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Article

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2018) Le temps et le contrat. Annales de l'Université Toulouse 1 Capitole, LVIII. pp. 235-260.

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2016) Réforme du droit des contrats et consécration de la bonne foi dans les conflits d’acquéreurs de droits immobiliers. Revue Lamy Droit civil (142).

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2011) Retour sur la mauvaise foi dans les règles de publicité foncière et les règles de conflits d'actes. Recueil Dalloz (43). pp. 2954-2960.

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2011) La loi inconventionnelle. Revue de la recherche juridique : droit prospectif (1). pp. 373-400.

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2005) Des fautes sans responsabilité. Les Petites affiches (17). pp. 5-14.

Caselaw headnote

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2018) Le préjudice moral de l’enfant à naître lors du décès de son père. Petites affiches (n° 104). pp. 19-23. [Caselaw headnote]

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2017) L’expansion du domaine de la présomption de mauvaise foi privant d’effet la clause de non-garantie des vices cachés. Revue Lamy Droit civil (n° 153). pp. 19-23. [Caselaw headnote]

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2017) La faute inexcusable de la victime d’un accident de la circulation. Petites affiches (n° 110). pp. 11-17. [Caselaw headnote]

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2017) La Responsabilité pour faute du mineur. Petites affiches (35). p. 9. [Caselaw headnote]

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2017) La responsabilité pour faute du mineur. Petites affiches (n° 35). pp. 9-13. [Caselaw headnote]

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2016) L’accident de ski et la responsabilité pour faute. Les Cahiers du Droit du Sport (45). p. 104. [Caselaw headnote]

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2003) Utilisation normale de la propriété privée et servitudes d'utilité publique. Recueil Dalloz (9). pp. 587-590. [Caselaw headnote]

Book Section

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2015) La frontière entre l'acte juridique et le fait juridique. In: Les affres de la qualification juridique sous la direction de Marc Nicod Nicod, Marc (ed.) LGDJ/Presses de l'université Toulouse 1 Capitole. Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)” p. 31. ISBN 978-2-36170-115-4

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2011) Acte électronique et métamorphoses en droit des contrats. In : Métamorphoses de l'acte juridique (sous la direction de Marc Nicod) Presses de l'université Toulouse 1 Capitole , L.G.D.J. Series “IFR-Mutation des normes juridiques. Travaux n° 12” Toulouse pp. 50-86. ISBN 978-2-36170-025-6

Book

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2003) Les conflits d'actes juridiques en droit privé. Collection « Institut de droit des affaires », 594. Presses Universitaires d'Aix-Marseille ISBN 2-7314-0359-4

Thesis

De Bertier-Lestrade, Bérénice (2002) Les conflits d'actes juridiques en droit privé. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

This list was generated on Tue Jun 18 14:01:43 2019 CEST.