jacqueline (2006) Morales sexuelles familiales et traditions juridiques. In : Le droit saisi par la morale Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°4” Toulouse pp. 139-171. ISBN 2-915699-18-6

Pousson, Jacqueline (2005) La mutation des principes fondamentaux des droits des personnes et de la famille en Europe. In : Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°2” Toulouse pp. 35-83. ISBN 2-915699-08-9

Pousson, Jacqueline (2004) L'identité de la personne face au droit. In : Identité(s) : l'individu, le groupe, la société Editions Sciences humaines. Auxerre pp. 77-83. ISBN 2-912601-23-1

Pousson, Jacqueline (2002) Empreintes génétiques et filiation : les discordances et les incohérences de la justice. In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Bruylant. Bruxelles pp. 431-462. ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, Jacqueline (2002) L'attitude du législateur face aux concubinages aux Pays-Bas. In : Des concubinages : droit interne, droit international, droit comparé. Etudes offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi Litec. Paris pp. 473-492. ISBN 2-7111-3383-4

Pousson, Jacqueline (2002) L'identification du groupe familial au Japon. In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Bruylant. Bruxelles pp. 243-250. ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, Jacqueline (2002) L'identité de la personne humaine au Royaume-Uni. In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Bruylant. Bruxelles pp. 343-365. ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, Jacqueline (2002) Le droit à l'identité sexuée et sexuelle dans les droits européens. In : L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé Bruylant. Bruxelles pp. 719-772. ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, Jacqueline (2002) Procréation artificielle dans les pays romanistes. In : Biomedecine, the Family and Human Rights Kluwer Law International. pp. 515-544.

Pousson, Jacqueline (2000) Les jeunes et l'alcool en Europe. La charte européenne sur la consommation d'alcool : utopie ou réalité pour les jeunes ? In : Actes du colloque international organisé par le service de médecine préventive de l'Université de Toulouse Editions universitaires du sud. Toulouse pp. 347-358.

Pousson, Jacqueline (2000) Volonté et procréation : l'influence du Right of Privacy sur la jurisprudence européenne et le droit français. In : Mélanges offerts au professeur A. Lüderlitz Verlag C.H. Beck. München pp. 589-609.

Pousson, Jacqueline (1998) La famille en droit comparé européen. In : Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Tome XLVI Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 119-134.

Pousson, Jacqueline (1998) La personne humaine sur la scène d'un théâtre d'ombres. In : Liber amicorum Marie-Thérèse Meulders-Klein : droit comparé des personnes et de la famille Bruylant. Bruxelles pp. 505-548. ISBN 2-8027-1198-9

Pousson, Jacqueline (1997) Aspects internationaux et européens. In : L'enfant et les familles nourricières en droit comparé Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Collection de l'Institut de droit comparé” Toulouse pp. 259-281. ISBN 2-909628-32-9

Pousson, Jacqueline (1997) La négation du lien nourricier par le droit français. In : L'enfant et les familles nourricières en droit comparé Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Collection de l'Institut de droit comparé” Toulouse pp. 197-234. ISBN 2-909628-32-9

Pousson, Jacqueline (1997) Les ambitions de la loi du 5 juillet 1996 : l'adoption facilitée. In : Les filiations par greffe : adoption et procréation médicalement assistée LGDJ. Paris pp. 117-147. ISBN 2-275-01594-9

Pousson, Jacqueline (1997) Les enfants nourriciers en droit norvégien : vision d'ensemble : Traduction de l'article de P. Lodrup. In : L'enfant et les familles nourricières en droit comparé Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Collection de l'Institut de droit comparé” Toulouse pp. 359-366. ISBN 2-909628-32-9

Pousson, Jacqueline (1997) Les familles nourricières aux Pays-Bas. In : L'enfant et les familles nourricières en droit comparé Presses de l'Université des sciences sociales. Series “Collection de l'Institut de droit comparé” Toulouse pp. 367-382. ISBN 2-909628-32-9

Pousson, Jacqueline (1996) Le droit à l'anonymat. In : Mélanges dédiés à Louis Boyer Presses de l'Université des sciences sociales. Toulouse pp. 595-621. ISBN 2-909628-21-3

Pousson, Jacqueline (1994) La production de normes en matière bioéthique : le cas du transsexualisme. In : De la bioéthique au bio-droit LGDJ. Series “Droit et société, n°8” Paris pp. 131-150. ISBN 2-275-00422-X

Pousson, Alain and Pousson, Jacqueline (1993) L'appréhension juridique de l'affection dans le couple. In : Actes des premières assises régionales de la famille en Midi-Pyrénées Conseil régional. Toulouse pp. 141-178.

Pousson, Jacqueline (1989) Le statut de l'animal de compagnie en droit comparé. In : Histoire et animal Presses de l'Institut d'études politiques. Series “Homme, animal, société, n°2” Toulouse pp. 159-179. ISBN 2-903847-30-4

Pousson, Jacqueline (1986) Concubinage : approche comparative des droits européens et américains. In : Les concubinages : approche socio-juridique CNRS. Series “Les concubinages, n°1” Paris pp. 165-189. ISBN 2-222-03791-3

Pousson, Jacqueline (1979) Rapport sur l'euthanasie sans demande. In : Actes du cinquième congrès mondial de droit médical Congrès mondial de droit médical. Gand pp. 244-249.

Pousson, Jacqueline and Renchon, Jean-Louis (1978) Les séquelles alimentaires du divorce en droit civil belge et en droit comparé. In : Famille, droit et changement social dans les sociétés contemporaines : travaux des VIIIe Journées d'études juridiques Jean Dabin Bruylant/LGDJ. Series “Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université de Louvain, n°11” Bruxelles/Paris pp. 324-367.

Book

Pousson, Jacqueline and Rueda, Frederique (2010) Qu'en est-il de la simplification du droit ? - [VIIe journée de l'Institut fédératif de recherche "mutation des normes juridiques" organisée à Toulouse les 26 et 27 novembre 2009 ] - sous la direction de Jacqueline Pousson-Petit et Frédérique Rueda. Collection « Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°11 ». Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978 2-36170-005-8

Pousson, Jacqueline, Picard, Jean-Pierre and Penavayre, F. (2009) Le couple mixte franco-maghrébin : aspects de droit comparé et de droit international privé. Collection « Cahiers de l'Institut de recherche en droit européen international et comparé, n°5 ». Presses de l'Université des sciences sociales Toulouse ISBN 2-915699-85-2

Pousson, Jacqueline (2009) Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français. L'Harmattan Paris ISBN 978-2-296-09043-9

Pousson, Jacqueline (2002) L'identité de la personne humaine : étude de droit français et de droit comparé. Bruylant Bruxelles ISBN 2-8027-1601-8

Pousson, Jacqueline (1998) L'administration à l'épreuve des mutations économiques. Collection « Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse », XLV. Presses de l'Université des sciences sociales Toulouse

Pousson, Jacqueline (1998) Liber amicorum Marie-Thérèse Meulders-Klein : droit comparé des personnes et de la famille. Bruylant Bruxelles ISBN 2-8027-1198-9

Pousson, Jacqueline (1997) L'enfant et les familles nourricières en droit comparé. Collection « Collection de l'Institut de droit comparé ». Presses de l'Université des sciences sociales Toulouse ISBN 2-909628-32-9

Pousson, Jacqueline (1993) L'entreprise familiale en droit comparé. Collection « Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse », XLI. Presses de l'Université des sciences sociales Toulouse

Pousson, Alain and Pousson, Jacqueline (1990) L'affection et le droit. Collection « Sciences sociales ». CNRS Paris ISBN 2-222-04453-5

Pousson, Jacqueline (1981) Le démariage en droit comparé : étude comparative des causes d'inexistence, de nullités du mariage, de divorce et de séparation de corps dans les systèmes européens. Larcier Bruxelles

Thesis

Pousson, Jacqueline (1979) La constatation judiciaire des échecs de la vie conjugale : étude comparative des causes d'inexistence de nullité du mariage, de divorce et de séparation de corps dans les systèmes européens. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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