Items where Author is "Beaussonie, Guillaume"

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Article

Beaussonie, Guillaume (2019) Décrochage du portrait du président de la République. Le vol appréhendé par le juge comme substitut légitime d'un dialogue impraticable. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n° 42). pp. 1836-1839.

Beaussonie, Guillaume (2019) L'égalité entre les femmes et les hommes (Loi n° 2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes). Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n°4. pp. 945-955.

Beaussonie, Guillaume (2019) Le rétablissement des offices respectifs du juge et du médecin dans le cadre d'un procès pénal. Gazette du Palais (n° 5). pp. 67-69.

Beaussonie, Guillaume (2018) A propos d'une controverse contemporaine et persistante : le vol d'informations. Revue de droit d'Assas (n°17). pp. 99-105.

Beaussonie, Guillaume (2018) Chronique de droit pénal des affaires. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (n°5). p. 420.

Beaussonie, Guillaume (2018) Fasc. 71 : Délits d'exploitation de l'image pornographique d'un mineur. Juris-Classeur Communication.

Beaussonie, Guillaume (2018) Infraction. Répertoire de droit pénal et de procédure pénale.

Beaussonie, Guillaume (2018) Le nouvel antagonisme entre sécurité et sûreté (à propos de la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme). Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (n°1).

Beaussonie, Guillaume and Botton, Antoine (2018) Le contrôle de la police administrative par le juge judiciaire. Gazette du Palais (n° 3).

Beaussonie, Guillaume (2017) Le crépuscule de la sûreté individuelle. Recueil Dalloz (31). p. 1768.

Beaussonie, Guillaume and Botton, Antoine (2017) Analyse comparée des droits des parties privées durant l'enquête et l'instruction. Gazette du Palais (n° 27). p. 84.

Beaussonie, Guillaume (2017) Construction. Répertoire de droit pénal et de procédure pénale.

Beaussonie, Guillaume (2017) La dématérialisation de l'abus de confiance. Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (5).

Beaussonie, Guillaume (2017) Risque social et prise en charge des élus locaux. Revue de droit sanitaire et social (RDSS) (2).

Beaussonie, Guillaume (2017) L'office du juge en droit pénal. Revue de droit d'Assas (13/14).

Beaussonie, Guillaume (2017) Le principe de judiciarité des mesures privatives de liberté. Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles (27).

Beaussonie, Guillaume (2016) Chronique législative (droit pénal de fond). Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (4).

Beaussonie, Guillaume and Cazalbou, Paul (2016) L'annulation d'un acte procédural subi par autrui. Gazette du Palais (n°27). p. 40.

Beaussonie, Guillaume (2016) Quelques observations à partir de (et non sur) l' "auto-blanchiment". Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal), 4. p. 196.

Beaussonie, Guillaume (2016) Loi n° 2015-136 du 9 février 2015 relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (4). p. 915.

Beaussonie, Guillaume (2016) Loi n° 2015-588 du 2 juin 2015 relative au renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (4). p. 917.

Beaussonie, Guillaume (2016) Loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (4). p. 919.

Beaussonie, Guillaume (2016) Loi n° 2015-993 du 17 août 2015 portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (4). p. 940.

Beaussonie, Guillaume (2016) Immeuble et domicile en droit pénal. Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (2). p. 59.

Beaussonie, Guillaume (2016) La notion de procès-verbal de renseignements. Gazette du Palais (4). p. 70.

Cazalbou, Paul and Beaussonie, Guillaume (2016) L'intérêt à bénéficier de l'annulation d'un acte subi par autrui. Recueil Dalloz (1). p. 47.

Beaussonie, Guillaume and Botton, Antoine (2015) L’état d’urgence réformé dans l’urgence. Lexbase Hebdo Edition privée (635).

Beaussonie, Guillaume (2015) L'installation de la victime dans le procès pénal. Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (11). p. 526.

Botton, Antoine and Beaussonie, Guillaume (2015) L'état d'urgence réformé dans l'urgence. Lexbase Hebdo.

Caselaw headnote

Beaussonie, Guillaume (2019) Obscure clarté du nouveau mode de rédaction des arrêts de la Chambre criminelle. Actualité Juridique Pénal(AJ Pénal) (7-8). pp. 381-383. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2019) Aucune action en diffamation ne peut être exercée, en France, par un État étranger (épilogue ?). La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°28). pp. 1378-1379. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2019) La survie du droit à restitution du tiers propriétaire de bonne foi après la confiscation de son bien. La Semaine Juridique Edition Générale (n°4). p. 150. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2018) Fait justificatif et débat d'intérêt général. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°47). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2018) Lancements d'alerte imminents ! Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n° 4). pp. 855-856. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume and Rassafi-Guibal, Hicham (2018) De la possibilité de la répression des malversations commises par les parlementaires. Recueil Dalloz (32). pp. 1795-1799. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2018) Affaire Wildenstein : nouvelle relaxe, autres causes, en attendant le pourvoi. Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (09). pp. 416-418. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2018) Abus de confiance monétaire : confirmation du retour de l’orthodoxie (obs. Cass. crim., 13 juin 2018, n° 17-82.986, F-D). Lexbase Pénal. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2018) Bande organisée d’escrocs exclut association anticipée de malfaiteurs. Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (n° 7-8). p. 365. [Caselaw headnote]

De Lamy, Bertrand and Beaussonie, Guillaume (2018) Vente outre-droit des Mémoires d'outre-tombe. Recueil Dalloz (n° 24). p. 1361. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume and Lepaul, Vincent (2018) Cumuls répressifs : Ne bis in idem évincé par la proportionnalité. Les Nouvelles Fiscales (n°1223). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2018) La chambre criminelle sonne le glas de l'abus de confiance monétaire. Recueil Dalloz (n°17). p. 930. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2018) Vol du contenu d'un courriel. Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (n°3). p. 150. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2018) Coupables et victimes du truquage d'un match de handball. Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal), 2 (2). pp. 89-91. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2017) Conformité à l’article 50 de loi de 1881 d’une plainte avec constitution de partie civile qui ne crée aucune incertitude sur l’étendue de la saisine du juge (Cass. crim., 20 juin 2017, n° 16-87.063 : JurisData n° 2017-012224) et contrariété à la liberté d’expression du seul fait d’examiner le caractère diffamatoire d’un article doctrinal (CA Paris, pôle 2, ch. 7, 28 septembre 2017, n° 17/00854). La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (46). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2017) Le droit pénal écarté de la lutte contre le terrorisme (chronique législative). Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (4). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2017) La possibilité d'un vol d'informations pourtant libres d'accès ou la renaissance contestable de la soustraction juridique. Recueil Dalloz (32). p. 1885. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2017) La poursuite de la reconquête du contrôle de l'état d'urgence par la chambre criminelle. Recueil Dalloz (20). p. 1175. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2017) Précisions sur l'abus de confiance portant sur la clientèle d'autrui. Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (5). p. 232. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) Fin de l'antagonisme entre escroquerie et immeuble. Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal) (n°12). p. 582. [Caselaw headnote]

De Lamy, Bertrand and Beaussonie, Guillaume (2016) Les infiltrés devant la Cour de cassation : le droit pénal à l'épreuve du journalisme d'investigation. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (49). p. 1314. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) Application dans l’espace de l’art. 29, al. 1er, de la loi de 1881 (doctr. 1225). La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°46). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) Diffamation par divulgation du contenu d'une information judiciaire postérieurement à un acquittement (doctr. 1225). La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°46). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) Modulation dans le temps de la jurisprudence nouvelle relative à l'application de l'article 53 de la loi de 1881 en matière civile. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (n°46). [Caselaw headnote]

Jean, Séverin and Beaussonie, Guillaume (2016) Chronique de droit des biens. Lexbase Hebdo. Edition privé. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) L’usufruitier a droit aux bénéfices distribués mais n’a aucun droit sur les bénéfices qui ont été mis en réserve, lesquels constituent l’accroissement de l’actif social et reviennent en tant que tel au nu-propriétaire. Lexbase hebdo édition privée (n°670). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) Un droit réel distinct du droit d’usage et d’habitation régi par le code civil et qui a été concédé pour la durée d’une Fondation, et non à perpétuité, demeure valable au-delà de trente ans. Lexbase hebdo édition privée (n°670). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) Dissimulation sans manipulation ni tromperie : à propos de la caméra cachée des "Infiltrés". Légipresse (n°339). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) Inapplication des dispositions de l’article 6-1 du code de procédure pénale lorsque la procédure à l’occasion de laquelle l’acte dénoncé aurait été commis n’a donné lieu à la saisine d’aucune juridiction pénale habilitée à constater le caractère illégal de la poursuite ou de l’acte accompli. Lexbase hebdo édition privée (n°655). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) La comparution volontaire suppose la mise en mouvement préalable de l’action publique dans les conditions prévues par l’art. 1er CPP. Lexbase hebdo édition privée (n°655). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) La confiscation d’un objet placé sous scellés s’analyse, à l’égard de parties civiles qui le revendiquent, en un refus de restitution. Lexbase hebdo édition privée (n°655). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) La spécificité de l’action civile engagée par une victime devant le juge répressif justifie la distinction du régime de la preuve en matière civile et en matière pénale. Lexbase hebdo édition privée (n°655). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) Le détenteur d’une somme d’argent à la suite d’un vol peut, à son tour, être la victime du vol de cette même somme ; il peut donc, en tant que telle, exercer l’action civile. Lexbase hebdo édition privée (n°655). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) L’associé d’une société anonyme victime de différentes infractions ne peut pas se constituer partie civile en son nom propre, quand bien même il est la caution de cette société. Lexbase hebdo édition privée (n°655). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) Abus de confiance portant sur des "fonds" : obscure clarté. Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°2). p. 403. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) En matière d'abus de biens sociaux, pas d'action pour la caution ! Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°2). p. 403. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) La prison pour les infractions d'affaires ? Non. La confiscation ? Oui ! Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°2). p. 403. [Caselaw headnote]

Jean, Séverin and Beaussonie, Guillaume (2016) Chronique de droit des biens. lexbase Hebdo- Edition privé. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2016) Vers un retour du "bon juge" en droit pénal ? Recueil Dalloz (n°11). p. 644. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume and Cazalbou, Paul (2016) L’intérêt à bénéficier de l’annulation d’un acte subi par autrui. Recueil Dalloz (1). p. 47. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2015) L’autonomisation jurisprudentielle du blanchiment confortée une fois de plus par… la jurisprudence (à paraître). Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°4). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2015) Apologie de crimes d'atteintes volontaires à la vie et action civile d'une commune. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (44). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2015) Immunité judiciaire et excuse de provocation. La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G) (44). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2015) L'enregistrement des procès d'assises, garantie du droit à un recours effectif. Lexbase Hebdo, Edition privée (8). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2015) L'existence d'une appréciation rigoureuse de la prescription de l'action publique (au moins en matière d'homicide involontaire). Lexbase Hebdo édition privée (628). [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2015) Le ministère public n'est pas le gardien des droits fondamentaux. Lexbase Hebdo, Edition privée (628). [Caselaw headnote]

Jean, Séverin and Beaussonie, Guillaume (2015) Chronique droit des biens. Lexbase Hebdo. Edition privée (n°617). [Caselaw headnote]

Jean, Séverin and Beaussonie, Guillaume (2014) Chronique droit des biens. Lexbase Hebdo. Edition privée (n°592). [Caselaw headnote]

Jean, Séverin and Beaussonie, Guillaume (2014) Chronique droit des biens. Lexbase Hedbo. Edition privée (n°577). [Caselaw headnote]

Jean, Séverin and Beaussonie, Guillaume (2014) Chronique droit des biens. Lexbase Hebdo. Edition privée (n°566). [Caselaw headnote]

Jean, Séverin and Beaussonie, Guillaume (2014) Chronique de droit des biens du 16 janvier 2014. Lexbase Hebdo : édition privée générale. [Caselaw headnote]

Jean, Séverin and Beaussonie, Guillaume (2013) Chronique de droit des biens. Lexbase Hebdo : édition privée générale. [Caselaw headnote]

Jean, Séverin and Beaussonie, Guillaume (2012) « La création prétorienne d’un droit de jouissance spéciale à durée indéterminée », note sous Cass. 3ème civ., 31 oct. 2012, n° 11-16304. Lexbase Hebdo : édition privée générale (507). [Caselaw headnote]

Jean, Séverin and Beaussonie, Guillaume (2009) « Les dispositions de l’article 555 du Code civil s’appliquent aux concubins », note sous CA Toulouse, 8 févr. 2009. Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées (2). p. 437. [Caselaw headnote]

Book Section

Beaussonie, Guillaume (2019) Intermédiation et droit pénal. In : L'intermédiation professionnelle : De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent) Thioye, Moussa (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Colloques de l'IFR” pp. 109-120. ISBN 978-2-36170-192-5

Beaussonie, Guillaume (2019) Le contrôle des fichiers de police par la chambre criminelle de la Cour de cassation. In : Les fichiers de police Debaets, Emilie, Duranthon, Arnaud and Sztulman, Marc (eds.) Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques & Essais” pp. 393-400. ISBN 978-2-37032-210-4

Beaussonie, Guillaume (2019) Le travail de l'avocat. Le point de vue de l'universitaire. In : Sur les routes de la drogue Roussel, Gildas and Roux-Demare, François-Xavier (eds.) Institut Universitaire Varenne. Series “Colloques & Essais” pp. 125-131. ISBN 978-2-37032-207-4

Beaussonie, Guillaume (2019) Code pénal, édition 2020. In : Code pénal : Edition 2020 Dechenaud, David (ed.) LexisNexis. Series “Les codes bleus” ISBN 9782711031269

Beaussonie, Guillaume (2018) Faut-il imaginer Sisyphe heureux ? À propos de la longueur des peines. In: Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains: Mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic Stasiak, Frédéric and Py, Bruno (eds.) PUN - Editions Universitaires de Lorraine. pp. 373-386. ISBN 9782814305137

Beaussonie, Guillaume (2018) La qualification juridique des services écosystémiques. In : Services écosystémiques et protection des sols Quae. ISBN 978-2-7592-2791-4

Beaussonie, Guillaume (2018) The legal definition of ecosystem services. In: Ecosystem services and soil protection Hermon, Carole (ed.) IEJUC. pp. 76-86.

Beaussonie, Guillaume (2017) Repenser l'action publique. In : Faut-il rethéoriser le droit pénal ? Leroy, Jacques (ed.) LexisNexis. ISBN 9782711026821

Beaussonie, Guillaume (2016) La légitimité de la victime de l'infraction. In : La victime de l'infraction pénale : [XXIIe congrès de l'Association française de droit pénal, 15 et 16 octobre 2015, Grenoble] ; [organisé par l'Institut de sciences criminelles de Grenoble et l'Association française de droit pénal] Dalloz. Series “Thèmes et commentaires” ISBN 978-2-247-16090-7

Beaussonie, Guillaume (2015) L'internet. In : Recueil de leçons de 24 heures : agrégation de droit privé et de sciences criminelles 2015 LGDJ Lextenso Editions. ISBN 978-2-275-04935-9

Beaussonie, Guillaume (2015) La personnalité juridique en droit pénal. In : Mélanges en l'honneur du professeur Claire Neirinck LexisNexis. pp. 157-170. ISBN 978-2-7110-2289-2

Conference or Workshop Item

Beaussonie, Guillaume (2019) Le législateur, auteur de la répartition des compétences juridictionnelles en matière de libertés. In: Libertés et répartition des compétences juridictionnelles, 17 et 18 janvier 2019, Toulouse.

Beaussonie, Guillaume (2018) Intermédiation et droit pénal. In: L’intermédiation professionnelle : de la découverte d’une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d’un authentique droit commun (latent), 4 octobre 2018, Toulouse.

Beaussonie, Guillaume (2018) Le produit de l'infraction et le principe de la personnalité des délits et des peines. In: Le produit de l'infraction, 20 février 2018, Université Toulouse 1 Capitole.

Beaussonie, Guillaume (2017) Droit des biens et droit pénal. In: L'utilité du droit des biens pour les autres branches du droit, 18 mai 2017, Toulouse.

Beaussonie, Guillaume (2017) Droit à la sûreté contre droit à la sécurité. La liberté est-elle encore le principe ? In: Les ressorts de l’extraordinaire. Justice et police dans la fabrique de l’exception. Perspectives historiques et contemporaines., 30 et 31 mars 2017, Toulouse.

Beaussonie, Guillaume (2017) La pluralité d'infractions, problème théorique et pratique. In: La pluralité d'infractions, problème théorique et pratique, 5 avril 2017, Tours.

Beaussonie, Guillaume (2016) Faut-il "déspécialiser" le Ministère public ? In: Faut-il "déspécialiser" la procédure pénale ? (Acte II), 25 mars 2016, Nancy.

Beaussonie, Guillaume (2016) L'articulation entre répression pénale et police administrative dans la lutte contre le terrorisme. In: État d’urgence, la lutte contre le terrorisme au prix de nos libertés ?, 29 mars 2016, Tours.

Beaussonie, Guillaume (2015) L’incidence de la loi du 4 août 2014 sur les violences au sein du couple : la création d’une catégorie juridique spécifique ? In: La loi Vallaud-Belkacem du 4 août 2014 : un an d’égalité réelle entre les femmes et les hommes ?, 24 et 25 septembre 2015, Tours.

Book

Beaussonie, Guillaume (2015) Faut-il "regénéraliser" le droit pénal ? Collection « Grands colloques ». LGDJ Lextenso Editions ISBN 978-2-275-04420-0

Beaussonie, Guillaume (2006) Le rôle de la doctrine en droit pénal. Collection « Bibliothèques de droit ». L'Harmattan ISBN 2-296-01028-8

Thesis

Beaussonie, Guillaume (2009) La prise en compte de la dématérialisation des biens par le droit pénal : contribution à l'étude de la protection pénale de la propriété. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).

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